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Répondu

Taxe d'apprentissage


Bonjour, 

ma taxe d’apprentissage remonte alors que la masse salariale M-1 est inférieure à 6 SMIC et j’ai un apprenti. 

Comment je peux modifier ça ? 

merci pour votre aide

Bonjour,

Le problème se pose lorsque vous souhaitez calculer la DSN ?


Bonjour, 

non sur mon bulletin de salaire. 

La cotisation se déclenche.


C’est normal, le libellé apparaît sur l’ensemble des bulletins (hors exception type mandataire, apprentis, etc) - Il ne génère aucune fonction calcul donc c’est à vous de le supprimer manuellement si cela vous gêne.

 

C’est seulement lors du calcul de la DSN, et après avoir ouvert le module taxe d’apprentissage, que l’exonération apparaîtra. → Mais le libellé sera toujours présent dans les bulletins et divers éditions tableau de charges, récap de paie


Bonjour,

Et il ne vaut mieux pas la supprimer des bulletins, si par hasard votre rémunération dépasse les 6 smic (une prime bilan par exemple, ou une embauche) silae n’aura pas les informations pour déclarer correctement la TA

 

bonne journée


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