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Réponse

Supprimer la cotisation frais de santé dans le cas d'une dispense


Vicky DOS SANTOS
Nouveau

Bonjour, 

Je suis en train de monter un dossier CCN Hospitalisation privée à but lucratif  (IDCC 2264), j’ai certain salarié qui n’adhère par au contrat frais de santé. Je ne vois pas comment neutraliser le prélèvement de la cotisation sur le bulletin de salaire. Je n’ai rien trouvé dans la fiche client ni dans les fiches salariés. 

Je n’ai pas envie de la faire manuellement, cela est fastidieux et sources d’erreur.

Merci pour votre aide.

Meilleure réponse par Mat

Bonjour,

Si la cotisation est conventionnelle, il y a généralement une coche à la fin de la fiche salarié pour dispenser le salarié de l’affiliation.

Si vous avez paramétré un taux, il convient de créer un contrat complémentaire dans le menu Paramétrage qui vous permettra de paramétrer l’option “Dispense” et le taux mutuelle. Vous trouverez ensuite ce contrat complémentaire dans la fiche salarié et vous pourrez cocher l’option choisie.

Vous trouverez ci-joint un exemple de contrat complémentaire paramétré.

Résultat dans la fiche salarié

 

3 commentaires

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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • February 27, 2024

Bonjour,

Si la cotisation est conventionnelle, il y a généralement une coche à la fin de la fiche salarié pour dispenser le salarié de l’affiliation.

Si vous avez paramétré un taux, il convient de créer un contrat complémentaire dans le menu Paramétrage qui vous permettra de paramétrer l’option “Dispense” et le taux mutuelle. Vous trouverez ensuite ce contrat complémentaire dans la fiche salarié et vous pourrez cocher l’option choisie.

Vous trouverez ci-joint un exemple de contrat complémentaire paramétré.

Résultat dans la fiche salarié

 


Vicky DOS SANTOS
Nouveau

Bonjour Mat

Merci beaucoup, j’avais complètement oublié cette manipulation. 

Mon problème est réglé.

Bonne journée


  • Connaisseur
  • July 4, 2024

Bonjour,

Mais si le salarie a eu sur le BP cette cotisation depuis l’embauche, meme s’il n’a pas d’affiliation, suite manque du NIR, comment on peut l’annuler de maniere automatique pour toute la periode?