Bonjour,
Nous devons verser une transaction suite à une rupture conventionnelle.
Dans l’assistant de sortie la transaction s’affiche bien dans l’encadré transaction mais sur le bulletin cela s’affiche en “Indemnité de rupture conventionnelle (CSG)”. Le traitement social et fiscal est juste mais le libellé porte à confusion car il s’agit d’une indemnité transactionnelle.
avez-vous une solution à m’apporter? Merci
Bonjour,
En cochant OUI à “une transaction est-elle en cours”, cela devra bien gérer votre besoin.
Si cela vous concerne, le montant serait à indiquer dans les cases “soumis” et “non soumis” pour l’indemnité transactionnelle.
J’ai coché oui à “une transaction est-elle en cours” et j’ai confirmé mais cela ne le prend pas en compte. le libellé reste le même et quand je retourne sur l’assistant de sortie, c’est le non qui est coché.
J’ai coché oui à “une transaction est-elle en cours” et j’ai confirmé mais cela ne le prend pas en compte. le libellé reste le même et quand je retourne sur l’assistant de sortie, c’est le non qui est coché.
L’absence de données sur les lignes “soumis” et “non soumis à cotisations” est étonnant.
Soit SILAE comprend la présence d’une indemnité transactionnelle et automatise le traitement social, soit vous pouvez forcer les valeurs dans ces 2 lignes (+ la coche OUI) :
Bonjour,
Pouvons-nous avoir une réponse à ce sujet?
Merci.
Vous avez déjà un compte d'utilisateur ? Connexion
Enter your E-mail address. We'll send you an e-mail with instructions to reset your password.