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Répondu

transfert salarié et sdtc


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bonjour

 

j’ai 3 salariés qui sont transférés sur une autre société avec reprises des congés payés et rtt, mais quand je prépare le solde de tout compte le logiciel paie les indemnité de congés et je ne trouve pas de solutions

avez vous déjà eu le cas

 

merci pour vos retours

bonne journée

Meilleure réponse par MSC SOCIAL1

il faut donc faire une sortie, en cas de transfert pas de possibilité de faire une STC.

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15 commentaires

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Bonjour,

vous ne devez pas indiquer de fin de contrat mais un changement de situation code 902.

et ne pas cocher “avec indemnité”.

attention de bien faire suivre les codes contrats et la reprise des CP dans la nouvelle société.

cordialement


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • août 27, 2025 2:25 PM UTC

Bonjour, mettre 902. et ensuite en SADV en 02 - faire le nécessaire pour le nouveau client, c’est hyper important

 


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bonjour

 

merci pour votre retour mais elle calcul l’ICP

J’aime votre petite phrase

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • août 27, 2025 2:32 PM UTC

supprimer BS, voir dans archivage et s’assurer de bien voir 902.


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oui, nous avons bien 902 dans la fiche salariée mais je ne peux pas avoir l’AER et le certificat de travail 

merci pour votre aide

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • août 27, 2025 2:38 PM UTC

si un transfert, pas de documents de sortie, c’est normal, d’ou l’importance que suite au transfert bien faire le SADV et la gestion des numéros de contrat de travail

 


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les salariés doivent avoir un certificat et un reçu étant qu’il quittent une société X et ils sont embauchés dans une autre société Y. avec un convention de transfert

 

simplement la société Y reprennent les compteurs congés, RTT et ancienneté

j’ai cherché dans l’aide en ligne et ne trouve rien

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • août 28, 2025 7:31 AM UTC

il faut donc faire une sortie, en cas de transfert pas de possibilité de faire une STC.


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Merci beaucoup, nous allons établir les sdtc et expliquer la situation au client

 

belle journée à vous

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • août 28, 2025 7:34 AM UTC

belle journée à vous aussi.


  • oct. 1, 2025 9:45 AM UTC

Bonjour,

Est-ce le code 001 ou 901 dans la fiche salarié sur la nouvelle structure ?

Merci par avance.


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Bonjour,

vous ne devez pas indiquer de fin de contrat mais un changement de situation code 902.

et ne pas cocher “avec indemnité”.

attention de bien faire suivre les codes contrats et la reprise des CP dans la nouvelle société.

cordialement

Bonjour ​@Pierre Henri DALAUBEIX , 

Pouvez-vous m’indiquer ce que vous entendez par faire suivre les codes contrats ?

En vous remerciant

Jessica


Bonjour, 

 

Je me permets 1ans après ;) de solliciter votre aide 

 

Je fais les paies depuis AOUT, a une salarié transféré du au rachat du font de commerce par une nouvelle entreprise, en octobre elle a une fin de contrat, sur l’attestation France travail il n’y a que les 3 mois d’indiqué, dois-je rajouter les autre salaire perçu par la première entreprise a la main? 

 

Je vous remercie pour votre aide, 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • oct. 14, 2026 2:23 PM UTC

Bonjour ​@CAROLINE BOZDOGAN 

si vous n’avez pas fait le 02 en SADV, avec donc un changement administratif en 901, avec la gestion des numéros de contrats, oui, il faudra faire manuellement l’attestation FT. Silaé ne pourra pas tout remonter.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • oct. 14, 2026 2:25 PM UTC

vous pouvez la faire aussi sur le compte de l’employeur? si vous avez les codes