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Réponse

TAUX AT / APSCA / MSA


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Bonjour

Suite à un retour de la MSA, il nous indique que le taux AT pour l'apprenti est erroné

1/ Taux AT

Le taux AT des apprentis et du personnel de bureau est particulier

Apprenti 1.99% - Personnel de bureau 1.15%

Dans mon dossier actuel, l'apprenti n'a pas ce taux particulier mais le taux “normal” soit  3,85%

Merci de bien vouloir me venir en aide car je n’ai jamais eu de réponse à ma question.

Meilleure réponse par Service Paye 33

Bonjour, 

Dans la fiche société / Taux AT ajouter les taux suivants : 

  • APMSA : pour les apprentis
  • EBMSA : pour les employés de bureau

En suite, dans la fiche salarié attribué le bon taux AT.

19 commentaires

Bonjour, 

Dans la fiche société / Taux AT ajouter les taux suivants : 

  • APMSA : pour les apprentis
  • EBMSA : pour les employés de bureau

En suite, dans la fiche salarié attribué le bon taux AT.


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Merci !!


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@Service Paye 33 

Bonjour,

A la suite d’une anomalie MSA sur le taux apprenti, j’ai rajouté dans la fiche société le taux spécifique aux apprentis, que j’ai ensuite rattaché à l’apprenti concerné.

Le problème est que ça ressort en anomalie sur la DSN

 

 

 

Il indique que la valeur n’est pas présente dans la table des codes risques.

Merci pour l’aide.


Joshua CLEMENT
Explorateur
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@Service Paye 33 

Bonjour,

A la suite d’une anomalie MSA sur le taux apprenti, j’ai rajouté dans la fiche société le taux spécifique aux apprentis, que j’ai ensuite rattaché à l’apprenti concerné.

Le problème est que ça ressort en anomalie sur la DSN

 

 

 

Il indique que la valeur n’est pas présente dans la table des codes risques.

Merci pour l’aide.

Bonjour, 

 

Tu as rajouté le taux sur la fiche société mais est-ce que tu as bien appliqué le taux sur la fiche du salarié concerné ? 

Il faut l’ajouter dans “Paramètres de paie” puis changer le “ode section interne accident du travail” dans sa fiche salariée. 


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Bonjour ​@Joshua CLEMENT 

Oui, le taux a bien été affecté dans la fiche salarié :

 


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@Anthony Petit Bonjour,

Pourriez-vous relancer l’assistance, je n’ai pas eu de retour à mon ticket ?

Merci et bonne journée.


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Bonjour, 

 

je viens d’avoir le même problème que vous, je vous poste la réponse du support SILAE en espérant que ça vous aide.

Pour ma part, cela fonctionne

 


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  • Explorateur
  • November 26, 2025

Bonjour,

 

J’ai un souci avec le taux AT en erreurs non bloquantes.

J’ai une secrétaire et 2 enseignants donc normalement un taux de 6.70% et un taux à 1.15%.

J’ai bien mes deux taux dans la fiche société et bien le taux affecté sur chaque fiche salarié.

J’ai essayé plusieurs choses sans succès...dans le pire des cas, j’ai des erreurs bloquantes et au mieux non bloquantes…

 

 

 

Auriez-vous une idée d’où cela pourrait provenir ?


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  • Ambassadeur
  • November 26, 2025

Bonjour,

Sur la dernière capture d’écran, il manque le code de régime de base obligatoire si spécifique 


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  • Explorateur
  • November 26, 2025

Bonjour,

Sur la dernière capture d’écran, il manque le code de régime de base obligatoire si spécifique 

Je l’ai intégré sur une des fiches qui pose un souci et ça ne change rien…

J’ai testé sur toutes les fiches et j’ai bien refait les bulletins...


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  • Ambassadeur
  • November 26, 2025

Il faut aussi le rajouter sur la ligne du dessous peut-être ? 


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Bonjour,

Il manque le B dans la colonne bureau (précision d’un interlocuteur de la MSA)

Cordialement


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  • Ambassadeur
  • November 26, 2025

Bonjour,

Sur la dernière capture d’écran, il manque le code de régime de base obligatoire si spécifique 

Je l’ai intégré sur une des fiches qui pose un souci et ça ne change rien…

J’ai testé sur toutes les fiches et j’ai bien refait les bulletins...

Les trois doivent être remplis, comme sur l’exemple

 


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  • Explorateur
  • November 26, 2025

Je l’avais aussi précédemment sans succès...je viens de le remettre (je l’avais enlevé avec mes différentes tentatives) mais ça ne fonctionne pas non plus


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  • Explorateur
  • November 26, 2025

Bonjour,

Sur la dernière capture d’écran, il manque le code de régime de base obligatoire si spécifique 

Je l’ai intégré sur une des fiches qui pose un souci et ça ne change rien…

J’ai testé sur toutes les fiches et j’ai bien refait les bulletins...

Les trois doivent être remplis, comme sur l’exemple

 

J’ai ajouté les 3 partout, c’est tjs identique…c’est juste dingue...


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Je n’ai rien mis à aucun des trois et je n’ai pas de souci, avez-vous essayé d’enlever les trois


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  • Explorateur
  • November 26, 2025

Je n’ai rien mis à aucun des trois et je n’ai pas de souci, avez-vous essayé d’enlever les trois

C’est identique...


Bonjour, 

 

Avez-vous trouvé la solution ​@Julien MORITZ , j’ai le même soucis que vous même en suivant le paramétrage indiqué.


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  • Explorateur
  • December 5, 2025

Bonjour, 

 

Avez-vous trouvé la solution ​@Julien MORITZ , j’ai le même soucis que vous même en suivant le paramétrage indiqué.

Non toujours pas et j’avoue l’avoir laissé un peu de côté pour traiter d’autres choses