Bonjour,
Vous pouvez mettre le AA201 à zéro et paramétrer les taux AA001 et AA101.
Attention SILAE préconise de ne pas modifier ces taux.
| Sandrine (Silae) 22 mars 2024, 08:10 UTC+1 Bonjour,
Le code libellé AA201 a été utilisé sur le bulletin ce qui ne permet plus de limiter à 6.01 la cotisation dans la prise en compte du calcul pour déterminer le paramètre T
Il ne faut jamais modifier le taux de la AA201(TU1) et de la AA202(TU2) sinon la limitation à 6.01 ne se fait plus.
⚠️ Attention :
Dans le logiciel, la référence légale prise en compte pour plafonner la réduction générale des cotisations patronales retraite est représentée par le taux AA201 Retraite TU1.
Vérifier que ce taux n’a pas été modifié dans le dossier. Une modification peut impacter le calcul de la valeur T.
Pour renseigner des taux spécifiques, il conviendra d'utiliser les codes libellés suivants :
Il conviendra de supprimer le forçage de AA201
Pour régulariser les années précédentes vous avez à disposition le profil REG-FILLON (base de connaissance Profil REG-FILLON - Régularisation de la réduction générale des cotisations patronales), indiquer l'année à régulariser (exemple 01012021) et la différence des montants URSSAF et retraite entre ce qui a été calculé sur l'année et ce qui aurait dû se calculer.
Pour connaitre la différence vous pouvez sur une copie test de votre dossier recalculer tous les bulletins faux après avoir modifier le code libellé retraite. Pour réaliser une copie du dossier, il faut l'exporter et le réimporter sous un nom différent (base de connaissance : Export - Import de dossiers de paie).
Si plusieurs années sont à régulariser, il faudra faire une année de régul par mois. Cordialement. Sandrine Service d'Assistance Silae Prochain Silae Live : Le 22 mars 2024 de 11h à 12h, exclusivement dédié à nos partenaires. Ne manquez pas de transférer le message à vos dirigeants & responsables sociaux.
Inscrivez vous via le lien : landing.webikeo.fr/landing/silaelive_22_mars_2024/11928 |
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Bonjour,
Je viens de tomber sur cette précision qui était très utile. Je viens justement de forcer à 0 la rubrique AA201. Je viens de supprimer ce que j’ai forcé et utilisé les rubriques AA001 et AA101.
Cependant pour les non cadres du dossier que je suis en train de monter, je suis embêté car j’ai deux taux différents. Lié au régime mixte (MSA et URSSAF pour le même établissement).
Sur la MSA, la répartition de la AA101 est à 50/50, soit 3.93%/3.94%
Sur l’URSSAF, la répartition de la AA101 doit être de 40/60, soit 3.15%/4.72%.
Comment puis-je différencier la différence de la AA101 selon les salariés ? Un contrat complémentaire ?
Merci de votre aide.
