Bonjour,
Je dois réaliser le versement de la clause de non concurrence d’un salarié sortie, étant sortie le 06 du mois en cours, la clause prend le relais à compter du 7 et la direction souhaite que tout soit bien distinct (bulletin séparé), donc je ne peux l’intégrer au bulletin de sortie.
Comment puis-je procéder, ai je la possibilité de faire un bulletin post emploi? si oui comment, je n’ai pas trouver sur l’aide en ligne.
Merci pour votre aide.
Bonjour,
Le bulletin post emploi ne pourra être généré uniquement sur le mois suivant la sortie.
Il est préférable de faire un bulletin post emploi dans le cas d’une indemnisation de la clause de non concurrence pour le rattachement au bulletin de sortie.
Bonjour Mr Petit,
Merci, pour votre réponse.
Seulement la direction souhaite un bulletin pour le versement de l’indemnité séparé à celui de la sortie et bien entendu sur le mois de sortie.
Donc je ne sais comment faire puisque le post emploi n’est faisable qu’en M+1.
Bonjour,
La seule solution serait de faire un bulletin supplémentaire, mais ce dernier ne reprendra pas les éléments du bulletin de sortie.
Et les posts emplois suivants reprendront les éléments du bulletin supplémentaire et non celui de l’emploi ayant généré la sortie.
Merci,
En effet, j’ai fait des test en bulletin supplémentaire, mais comme vous le dites rien ne correspond, et forcer l’ensemble des bases n’est pas la solution adéquat.
J’ai fait une demande d’assistance, et je vais voir si cela peut leur aiguiller la mise en place du Post emploi dès le mois de sortie, ce serait le plus cohérent.
Je partagerais leur réponse si d’aventure elle solutionne mon cas.
Bonne journée
Le sujet est connu en interne afin de pouvoir générer des post emploi sur le mois de sortie.
Bonjour, lorsque vous faites un BS post emploi pour l’indemnité de non concurrence à verser, vous devez générer une nouvelle attestation AER tous les mois ? car le BS post emploi est rattaché à la dernière période d’emploi.
Je vous remercie pour votre aide.
Cordialement
Bonjour,
Concrètement cela est proposé, je fais les envois, mais pour mon cas l’AER qui reste présente est celle correspondant au bulletin de sortie.
Bonne journée.
Bonjour,
avez vous eu une solution apportée par SILAE ?
Comment avez vous gérer votre cas ?
Bonjour
Malheureusement aucune solution proposée, j’ai du coup opté avec l’aval de l’entreprise au paiement de la clause sur le bulletin de sortie avec le code I08 en précisant la période dans le libellé.
J’ai mentionné également un commentaire précisant que l’ICCP comprenait les 10% de la part de l’indemnité de non-concurrence.
Bonne journée.
Vous avez déjà un compte d'utilisateur ? Connexion
Enter your E-mail address. We'll send you an e-mail with instructions to reset your password.