Bonjour,
Je suis en train de monter un dossier CCN Hospitalisation privée à but lucratif (IDCC 2264), j’ai certain salarié qui n’adhère par au contrat frais de santé. Je ne vois pas comment neutraliser le prélèvement de la cotisation sur le bulletin de salaire. Je n’ai rien trouvé dans la fiche client ni dans les fiches salariés.
Je n’ai pas envie de la faire manuellement, cela est fastidieux et sources d’erreur.
Merci pour votre aide.
Meilleure réponse par Mat
Bonjour,
Si la cotisation est conventionnelle, il y a généralement une coche à la fin de la fiche salarié pour dispenser le salarié de l’affiliation.
Si vous avez paramétré un taux, il convient de créer un contrat complémentaire dans le menu Paramétrage qui vous permettra de paramétrer l’option “Dispense” et le taux mutuelle. Vous trouverez ensuite ce contrat complémentaire dans la fiche salarié et vous pourrez cocher l’option choisie.
Vous trouverez ci-joint un exemple de contrat complémentaire paramétré.
Résultat dans la fiche salarié
+4Bonjour,
Si la cotisation est conventionnelle, il y a généralement une coche à la fin de la fiche salarié pour dispenser le salarié de l’affiliation.
Si vous avez paramétré un taux, il convient de créer un contrat complémentaire dans le menu Paramétrage qui vous permettra de paramétrer l’option “Dispense” et le taux mutuelle. Vous trouverez ensuite ce contrat complémentaire dans la fiche salarié et vous pourrez cocher l’option choisie.
Vous trouverez ci-joint un exemple de contrat complémentaire paramétré.
Résultat dans la fiche salarié
Bonjour Mat
Merci beaucoup, j’avais complètement oublié cette manipulation.
Mon problème est réglé.
Bonne journée
Bonjour,
Mais si le salarie a eu sur le BP cette cotisation depuis l’embauche, meme s’il n’a pas d’affiliation, suite manque du NIR, comment on peut l’annuler de maniere automatique pour toute la periode?
Bonjour,
J’ai essayé la manip sans succès pour des vacataires en hospitalisation privée.
Sur 1 vacataire Le premier bulletin du mois se calcule sans la mutuelle, dès la 2ème vacation dans le même mois, la mutuelle se calcule alors que sur sa fiche salarié (salarié en CDD avec entrée /sortie fréquente cochée) pas de mutuelle est cochée…
Que faire quand on a plus de 170 vacations par mois pour une cinquantaine de salariés chaque mois et plus de cent salariés inscrits dans l’entreprise ????
J’ai mis la PS179 (sur le PMSS) dans contrat avec le contrat complémentaire j’ai mis :
Mutuelle: PS179
Pas de mutuelle : PS179.0
Mutuelle régime général : PS179.1 je ne sais pas à quoi srt cette “rubrique “?
Car dans ce dossier, j’ai aussi 15 infirmiers permanents en CDI qui ont la mutuelle à l’exception de 3 dispensés.
Reste le problème des vacataires en CDD dont la mutuelle se déclenche systématiquement à chaque bulletin de vacation (chacun peut avoir de 1 à 15 bulletins par mois)…
Merci d’avance pour votre aide.
+5Bonjour,
Pour vos vacataires, il n’y a jamais de mutuelle ?
Vous utilisez le code caractéristique 07 ?
Si c’est le cas, vous pouvez créer une fonction calcul INIT-PS179 :
If BUL.S41.G01.00.013 = "07" then
Bases = 0
Tauxs = 0
Basep = 0
Tauxp = 0
Return
Endif
Bonjour,
Qu’ entendez-vous par le code caractéristique 07 ?
Est-ce qu’avec ce code cela va bien ne pas supprimer la mutuelle pour les permanents en CDI ?
Merci d’avance pour votre réponse
+5Bonjour
Le code caractéristique est celui ci :
Le filtre sur le déclenchement de la mutuelle sera fait sur ce code.
S’il n’est pas utilisé pour les permanents (qui ne sont normalement pas vacataires), il n’y aura pas de problèmes.
Bonjour,
Je reviens sur le sujet, car j’ai testé sur 1 salarié en lui mettant 3 vacations.
Le premier bulletin du mois est sans la mutuelle dès le 2ème, la mutuelle revient sur le bulletin !
Que faire, pouvez-vous SVP intervenir dans ce dossier qui représente plus de 180 bulletins par mois...
Bonjour,
Y'aurait-il la possibilité que ce soit “codé en dur” avec une case à cocher en bas de la fiche salarié PAS DE MUTELLE ?
il y a quelques années j’avais obtenu ce type de paramétrage spécifique sur un de mes dossier.
Merci d'avance pour votre aide
+5Bonjour,
Il faudrait vous rapprocher du service Onboarding pour que nous puissions adapter un paramétrage à votre dossier via le formulaire d’assistance.
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