Bonjour,
j’ai une question bête: comment fait on pour paramétrer un taux AT MSA “personnel de sièges sociaux et bureaux? il n’a pas de code risque…?
Merci
Répondu
taux AT MSA : bureau
- Explorateur
Meilleure réponse par Alice NICOLAS
ah oui mais ça ne fonctionne pas sur mon dossier. La ccn est celle de la propreté, ils ont un établissement qui fait paysagisme mais on applique la CCN de la propreté donc le questionnaire conventionnel ne propose pas le déclenchement des PROVEA et autres…
donc je n’ai pas le choix. 410 avec B, c’est la seule solution.
Merci quand même.
- Explorateur
mais avec le code EBMSA les cotisations PROVEA et autre ne se déclenchent pas. Mon client veut que ces cotisations se déclenchent et la MSA me l’a confirmé (mais que par téléphone bien sûr)
- Explorateur
oui pour le 410 mais pas pour le ebmsa. du coup j’ai fait un taux bureau au 410...
- Connaisseur
mais avec le code EBMSA les cotisations PROVEA et autre ne se déclenchent pas. Mon client veut que ces cotisations se déclenchent et la MSA me l’a confirmé (mais que par téléphone bien sûr)
dans le questionnaire conventionnel (tout en bas de la fiche salarié) il y a des cases à cocher : le salarié est employé de bureau et cotise à AFNCA/ANEFA/PROVEA.
- Explorateur
- Réponse
ah oui mais ça ne fonctionne pas sur mon dossier. La ccn est celle de la propreté, ils ont un établissement qui fait paysagisme mais on applique la CCN de la propreté donc le questionnaire conventionnel ne propose pas le déclenchement des PROVEA et autres…
donc je n’ai pas le choix. 410 avec B, c’est la seule solution.
Merci quand même.
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