Regularisation de mutuelle isole dépuis janvier 2024

Bonjour Merci pour votre retour mais quand je choisi la rub isolé ça ne marche pas vu que j’ai choisi l’option famille dans la fiche salarié.

au secours  à tout le monde et merci d’avance de votre aide.

Bonjour,

Pouvez-vous mettre les codes rubriques utilisés.

A mon sens, il faut paramétrer le salarié en famille.

Puis ajouter manuellement la famille depuis le mois de janvier en positif

Ensuite ajouter manuellement l’isolé depuis le mois de janvier en négatif.

Bonne journée.

bonjour,

Merci Mme ROYER pour votre réponse.

Pour régulariser la mutuelle famille (Rub PR279-PR279.1c’est ok car je n’ai pas eu de soucis voir ci dessous:

Je rencontre des difficultés sur la régularisation de la mutuelle isolée (PR279) car quand j’insere la RUB PR279 c’est la PR279.1 QUI SE DECLANCHE VU QUE J’AI CHOISI L’OPTION FAMILLE DANS LA FICHE SALARIEE (voir ci dessous):

merci de votre aide.

Bonjour,

Je ne sais pas si vous avez pu régler votre soucis.

Sinon, annuler les cotisations en isolé sur un mois, et régulariser les cotisations famille le mois suivant.

Bonjour,

J’ai le même cas, vous avez trouvé une solution ?

Bonjour,

Je suis confronté à une situation similaire.

Dans mon cas, la salariée a modifié son option de mutuelle en passant de la formule « Isolé » à la formule « Famille » en mars 2026. Toutefois, nous n’avons été informés de ce changement qu’en mai 2026.

J’ai donc procédé en mai à une régularisation négative des cotisations de la formule « Isolé » pour les mois de mars et avril, puisque techniquement il ne m’est pas possible d’intégrer simultanément les deux rubriques de mutuelle sur un même bulletin. La régularisation représente 150,57 € × 2 mois.

Cependant, cette opération a eu pour conséquence de générer une base CSG/CRDS négative, entraînant le rejet suivant :

UR_ANO_CSG_DICD40 – Absence de base assujettie pour la cotisation CSG/CRDS – Manquement cotisations

Comment convient-il de procéder dans ce cas ?

Même en refaisant les bulletins de mars et avril avec la bonne cotisation « Famille », il est nécessaire d’annuler la cotisation « Isolé » qui a été précomptée et déclarée à tort en DSN. J’aboutis donc à la même problématique de régularisation.

J’ai le sentiment d’être face à une impasse :

• d’un côté, le paramétrage ne permet pas d’intégrer simultanément les deux rubriques de mutuelle sur un même bulletin, celles-ci étant pilotées par le questionnaire salarié.
• de l’autre, l’URSSAF rejette la DSN dès lors que la régularisation génère une assiette CSG/CRDS négative, alors même que la situation se régulariserait naturellement sur les périodes suivantes.

Avez-vous déjà rencontré ce cas et, le cas échéant, quelle méthode préconisez-vous pour effectuer cette régularisation sans générer d’anomalie DSN ?

merci pour votre aide 

Bonjour,

Serait-il possible de créer une rubrique temporaire pour la régularisation famille ? Vous pourrez donc faire votre régul de l’isolée en négatif et mettre une famille à la salariée sur le même bulletin, puis le mois prochain vous la basculerez sur la rubrique habituelle de la famille. Il faudra juste dans la fiche paramétrage renseigner la rubrique dans le libellés suite.

Bonjour, 

Merci pour votre retour, 

Pouvez-vous m’en dire plus sur cette création du rubrique temporaire ? 

Je ne vois pas comment faire ?

Merci d’avance, 

Si votre mutuelle famille est la PS279 par exemple, vous pouvez créer une PS280 qui sera rattachée aussi à votre option famille. Vous créez un contrat complémentaire pour ne l’affecter qu’à votre salariée, vous faites la régul ce mois ci puis vous la mettez en dispense de la PS280 comme tous les autres salariés le mois suivant

Oui je vois bien dans l’idée effectivement merci beaucoup j’y penserai pour la prochaine fois parce que c’est un cas qui peut se reproduire, sauf que ça devient vite une usine à gaz avec les risques qu’il peut y avoir… d’oubli de dispense oubli de l’ajustement de la FPOC… ça ne fait qu’un post it ou une alerte de plus ….😩

Vive la DSN😓

C’est une mesure temporaire, pour moi la PS280 serait même carrément à supprimer une fois votre régul et DSN passée