Bonjour,
sur un dossier CCN Commerce de détail Bijouterie, j’ai une salariée qui effectue essentiellement des remplacements ou des CDD de surcroit d’activité.
L’employeur l’embauche régulièrement sur des contrats courts et ne reprend jamais l’ancienneté.
Par ailleurs la prévoyance non cadre s’applique à compter d’un an d’ancienneté (franchise d’ancienneté paramétrée dans SILAE).
Toutefois, à la reprise du dossier en 2023, je n’ai pas activé la méthode 097 permettant d’annuler l’initialisation de l’ancienneté et au bout d’un an, les cotisations prévoyance se déclenchaient et je devais les forcer à 0.
Afin d’éviter de forcer ces cotisations, existe-il un moyen de supprimer l’ancienneté de cette salariée? J’ai mis la méthode 097, le calcul ne se fait plus dans la fiche salariée mais les cotisations se déclenchent toujours et l’ancienneté précédemment calculée remonte toujours en DSN.
Merci de vos retours.
Bonne journée à tous
