Versement de la clause de non concurrence suite à sortie sur mois de sortie

Bonjour Mr Petit,

Merci, pour votre réponse.

Seulement la direction souhaite un bulletin pour le versement de l’indemnité séparé à celui de la sortie et bien entendu sur le mois de sortie.

Donc je ne sais comment faire puisque le post emploi n’est faisable qu’en M+1.

Bonjour,

La seule solution serait de faire un bulletin supplémentaire, mais ce dernier ne reprendra pas les éléments du bulletin de sortie.

Et les posts emplois suivants reprendront les éléments du bulletin supplémentaire et non celui de l’emploi ayant généré la sortie.

Merci,

En effet, j’ai fait des test en bulletin supplémentaire, mais comme vous le dites rien ne correspond, et forcer l’ensemble des bases n’est pas la solution adéquat.

J’ai fait une demande d’assistance, et je vais voir si cela peut leur aiguiller la mise en place du Post emploi dès le mois de sortie, ce serait le plus cohérent.

Je partagerais leur réponse si d’aventure elle solutionne mon cas.

Bonne journée

Le sujet est connu en interne afin de pouvoir générer des post emploi sur le mois de sortie.

Bonjour, lorsque vous faites un BS post emploi pour l’indemnité de non concurrence à verser, vous devez générer une nouvelle attestation AER tous les mois ? car le BS post emploi est rattaché à la dernière période d’emploi.

Je vous remercie pour votre aide.

Cordialement

Bonjour,

Concrètement cela est proposé, je fais les envois, mais pour mon cas l’AER qui reste présente est celle correspondant au bulletin de sortie.

Bonne journée.

Bonjour,

​@Stéphanie Bacquet j’ai le cas pour une démission le 11 et une indemnité à verser à compter du 12 

avez vous eu une solution apportée par SILAE ? 

Comment avez vous gérer votre cas ?

Bonjour ​@Corinne GUICHARD ,

Malheureusement aucune solution proposée, j’ai du coup opté avec l’aval de l’entreprise au paiement de la clause sur le bulletin de sortie avec le code I08 en précisant la période dans le libellé.

J’ai mentionné également un commentaire précisant que l’ICCP comprenait les 10% de la part de l’indemnité de non-concurrence.

Bonne journée.

​@Anthony Petit Bonjour, du nouveau sur le sujet ? 

Quelle solution vous semble la plus adaptée pour une sortie au 17/03 et une indemnité à verser du 18 au 31 mars du coup ?

Merci d’avance,

Cordialement

Bonjour,

Actuellement le sujet n’a pas évolué. 

Vous pouvez faire comme proposé précédemment, à savoir verser l’indemnité sur le bulletin de sortie.

Ou sur le prochain post emploi de payer la période de mars et avril.

Bonjour Anthony,

Cela a-t-il avancé ?

Nous avons le cas chez un client ce jour, quant à une sortie courant octobre et le besoin de verser une telle indemnité dès ce mois-ci.

Bonjour Jérémie,

Il nest toujours pas possible de générer de post emploi sur le mois de sortie. 

Je vais relancer le sujet

Merci pour ton retour.

Je n’ai pas l’impression, mais y a-t-il une solution de contournement à ce jour, permettant un traitement serein automatisé en Paie/DSN ?

ce serait vraiment bien qu’on puisse le faire car nous y sommes confrontés très souvent, nombre de choses pas forcément utiles ont été faites depuis et nous attendons depuis parfois très longtemps des fonctionnalités dont nous aurions besoin pour “la vie de tous les jours”.

je vous remercie

Je viens de créer cette idée afin d’évaluer le besoin auprès de la communauté.

Une analyse Produit sera ensuite réalisée pour étudier la faisabilité et les impacts éventuels de cette évolution.