Soucis SSM - ENIM

Je viens de raccrocher avec la SSM.

Eux prennent 30 jours mais abattent 28%.

Sauf que j’ai l’impression que Silae applique l’abattement au taux de cotisation.

La règle si j’en crois la SSM serait 30j *28% (quelque soit le nombre de jours embarqués).

Quelqu'un du support peut me dire?

Bonjour,

Qui dans le support est spécialisé en ENIM ?

​@Anthony Petit 

Merci par avance.

Bonjour,

Je n’ai pas l’expertise sur ce point, pourriez vous faire une demande auprès de l’assistance pour que notre équipe puisse vous aider svp ?

Merci d’avance et merci pour votre compréhension.

C’est fait mais comme bien souvent en la matière (ENIM) j’ai pas de réponse.

Bonjour,

Les 28% d’abattement (pour les conchyliculteurs) se font sur les jours embarqués : pour 30 jours embarqués (mois complet) sur le bulletin la ligne de cotisation est à 22 jours.

Sur le bordereau SSM ils comptabilisent également les jours d’embarquements du chef d’entreprise non salarié.

Si vous avez des apprentis il faut leur envoyer le contrat d’apprentissage afin que la SSM fasse une déduction car ils son exonérés.

Si le marin est absent et que le nombre de jours d’embarquement est saisi correctement la ligne ssm se proratise correctement.  Par contre la ligne de service doit correspondre avec le nombre de jours d’embarquement.

exemple 15 jours embarqués donc ligne de service du 01/03 au 15/03 si le reste en absences. Les cp comptent comme des jours embarqués.

Dans votre bulletin je vois la ligne de service du 01 au 31 mais que 16 jours embarqués …… 

Et il n’est pas nécessaire de remplir jours en mer : c’est plus pour les marins pêcheurs qui partent loin (autre convention)

Merci beaucoup du coup là mon client m’informe pour un Marin de CP du 25/08 au 05/09. Je serais tentée de mettre que 12 jours embarqués de la manière suivante (ils ne travaillent jamais les Week ends en ce moment) 17 jours de septembre - 5 de non renseignés en Aout.

Mais du coup je dois saisir si je comprend bien du 06/09 au 30/09 jrs embarquements 30?

Et du coup la période du 1er au 05 septembre ressort sur autre ligne de service?

Je me perds un peut j’ai l’impression… désolé.

Bonjour,

C’est bien la convention Conchyliculture 3618 code naf 0321z ?

Oui c’est bien cela.

Merci beaucoup pour votre temps. C’est très clair 😃

Vous savez comment se régularise cette erreur sur les mois précédents?

C’est dans la DSN par des blocs, c’est un peu complexe 

C’est sur net entreprise.

Parfait 10 marins sur 12 mois je vais y passer quelques heures 😫.

En tout cas encre merci pour votre aide.

Oui ça va prendre un peu de temps ….

Je serais vous j’essaierai sur un mois et que sur 1 marin voir si les corrections fonctionnent et si l’enim récupère bien ce que vous voulez.

Bon courage……...