Bonjour,

Tous les paramétrages sont en fiche société, au niveau des questionnaires conventionnels (GAT souscrite ou pas, en exemple la capture ci-dessous : attention chaque coche est propre à la société concernée).
 

et dans la partie Société au niveau du maintien. (en exemple la capture ci-dessous : attention, là aussi, chaque coche est propre à la société concernée).

Pour les IJ PREV il vous faudra renseigner le montant particulier appelé (exemple IJPREV2 / IJPREV 4) avec la bonne répartition si le contrat prévoyance est cofinancé (TS/TP). Par défaut, SIlae le sort à 60 TP et 40 TS, mais ce ratio n’est pas obligatoirement le bon. Il s’agit de vérifier la répartition dans votre structure.

Bonjour, 

Alors je n’ai pas eu encore le cas mais je pensais à cette possibilité : ne pouvez vous pas paramétrer dans la fiche salarié de l’ETAM concerner la subrogation en passant par “paramétrages de la paie” ? :

Je ne sais pas si cela redescend correctement mais si jamais cela fonctionne

Bon courage et belle journée, 

Bonjour, 

Alors je n’ai pas eu encore le cas mais je pensais à cette possibilité : ne pouvez vous pas paramétrer dans la fiche salarié de l’ETAM concerner la subrogation en passant par “paramétrages de la paie” ? :

Je ne sais pas si cela redescend correctement mais si jamais cela fonctionne

Bon courage et belle journée, 

Si vous utilisez ce profil (IJSS4) le maintien de salaire, avec ajustement du net et le montant des IJSS brutes, ne se calculent pas automatiquement. Il faut alors calculer le maintien manuellement.

Bonjour à tous

Y a t il un moyen de paramétrer la subrogation par convention collective dans un dossier du BTP ?

Pour information , dans la convention collective des ETAM du BTP (article 6.4), si le salarié a établi une subrogation en faveur de l’entreprise, l’entreprise doit faire l’avance des prestations dues en cas de maladie. ( donc subrogation SS)

Par contre, pour les ouvriers, l’entreprise peut ne pas faire l’avance des prestations SS (donc pas de subrogation SS)

Or le paramétrage de la subrogation se fait au niveau “Société” : l’entreprise pratique la subrogation.

Si cette case est cochée alors la subro SS s’applique pour les ETAM et les ouvriers

Si ce n’est pas coché, alors l’attestation de salaire pour un ETAM en maladie n’est pas complétée dans la partie Subrogation… 

Avez vous une solution pour automatiser correctement ce cas de figure ?

D’autant plus que lorsque l’on établit l’attestation de salaire on ne sait pas si c’est un ETAM ou un ouvrier

puisque la case “emploi” qui se remplie en automatique n’indique pas la catégorie professionnelle du salarié…

Alors il faut au préalable penser à vérifier  dans la fiche salarié si le malade est ouvrier ou Etam et adapter la partie subrogation au cas traité..

Avez-vous une solution pour éviter cette gymnastique source d’erreur ?

Bonjour,

Tous les paramétrages sont en fiche société, au niveau des questionnaires conventionnels (GAT souscrite ou pas, en exemple la capture ci-dessous : attention chaque coche est propre à la société concernée).
 

et dans la partie Société au niveau du maintien. (en exemple la capture ci-dessous : attention, là aussi, chaque coche est propre à la société concernée).

Pour les IJ PREV il vous faudra renseigner le montant particulier appelé (exemple IJPREV2 / IJPREV 4) avec la bonne répartition si le contrat prévoyance est cofinancé (TS/TP). Par défaut, SIlae le sort à 60 TP et 40 TS, mais ce ratio n’est pas obligatoirement le bon. Il s’agit de vérifier la répartition dans votre structure.

Bonjour,

Votre commentaire m’intéresse et je vois que je n’ai pas les deux lignes que vous mettez dans votre capture d’écran, je n’ai que la première cf capture ci dessous,

merci pour votre retour,

Bonjour à tous

Y a t il un moyen de paramétrer la subrogation par convention collective dans un dossier du BTP ?

Pour information , dans la convention collective des ETAM du BTP (article 6.4), si le salarié a établi une subrogation en faveur de l’entreprise, l’entreprise doit faire l’avance des prestations dues en cas de maladie. ( donc subrogation SS)

Par contre, pour les ouvriers, l’entreprise peut ne pas faire l’avance des prestations SS (donc pas de subrogation SS)

Or le paramétrage de la subrogation se fait au niveau “Société” : l’entreprise pratique la subrogation.

Si cette case est cochée alors la subro SS s’applique pour les ETAM et les ouvriers

Si ce n’est pas coché, alors l’attestation de salaire pour un ETAM en maladie n’est pas complétée dans la partie Subrogation… 

Avez vous une solution pour automatiser correctement ce cas de figure ?

D’autant plus que lorsque l’on établit l’attestation de salaire on ne sait pas si c’est un ETAM ou un ouvrier

puisque la case “emploi” qui se remplie en automatique n’indique pas la catégorie professionnelle du salarié…

Alors il faut au préalable penser à vérifier  dans la fiche salarié si le malade est ouvrier ou Etam et adapter la partie subrogation au cas traité..

Avez-vous une solution pour éviter cette gymnastique source d’erreur ?

Bonjour,

Tous les paramétrages sont en fiche société, au niveau des questionnaires conventionnels (GAT souscrite ou pas, en exemple la capture ci-dessous : attention chaque coche est propre à la société concernée).
 

et dans la partie Société au niveau du maintien. (en exemple la capture ci-dessous : attention, là aussi, chaque coche est propre à la société concernée).

Pour les IJ PREV il vous faudra renseigner le montant particulier appelé (exemple IJPREV2 / IJPREV 4) avec la bonne répartition si le contrat prévoyance est cofinancé (TS/TP). Par défaut, SIlae le sort à 60 TP et 40 TS, mais ce ratio n’est pas obligatoirement le bon. Il s’agit de vérifier la répartition dans votre structure.

Bonjour,

Votre commentaire m’intéresse et je vois que je n’ai pas les deux lignes que vous mettez dans votre capture d’écran, je n’ai que la première cf capture ci dessous,

merci pour votre retour,

 

Bonjour,

Navrée pour cette longue interruption dans la conversation.

Effectivement si vous ne voyez pas ces lignes c’est plutôt ennuyeux. 
Il y a forcément une différence avec la CCN (entre votre dossier et le mien)
Chez moi CCN B026 ou B025 pour les ouvriers

Si jamais je n’arrive pas trop tard, je serai ravie de vous aider à démêler ce mystère.

Bonjour,

dans le BTP pour exclure les ouvrier de la subrogation des IJSS :

il faut en amont dans la fiche société cocher la case subrogation

puis dans paramétrage fonctions calculs

créer code fonction : SUBROGATION

Fonction :

Begin
ifSAL.S41.G01.00.014 = "01"then
InhibeSubrogation = true
end
 

Merci, mais ça ne fonctionne pas, si je coche “l’entreprise pratique la subrogation”

si je crée la fonction SUBROGATION

Si ensuite je vais saisir un arret maladie sur un ouvrier et que je fais l’attestation CPAM, 

la partie subrogation de l’attestation CPAM est remplie...

Bonjour,

Avez-vous trouvé une solution pour votre fonction subrogation?

J’ai effectué un test et la formule indiquée ci-dessus ne fonctionne pas ...

Non pas de solution à ce jour

Je continue de me poser la question à chaque attestation SS que j’effectue si le salarié est ouvrier ou ETAM pour effacer manuellement la partie subrogation..

Désolée

Mais si vous avez une solution, je suis preneuse :)