Bonjour,
nous avons une reprise compliquée d’un dossier, sans aucun élément et DSN.
J’envisage de refaire les bulletins depuis le début d’année 2026.
Comment faire en ce qui concerne les taux PAS ??
je n’ai pas de CRM et les taux non personnalisés vont faussés les cumuls.
Merci de votre aide
+1Bonjour, la seule solution est d’utiliser le SADV en prenant la nature de l’évènement adapté à votre situation, peut etre le n°7? et il faudra attendre le retour de la Dgfip pour faire la suite des BS. bien mettre aussi la gestion des numéros de contrats, j’ai bien compris que vous n’aviez rien du tout.
contacter aussi la Dgfip pour faire le point, voir un mail
Merci de vos retours et de votre aide.
oui événement 07 c’est ce que je pensais.
Par contre je n’aurai malheureusement pas les numéros de contrat…
Bonjour,
il est possible d’utiliser un fichier xml de taux PAS d’un autre dossier après l’avoir enregistré sur votre bureau.
En ouvrant le fichier avec “Bloc notes” afin d’accéder aux données vous pouvez modifier le Siret et les informations salariés afin d’avoir votre propre fichier. Il conviendra à la fin, après l’avoir enregistré, de modifier dans le titre du fichier le début du titre qui constitue la date de valeur du fichier.
Les valeurs étant valides 2 mois, vous devrez l’adapter au fur et à mesure avec aussi les nouveaux salariés.
Attention : il conviendra de mettre les taux qui figuraient sur les bulletins et de vérifier que ces derniers n’avaient pas de taux barèmes car cette manipulation n’est à utiliser exclusivement que pour un montage de dossier et pour des taux personnalisés.
Le signalement SADV reste la norme pour les bulletins à réaliser en réel afin d’avoir les derniers taux de l’administration fiscale.
Bon courage
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