Bonjour,

Avez-vous bien saisi le brut fiscal N-1 dans les variables ?

Et pourriez-vous envoyer une copie d’écran de “sortie salarié” ?

Indemnité soumise à toutes cotisations : 110359 (203095 - (75599*2))

Indemnité imposable : 51897

CSG : 70809

Pour info, quand différence de montant  entre  imposable et chargeable, Silae a du mal à réagir en automatique (pb vu en 2023) mais normalement depuis ils ont rectifié.

Et autre souci, pour le calcul du net imposable, on ne peut pas déduire les cotisations calculées sur 127257 puisque le brut imposable total est de 68795 (51897 + éléments salaire classiques). Comme cela ne marchait pas en 2023, j’avais fait une simulation de net imposable pour un brut de 68795.

Bonjour Cathy,

Merci pour votre réponse.

J’ai bien mis la rem Fiscal N1 :

Voici la capture d’écran de la sortie salarié :

Bonjour Mélisa,

Je ne mettrais aucun montant dans “indemnités conventionnelles” et je mettrais les 203095 dans “total des sommes ...”

Si cela ne marche pas, voir hotline.

Je ne peux pas c’est grisé. J’attends un retour de Silae. Merci.

Ca marche en faisant cela sauf que le brut fiscal et le net imposable sont faux donc Silae n’a toujours pas rectifié !

Pour mon client, je n’avais pas pu rectifié le brut fiscal mais j’avais pu rectifier le net imposable en mettant un K16.

Et sur le bulletin, c’est indiqué “indemnité transactionnelle” impossible à changer. Mon client avait modifié le pdf pour avoir “indemnité rupt convent”

Cathy,

J’ai fait la manip mais je pense que ce n’est pas bon pour la CSG et pour la Rem Nette Fiscal.

Le montant de la CSG est correcte mais il ne devrait pas être de 127582.93 € pour le CSG non déductible et CRDS ?

Mélisa,

Pour la CSG non déd et CRDS, comme le salaire annuel dépasse la tranche C, il n’y a plus d’abattement. Voir la bulle pour comprendre le calcul de Silae.

En l’état, le brut fiscal, la rem nette fiscale et le net imposable sont faux.

Oui Silae m’a confirmé qu’il y avait un problème qu’ils ont remonté.

Je vais faire une une simulation de salaire de 68795 comme vous me l’avait suggéré et le régulariser.

Merci beaucoup pour votre aide !

Bonjour, 

Je pense que nous avons le même cas, nous devons verser une indemnité de rupture conventionnelle, une partie de cette indemnité de rupture est soumise à cotisation sociale, mais normalement exonérée impôt. (le salarié n’ayant pas l'âge de partir en retraite).

Merci pour vos aide.

Cordialement