Question

Régularisation complément maladie

N
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Bonjour, 

 

Notre client a réalisé une régularisation du complément maladie de 2020/2021 et 2022 en janvier 2024.

Mais maintenant pour les bulletins suivants la régularisation vient s'annuler avec en base le cumul des régularisations appliquées en janvier.

 

Par exemple : 

bulletin de Janvier 2024 :  Brut = 4500

Base complément maladie régul 01/2020 = - 8000

Base complément maladie régul 02/2020 = - 8500

Base complémenta maladie 01/2024 = 4500

 

 

Bulletin de Février 2024 Brut = 4500

Complément maladie :  7500 (8000+8500-4500-4500)

 

 

J'ai l'impression qu'il intégre les bases régularisées en janvier dans le calcul du complément annuel.

 

 

Bonne journée

Cordialement

 

3 commentaires

F
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Niveau d'utilisateur 2

Bonjour,

Je vous invite à modifier les bases importées dans les bulletins montés via les DSN 

Cordialement

N
Rang

Bonjour Flavien, 

Je vous remercie pour votre retour.

Les bases des compléments ont bien été mises à jour pour vérifié mais cela ne règle pas le problème.

Voici des informations complémentaires : 

Le dossier a démarré sur Silae en janvier 2024

La régularisation du complément maladie concerne 2020/2021/2022. (manuelle)

 

Voici ce que ça donne

Régularisation de janvier 2020 en janvier 2024 (période de rattachement bien renseignée dans la ligne de régularisation) ​​​​​: 

 

Bulletin de février :

 

 

Malgré une période de rattachement renseignée pour la régularisation, il semble que cette régularisation soit reprise dans le calcul du complément.

 

Peut être serait il plus judicieux d’effectuer la régularisation en fin d’année...

 

Bonne journée

Cordialement

F
Rang
Niveau d'utilisateur 2

Bonjour,

Personnellement, je ne vois pas d’autres solutions que de créer un libellé affecté à un code DUCS comme ci-dessous :

 

Puis sur le bulletin de paie, appelé votre code de cotisation créé préalablement, renseigner les bases et le taux à appliquer ; et faite un clic droit sur la ligne pour lui affecter la période DSN.

Mais je ne peux vous garantir la bonne prise en compte de la régularisation par l’URSSAF.

Cordialement

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