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Réponse

Régularisation IJSS suite reconnaissance de la maladie en maladie professionnelle


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Bonjour, 

J’ai un salarié qui est en maladie depuis septembre 2021.

Il vient d’obtenir la reconnaissance de sa maladie en maladie professionnelle.

L’employeur maintenait son salaire à 100% sous déduction des IJSS.

Donc, maintenant, je dois régulariser les IJSS de la maladie en maladie professionnelle pour 31 mois.

Sachant que l’IJSS maladie était plafonné au vu de son salaire à 40,52€ et l’IJSS MP sera supérieur à 200€ par jour. 

L’employeur a des charges à récupérer, mais au vu du montant de la régularisation, je ne peux pas tout passer sur le mois de mai, l’URSSAF me le refusera. (Brut négatif !)

Comment je peux faire ? 

Si quelqu’un a déjà rencontré ce problème.

 

Merci. 

 

Meilleure réponse par JESSICA LOUP

Bonjour,

Il faut répartir votre régularisation d’IJSS sur plusieurs mois, en faisant en sorte d’avoir toujours un brut positif.. cela va vous prendre plusieurs mois, j’ai déjà eu le cas plusieurs fois, c’est parfois long, et j’ai déjà eu à faire un solde de tout compte avec un brut négatif, je n’avais pas le choix, la pagaille après avec l’URSSAF pour leur faire comprendre que je n’avais pas le choix...

4 commentaires

  • Connaisseur
  • Réponse
  • May 3, 2024

Bonjour,

Il faut répartir votre régularisation d’IJSS sur plusieurs mois, en faisant en sorte d’avoir toujours un brut positif.. cela va vous prendre plusieurs mois, j’ai déjà eu le cas plusieurs fois, c’est parfois long, et j’ai déjà eu à faire un solde de tout compte avec un brut négatif, je n’avais pas le choix, la pagaille après avec l’URSSAF pour leur faire comprendre que je n’avais pas le choix...


  • Connaisseur
  • December 9, 2024

Bonjour, j’ai le même problème mais avec un salarié sorti des effectifs. Quelqu’un a déjà eu le cas ?


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Bonjour,

J’ai le même cas sauf que le salarié ne reviendra pas.

Habituellement, je retraite quand j’ai du salaire mais là ce n’est pas le cas.

Faut-il faire une paie en négative  ? 

Merci pour vos avis.


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Bonjour, 

Je suis dans le cas d’une régularisation d’indemnité complémentaire et d’IJSS suite à une requalification en AT d’un arrêt maladie. Est-il possible que la déduction des IJSS soit supérieure à l’indemnité complémentaire - regul indemnité complémentaire: 645€ vs regul IJSS -1430€?

Merci de votre retour