Régularisation IJ PREV négative

Bonjour,

Si vous avez un CTP en négatif dans la DSN, ça ne passera pas. Si votre salaire en négatif se “noie” dans les salaires en positif, ça passe. Par contre, il faut faire attention à la réduction des cotisations qui peut être faussée.

Je n’ai que cette salariée en effet, la base sera donc négative. J’ai envoyé une DSN test qui semble être acceptée, j’ai cependant l’ACOSS qui liste les erreurs suivantes :

Liste des erreurs

Les CTP négatifs ne passent pas de toute façon. Est-ce que vous pouvez régulariser un peu chaque mois de manière à ne jamais avoir de salaire négatif ?

Malheureusement non… la salariée est toujours en arrêt donc un salaire à 0….

Peut-être en cas de licenciement mais si elle nous rembourse avant il n’y aura pas de SB positif...

Nan mais ils nous embêtent les organismes à penser que les salaires en négatif n’existent pas. Il faudrait se pencher un peu plus sur ce cas pour savoir ce qui est possible de faire, mais j’avoue que je ne suis pas encore tombée sur ça.

Si j’en apprends plus, je reviens vers vous, je vais poser la question autour de moi.

C’est ce qu’on pense ici aussi de notre côté. Par contre effectivement ça fait un trop perçu que la salariée doit rembourser

Oui…. Je n’aime pas trop revenir sur des bulletins mais dans cette situation je pense qu’il n’y a pas d’autres solutions… 

Merci beaucoup pour vos retours

Bonjour,

Quelle solution avez-vous opté pour régulariser?

J’ai plusieurs reconnaissance (tardives...)de maladie pro, avec outre les absences à régulariser les IJ PREV sont à reprendre.

Pour moi, il n’est pas normal de refaire les bulletins déjà transmis surtout quand ça peut toucher plusieurs années et engendrer d’autres soucis (PAS...)

En attente de l’évolution nécessaire par SILAE sur ce sujet de plus en plus fréquents.

Pour l’évolution, ce sera en 2027 avec l’obligation du fait générateur

Sauf que nous ne pouvons pas attendre ce délai pour certains dossiers.

Malheureusement cela fait des années que le problème persiste. Il n’y a pas d’autres solutions que de refaire les calculs à la main pour corriger la correction souvent hasardeuse du logiciel, ou refaire les bulletins

Bonjour,

avez vous eu une réponse de silae ? qu’avez vous fait ?

d’avance merci 

Bonjour

Nous avons le cas ici, un salarié toujours en arrêt, 2 ans de régularisations soit une rémunération négative. On a pensé à modifier les bulletins concernés, mais cela génère plus d’erreurs que de solutions auprès des autres organismes et aussi pour la compta. 

Il nous faut toutefois récupérer les cotisations URSSAF payé en trop et quand on remonte sur deux ans on ne parle pas de 3€. Il nous a fallu rembourser la prévoyance et s’accorder avec le salarié pour récupérer cette somme qu’il a donc touché pendant son arrêt par l’employeur en complement de sa maladie et 1 fois par la sécu lors de la reconnaissance maladie pro (10000€ c’est une somme importante tout de même) 

Il est urgent de trouver une solution car notre régularisation revient en CRM substituable et l’URSSAF ne donne aucune aide et/ou proposition de régularisation dans ces cas. 

Que faire !

Bonjour,

Silae nous a indiqué d’attendre le module qui arrive et après de demander quand même la somme au salarié directement.