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Regul taux cotisation formation professionnelle continue trop versé sur les 3 derniers années


Bonjour à tous, 

La société à dépassé le seuil de 11 salariés pour la 1ere fois au 31/12/2021. Depuis 1er janvier 2022 la société cotisé au taux de 1% au lieu de 0.55 % car elle doit bénéfice normalement de 5 années de gel.

Comment faire afin de régulariser cette cotisation sur la DSN ? 

Urssaf me dit de faire des bloc de régularisation mais je ne sais pas si je pourrais le faire par année ? 

Je vous remercie de votre aide, 

Bien cordialement, 

18 commentaires

  • Auteur
  • Connaisseur
  • February 11, 2025

Bonjour, 

Personne à eu le cas à ce sujet ? 

Merci à vous, 


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bonjour

suite passage sur Silae au 1er septembre 2023 la société à cotisé au taux de de 0.55 %1% au lieu de 1 % 

 

devons nous faire la régularisation sur chaque bulletin ou devons nous faire un bloc de régul du 01/09 au 31/12/2023 et année 2024

avez vous eu déjà le problème

 

merci pour vos retour

 

bonne journée

 


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bonjour

 

j’ai trouvé la solution

 

Merci


  • Connaisseur
  • October 13, 2025

Bonjour  j’ai le même problème qu’elle étatit votre solution, merci d’avance


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bonjour

 

vous devez aller dans saisie des éléments variable choisir profil :

ligne 2 et mettre la date de début de la régularisation

 

courage

 

 


  • Connaisseur
  • October 14, 2025

Bonjour merci pour votre retour

 

Le profil forc cfp ne se déclenche pas sur mon bulletin pour la période sélectionnée (2024 aurait du etre à 0.55 au lieu de 1 et 2025 est bien à 1), je dois juste régulariser l’année 2024.

Avez-vous une idée?


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avez-vous vérifier le paramétrage sur votre fiche société


  • Connaisseur
  • October 14, 2025

Oui j’ai essayer de mettre les effectifs en dessous et au dessus de 11 pour essayer

seul le profil REGUL CFP fonctionne mais il régularise 2025 alors que ma cotisation était la bonne sur 2025


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vous avez mis date de début et date de fin


  • Connaisseur
  • October 14, 2025

dans le profil regul cfp il n’y a qu’une date de début pas de possibilité de date de fin 

j’ai même essayer de mixer les profils


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  • Connaisseur
  • October 14, 2025

pas avec le profil  regul cfp?

 

 


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  • Connaisseur
  • October 14, 2025

pour celui-ci je n’ai rien qui se déclenche 

 

Merci pour vaotre aide


  • Auteur
  • Connaisseur
  • October 15, 2025

Bo

Bonjour  j’ai le même problème qu’elle étatit votre solution, merci d’avance

Bonjour, j’ai crée un ticket et j’ai demandé le rappel à Silae. Un conseiller très gentil m’a appelé et m’a accompagne dans une régularisation sur la DSN directement.  Le profil n’était pas le bon choix pour moi car 80 salariés. Il m’a aide à faire des blocs de regul sur la DSN. Je vous laisse un compte rendu de ce que j’ai fait et une capture d’écran de comment se présente la régul sur la DSN. 

“Bonjour,
 
Suite à notre entretien téléphonique de ce jour, je vous informe que je clôture à présent votre demande.
 
Je synthétise rapidement notre échange : Il convient d'insérer d'un bloc S21.G00.22 ( clic droit sur bloc S21.G00.11 )  par mois et deux blocs S21.G00.23 ( clic droit sur bloc S21.G00.22) . Il faut un bloc avec un montant négatif sur le code de cotisation 971 et un bloc avec un montant positif sur le code de cotisation 959. La rubrique S21.G00.22.005 " montant total devra indiquer le delta négatif entre ce qui a été déclaré et ce qui aurait du être déclaré.
 
Vous en souhaitant bonne réception.

Cordialement.”

J’espère que ca va vous aider, bien à vous, 

 

 


  • Connaisseur
  • October 16, 2025

Merci pour votre retour cela me semble plus adapaté

je vais tenter la manipulation


  • Auteur
  • Connaisseur
  • October 16, 2025

Merci pour votre retour cela me semble plus adapaté

je vais tenter la manipulation

En soit elle n’est pas difficile, vraiment . Il y a a une fiche explicative également sur Silae je crois . Voici une capture d’écran de la manip pour chaque mois pour l’ensemble des salariés. 

Ensuite déduire de la DSN le trop payé car se fait pas en automatique. 


  • Connaisseur
  • October 16, 2025

C’est top merci