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Répondu

Taux de cotisation non affectés à une CCN qui se déclenchent à tort


Bonjour,

Sur plusieurs dossiers j’ai des présidents non rattachés à la CCN de l’entreprise.

J’ai donc créé des taux applicables hors CCN. Le problème c’est que ces taux se déclenchent sur mes salariés cadres et assimilés cadres qui sont eux rattachés à la convention collective de l’entreprise.

 

Je ne comprends pas pourquoi des taux créés sans convention collective se déclenchent sur des salariés rattachés à une CCN.

Avez-vous déjà eu un cas similaire ? Car habituellement ce paramétrage n’a pas d’impact sur les salariés rattachés à une CCN mais là pour l’automobile problème...

Dans l’attente de vos retours.

Meilleure réponse par estelle.dichiara

Bonjour,

En effet, la plupart du temps cela fonctionne.

Mais il arrive que si on mouvemente un taux hors CCN et que le libellé qui récupère ledit taux est exécuté dans un profil de cotisation et/ou dans une boucle et/ou que ledit libellé ne prévoit pas le RAZ pour des non mandataires, les autre salariés l’auront aussi.

Il faudrait dans ce cas voir le paramétrage du dossier, et je vous invite à transmettre votre demande à nos équipes onboarding via le nouveau formulaire d’assistance.

Je vous souhaite une bonne après midi.

 

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1 commentaire

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  • Community Manager
  • 273 commentaires
  • Réponse
  • 31 janvier 2024

Bonjour,

En effet, la plupart du temps cela fonctionne.

Mais il arrive que si on mouvemente un taux hors CCN et que le libellé qui récupère ledit taux est exécuté dans un profil de cotisation et/ou dans une boucle et/ou que ledit libellé ne prévoit pas le RAZ pour des non mandataires, les autre salariés l’auront aussi.

Il faudrait dans ce cas voir le paramétrage du dossier, et je vous invite à transmettre votre demande à nos équipes onboarding via le nouveau formulaire d’assistance.

Je vous souhaite une bonne après midi.

 


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