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Solde TA et TESA simplifiée


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Bonjour,

Dans vos DSN d’avril 2025, est-ce que vous ajoutez la MS de vos TESA de l’année N-1 pour calculer le solde ? 

Ou vous considérez que c’est la MSA qui verse le solde de la TA pour la partie des salariés en TESA ?

Merci pour votre retour.

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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Bonjour, très bonne question. j’ai de la MSA, mais pas du tout d’apprentissage, donc pas de TA/TA libératoire, sachant que la cliente utilise le TESA. forme juridique 6597. j’ai reveillé tout le bureau pour etre sur que l’établissement n’avait pas de TA. merci pour votre interrogation, mais sorry de ne pouvoir vous aider.

 


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MSC SOCIAL1 a écrit:

Bonjour, très bonne question. j’ai de la MSA, mais pas du tout d’apprentissage, donc pas de TA/TA libératoire, sachant que la cliente utilise le TESA. forme juridique 6597. j’ai reveillé tout le bureau pour etre sur que l’établissement n’avait pas de TA. merci pour votre interrogation, mais sorry de ne pouvoir vous aider.

 

Bonjour,

Merci pour votre retour.

J’ai posé la question à la MSA mais j’attends leur retour.

J’ai des dossiers Viti qui payent de la taxe d’apprentissage.

Avant quand le TESA était hors DSN, je me posais pas la question mais là j’ai eu une illumination lol.

Bon après-midi.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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votre illumination est super, car j’ai réveillé le bureau, mais j’ai eu confirmation que non pas de TA, j’ai essayé de contacter la MSA, mais chemin de longue haleine avant d’avoir un contact. bonne journée,


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