Regul IJ PREV CPCEA MSA

Bonjour,

J’ai le même cas avez-vous eu la solution?

Merci pour votre réponse.

Bonne journée

Bonjour,

J’ai également le même cas : un client a reçu ce courrier pour un salarié mais les IJ ont déjà été versées au salarié. Donc si on utlise le profil IJPREV cela reverse la part au salarié sur le bulletin alors qu’il ne faut pas. Avez-vous eu un retour ?

Cordialement.

Bonjour,

J’ai exactement le même problème. Les IJ sont versés au salarié (en l’occurrence un TAM) dans le cadre du contrat CPCEA MENSU. Du coup, difficile de comprendre le sens du courrier. Doit-on soumettre cette somme à cotisations, sans CSG/CRDS et la repasser en net tel un avantage en nature pour ne pas avoir un double versement ?

Je l’ai compris ainsi, je l’ai soumis un peu comme un avantage mais sans CSG CRDS, juste en traitement des cotisations...

Bonjour,

Je me permets de revenir sur ce sujet car j’ai le même cas.

Avez-vous trouvé la réponse et le libellé à utiliser pour déclarer ses IJ prévoyance MSA?

Comme le sujet remonte à 7 mois, j’ose espérer que oui.

Merci d’avance,

Bonjour,

Également concernée et preneuse de tout information à ce sujet.

Merci et belle journée

Bonjour, Alors pour les bordereaux MSA où il est écrit que les Indemnités doivent être soumises à cotisations mais sans CSG nous avons créer un profil en utilisant la base du profil IJPREV5 et en excluant la CSG.

Puis déduit en bas de bulletin comme un avantage en nature pour ne traiter que les cotisations.

Pas simple…

Bonjour,

Pour ma part, on doit bien régler la CSG-CRDS. Peut-être que Silae va créer un profil exprès.

A suivre,

Bonjour 

Les IJ CPCEA se gèrent de la même manière que les IJ prévoyance à mon sens

Pour ma part j’ai un cas en viticulture, maintien de salaire 100%, cotisations prévoyance à 100%, donc pas de retraitement des IJ en paie, les IJ prévoyance viennent en remboursement du maintien fait par l’employeur

Bonne réception

Bien cordialement 

Bonjour, 

Je suis entièrement d’accord avec cette pratique , c’est bien ce que je retrouve à faire. De mon côté, nous subrogeons => donc la msa envoi les IJPREV à l’employeur mais je dois tout de même le soumettre à cotisations à 100 % (sauf CSGCRDS) pour le reverser au salarié. Comment avez-vous procédé pour “créer un profil” en partant d’un autre et en excluant la CSG CRDS svp ? J’aimerai faire la même chose mais avec le PROFIL IJPREV

B

Bonjour, on a copié la structure du profil IJ PREV5 disponible dans le référentiel/Prime profil et créer notre profil en modifiant des éléments surtout au niveau des libellé et exclusion de CSG

Bonjour

En faisant de la sorte comme ci-dessus (comme un AN), cela doit soumettre les IJ prev MSA à impôt pour le salarié. Mais la MSA ne les déclare pas t’elle aussi de son côté ? ce qui ferait que les IJ prévoyance seraient déclarés deux fois aux impôts

Qui peut nous éclairer la dessus ? 

Bonjour,

Je rencontre la même difficultés à traiter les IJ Prev CPCEA pour mon dossier.

Pour ma part les IJ Prev sont directement versées à l’employeur qui pratique le maintien à 100%, j’ai la conviction que je ne dois pas les reverser dans ce cas car le salarié percevrait bien plus que son salaire habituel. Mais le document nous demande tout de même de déclarer cette somme.

Comment devons-nous traiter ce genre d’IJ Prev ?

Merci

Bonjour,

Je rencontre la même difficultés à traiter les IJ Prev CPCEA pour mon dossier MSA.

J’ai un 1er bordereau donc les IJ ont été réglées BRUTES de charges

Puis un 2nd bordereau donc les IJ ont été réglées NETTES de charges

Pouvez-vous me préciser la répartition à réaliser en paie ? 

Doit-on prendre que les IJ brutes finalement ? 

Merci.

Bonjour,

Je rencontre la même difficultés à traiter les IJ Prev CPCEA pour mon dossier MSA.

 

J’ai un 1er bordereau donc les IJ ont été réglées BRUTES de charges

 

Puis un 2nd bordereau donc les IJ ont été réglées NETTES de charges

Pouvez-vous me préciser la répartition à réaliser en paie ? 

Doit-on prendre que les IJ brutes finalement ? 

Merci.

 

Bonjour,

J’ai le même cas que vous.

La MSA vient de me confirmer qu’il n’y avait rien à faire pour les IJ nettes de charges.

Par contre, pour les IJ brutes de charges je ne sais pas quel profil utiliser, avez-vous trouvé?

Merci.

Bonjour,

Pour ma part, j’ai reçu le même courrier que ci-dessous indiquant que les IJ CPCEA ont été versées en brutes

j’ai interrogé la MSA qui m’a fait la réponse suivante par mail :

“Cc : Msa44-85 - SAS - IJ - AVAL <sassanteijlavaval.blf@msa44-85.msa.fr>
Objet : 

Madame, Monsieur,

Pour les indemnités journalières de la CPCEA, l'employeur doit appliquer un taux de 6,2% pour la CSG et 0,5% pour la CRDS sur le montant brut des indemnités.”

Je précise que ma société relève de la CCN Paysagiste qui cotise à “une assurance  des charges sociales” financée en totalité à la charge de l’employeur (0.21%) inclus dans la garantie incapacité de travail.

Je dois donc soumettre  les IJ CPCEA uniquement à la CSG au taux de 6.20 % et à la CRDS au taux de 0.50 %

Savez-vous comment procéder ? Y a t’il un profil particulier ?

Merci

Bonjour 

Je viens d’avoir également le cas CCN Paysage cadre, l’employeur a perçu des IJ prévoyance nettes prélevées de la CSG/RDS. Un taux de prélèvement à la source à 0% alors que le salarié à un taux à 15.40%.

Aucune précision sur les décomptes d’indemnités (ni nulle part d’ailleurs).

L’AGRICA me dit ne ne rien régulariser, j’attend le retour de la MSA….

Bonjour,

Voici ce que me répond la MSA

Je dois donc soumettre à cotisations mais pas à CSG/RDS.

Un profil existe-t-il à ce jour ou doit-on le créer nous même comme indiqué par certains ? (Ce qui ne me paraîtrait pas normal étant donné que nous sommes plusieurs à en avoir besoin)

Merci Cathy

Bonjour 

alors pour ma part j’ai utilisé le profil B05.C IJ prévoyances brutes perçues directement. le client est sur la CCN agricole, les IJ ont été réglées brutes de charges et de CSG/CRDS. 

Seul le montant correspondant à la part patronale de la garantie est à soumettre à cotisations donc il faut bien regarder le tableau de cotisations et savoir à quelles garanties correspondent les montants. sur le courrier MSA, il est indiqué dans mon cas “le montant correspondant à votre financement doit être déclaré”.

en espérant que cela puisse vous aider

Bonne journée,

Bonjour Charlotte, et merci pour votre retour.

L’assistance Silae m’a indiqué que ce type de profil n’existait pas et que je devais prendre le profil le plus proche pour soumettre mes indemnités à cotisations, puis forcer à zéro ma base CSG/RDS car déjà prélevés par la MSA dans mon cas.

Bonne fin de journée, Cathy