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Répondu

Régularisation Cotisations Mutuelle Organisme Résilié


Bonjour,

Je dois régulariser des cotisations mutuelle pour un salarié. Le problème est que la société a résilié son contrat avec cette mutuelle et ouvert un nouveau contrat auprès d’un autre organisme.

Savez-vous comment on peut faire?

Merci par avance.

Meilleure réponse par MSC SOCIAL1

Bonjour, il faut que le nouveau contrat soit impérativement avec de nouveaux codes.

la résiliation ne doit pas être un problème. le nouveau contrat mutuelle ou prévoyance ne doit pas etre sur les mêmes codes que l’ancien. qu’en est il de ce dossier?

si les codes sont différents, vous faites la régule comme d’hab en associant la période.

si les codes sont identiques, refaire les BS, refaire le paramétrage du nouveau contrat et faire la régule du contrat résilié en toute serénité

5 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • July 30, 2026

Bonjour, il faut que le nouveau contrat soit impérativement avec de nouveaux codes.

la résiliation ne doit pas être un problème. le nouveau contrat mutuelle ou prévoyance ne doit pas etre sur les mêmes codes que l’ancien. qu’en est il de ce dossier?

si les codes sont différents, vous faites la régule comme d’hab en associant la période.

si les codes sont identiques, refaire les BS, refaire le paramétrage du nouveau contrat et faire la régule du contrat résilié en toute serénité


OK - je vous remercie. Je pensais que le fait que l’ancien organisme n’apparaisse plus dans les organismes était problématique.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • July 30, 2026

non, si vous avez suivi ce que j’ai expliqué.


Merci beaucoup!


Désolée de vous embêter à nouveau mais je viens de tester et je ne peux pas rajouter les lignes de mutuelle de mon ancien contrat.

J’ai bien mon ancien organisme qui est indiqué comme résilié dans la page “organisme” ainsi que mon nouvel organisme.

J’ai bien encore mes 2 contrats complémentaires mutuelle (pour l’ancien organisme et pour le nouveau).

Mes taux sont toujours actifs.

Je ne vois pas ce qui bloque.

Je vous remercie par avance