Bonjour,
Nous avons un potentiel nouveau client qui a une société basée aux Etats Unis, sans avoir de site en France, qui emploi du personnel en France.
il cotise pour le moment auprès de l’URSSAF d’alsace (TFE) pour les cotisations URSSAF et retraite.
Est-ce que l’un d’entrevous gère ce type de société sur SILAE avec des envois en DSN ?
Est-ce que cela fonctionne correctement à l’image d’une société qui serait basée en France ?
Merci de votre aide.
Meilleure réponse par Alexandre BOURRAT
Bonjour Eric,
On en gère quelques unes sans difficultés.
L’Urssaf d’Alsace et la retraite c’est normalement Humanis pour les firmes étrangères.
Bonne journée.
Bonjour à tous,
Je suis dans le cas d’une entreprise étrangère sans ets en France.
le client a fait la demande d’immatriculation au RCS, l’entreprise est immatriculée depuis le 15/05/2026 avec un siége social en France.il compte à transférer les salariés au 01/09/2026 avec des nouveaus contrat de travail avec une prise d’ancienneté.
Pour la partie Silaé, il convient de créer une nouvelle entreprise je suppose ? et fermée l’ancienne entreprise étrangére?
Comment faire pour avoir l’historique des bulletins?
merci par avance
+2Bonjour à tous,
Je suis dans le cas d’une entreprise étrangère sans ets en France.
le client a fait la demande d’immatriculation au RCS, l’entreprise est immatriculée depuis le 15/05/2026 avec un siége social en France.il compte à transférer les salariés au 01/09/2026 avec des nouveaus contrat de travail avec une prise d’ancienneté.
Pour la partie Silaé, il convient de créer une nouvelle entreprise je suppose ? et fermée l’ancienne entreprise étrangére?
Comment faire pour avoir l’historique des bulletins?
merci par avance
Bonjour Nesrine, Vous allez avoir un nouveau Siren/siret, il convient de créer un nouveau dossier.
Bien à vous,
Aurélien
Bonjour
Comment avez-vous rempli votre fiche salariée pour avoir le bon code CTP à savoir le 605 demandé par l’URSSAF ?
Bonne fin de journée
+1Pour avoir le code CTP 605 demandé par l’URSSAF, il faut paramétrer au niveau du taux AT le code risque 511TH
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