Bonjour,
Nous devons verser une transaction suite à une rupture conventionnelle.
Dans l’assistant de sortie la transaction s’affiche bien dans l’encadré transaction mais sur le bulletin cela s’affiche en “Indemnité de rupture conventionnelle (CSG)”. Le traitement social et fiscal est juste mais le libellé porte à confusion car il s’agit d’une indemnité transactionnelle.
avez-vous une solution à m’apporter? Merci
Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
J’ai coché oui à “une transaction est-elle en cours” et j’ai confirmé mais cela ne le prend pas en compte. le libellé reste le même et quand je retourne sur l’assistant de sortie, c’est le non qui est coché.
L’absence de données sur les lignes “soumis” et “non soumis à cotisations” est étonnant.
Soit SILAE comprend la présence d’une indemnité transactionnelle et automatise le traitement social, soit vous pouvez forcer les valeurs dans ces 2 lignes (+ la coche OUI) :
Bonjour,
En cochant OUI à “une transaction est-elle en cours”, cela devra bien gérer votre besoin.
Si cela vous concerne, le montant serait à indiquer dans les cases “soumis” et “non soumis” pour l’indemnité transactionnelle.
J’ai coché oui à “une transaction est-elle en cours” et j’ai confirmé mais cela ne le prend pas en compte. le libellé reste le même et quand je retourne sur l’assistant de sortie, c’est le non qui est coché.
J’ai coché oui à “une transaction est-elle en cours” et j’ai confirmé mais cela ne le prend pas en compte. le libellé reste le même et quand je retourne sur l’assistant de sortie, c’est le non qui est coché.
L’absence de données sur les lignes “soumis” et “non soumis à cotisations” est étonnant.
Soit SILAE comprend la présence d’une indemnité transactionnelle et automatise le traitement social, soit vous pouvez forcer les valeurs dans ces 2 lignes (+ la coche OUI) :
+1Bonjour,
Soucis également de notre côté, module sortie rupture conventionnelle.
La coche “Oui” n’est pas prise en compte quand nous confirmons : pas de soucis, et si on revient dessus => Remise à “non”
Pour le moment nous n’envoyons pas la FCTU.
Aucun moment d’indemnité transactionnelle indiquée car paiement plus tard…
Pouvons-nous envoyer la FCTU avec cette indication erronée ?!
Merci pour le retour!
+3Bonjour
Après vérification, l’information remonte correctement dans la DSN, bien que la coche se remette à “Non” quand on revient dans la sortie salarié :
+1Bonjour
Merci pour ce retour !
Notre cliente l’a en effet envoyée et voit bien le “oui” en retour sur l’AER.
Pouvez-vous tout de même corriger cette anomalie d’affichage svp ? :)
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