Bonjour,
C’est quoi cette erreur selon vous ?
Réponse
S21.G00.40.040
- Explorateur
Meilleure réponse par Nicolas MERLE
Je ne sais pas côté régime agricole mais côté régime général 1501 n’est pas un code risque AT. Il est plutôt au format 3 chiffres et 2 lettres (Ex : 926CG).
Comment est noté le code risque sur votre notification de taux AT/MP ?
Cordialement.
- Ambassadeur
Bonjour,
Pouvez-vous faire une capture écran dans la DSN?
Cela doit être le numéro de contrat ou de matricule
- Connaisseur
Bonjour,
La rubrique S21.G00.40.040 correspond au code risque accident du travail (Taux AT/MP).
Soit votre dossier est sans taux AT/MP, soit le code risque renseigné n’est pas complet, soit votre salarié n’a pas de taux AT/MP affecté.
Cordialement.
- Explorateur
Bonjour,
Bah si ils sont tous affecté avec mon code 1 (code unique dans mon dossier).
- Ambassadeur
Dans la fiche salarié :
Emploi archivé
DSN vide
Bonjour,
Ce code “1501” ne semble pas exister dans la norme légale/déclarative.
Vous devriez retrouver le code paramétré :
- Autant en Fiche Société > Taux AT
- que via le Menu “Paramétrage > Cotisations > Taux AT”
Vous pourrez le modifier à ces niveaux là, puis supprimer/recalculer votre DSN Mensuelle.
- Connaisseur
- Réponse
Je ne sais pas côté régime agricole mais côté régime général 1501 n’est pas un code risque AT. Il est plutôt au format 3 chiffres et 2 lettres (Ex : 926CG).
Comment est noté le code risque sur votre notification de taux AT/MP ?
Cordialement.
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