Bonjour,

J’ai le même souci sur des STC avec sortie en juin. Le salarié n’a pas du tout travaillé en juin, il était en congé sans solde, et pourtant Silae calcule un jour acquis et paye une indemnité compensatrice sur l’exercice N. Pour moi c’est une erreur de programmation Silae qu’ils devraient corriger, je ne vois pas d’explication plausible. Pour l’instant, je fais attention et je corrige l’ICCP moi même

Toujours pas de réponse de silaexpert à mon ticket  (#1478778) du 9 août 2024…..

Quelqu’un peut-il prendre en charge cette demande SVP ?

Bonjour ​@Francoise PRACOT 

Je rencontre le souci similaire, le salarié est entré le 27/12/2024 et est en absence injustifiée du 27 au 31/12/2024 donc bulletin a 0, le salarié n’est pas venu travailler, et pourtant SILAE calcul 0.35 jours de congés payés !?

Peut-être que ​@Anthony Petit aurait une explication :-)

Bonjour,

Il faudrait voir si la bulle explicative de prorata vous explique le détail du calcul, située normalement à gauche du salaire de base.

Mélanie, 

Il n’y a pas de calcul de prorata pour les salariés ayant moins de 4 moins d’ancienneté comme le précise l’aide en ligne.

Les 0.42 sont : 2.5 / 30 * 5 jours.

Dans votre cas, le salarié n’ayant pas travaillé, vous pouvez forcer les éléments calculés pour forcer l’acquisition à 0.

Pourquoi n’y a t il pas de prorata pour les salariés ayant moins de 4 mois d’ancienneté? Concernant les salariés qui ont plus de 4 mois, nous constatons aussi que des CP sont acquis sur du sans solde ou de l’absence injustifiée, est ce normal? Les 4 semaines d'absence réglementaires prennent elles en compte tous les types d’absence?

C’est ce qui est prévu sur la proratisation des congés :

Sur les salariés de plus de 4 mois, s’applique une franchise sur la proratisation des congés.

Vous pouvez consulter l’aide en ligne suivante qui recense ces éléments.

Proratisation des congés payés

S’il n’y a pas de franchise appliquée pour les salariés de moins de 4 mois, alors un salarié absent ne devrait pas acquérir de CP, cependant c’est l’inverse qui se passe (ou alors je ne comprends plus rien ;))

je suis comme ​@AUDREY HATTE, je ne comprend pas :-)

Bonjour,

Je me permets de rebondir sur les différents posts avec un exemple un peu similaire en congés sans solde.

La règle d’équivalence des 4 semaines existait bien avant la loi DDADUE : le salarié acquière la totalité de ses CP dès 48 semaines de présence, peu importe le type d’absence sur les 4 autres semaines (maladie, sans solde…).

Il ne me semble pas que la loi DDADUE évoque la règle d’équivalence des 4 semaines.

La loi DDADUE prévoit que le salarié acquière 2 jours ouvrables par mois en cas d’arrêt maladie et que l’absence soit réintégrée à hauteur de 80% dans la base CP.

Il me semble que c’est silae qui interprète les deux lois et qui applique une réintégration à 100% dans la base CP lorsque l’absence maladie correspond à la « franchise ». La règle d’équivalence des 4 semaines existait bien avant la loi DDADUE et il ne me semble pas que silae, avant cette loi, réintégrait à 100% lorsque la maladie tombait pendant la « franchise ».

Pour les autres absences non rémunérées qui tombent dans la « franchise », la méthodologie de silae me questionne : la réintégration de l’absence dans la base CP est certaine fois faite et des fois non.

Voici un exemple  :

Une salariée absente du 1er au 18/01/2025 pour congé sans solde

Je comprends la démarche de silae : elle a 18 jours d’absence. Il lui reste une franchise de 17 jours. Il n’y donc qu’une journée à impacter ses CP acquis et sa provision (1809.42 + (1081.08/18))/10).

L’absence pour CP sans solde dans la limite de la franchise est bien réintégrée à 100% dans la base CP.

Je fais un test avec du sans solde jusqu’au 17/01/2025 pour la même salariée. Ça n’impacte pas son brut puisque le 18/01/2025 est un samedi et qu’elle ne travaille pas. J’en déduit que son absence correspond au 17 jours de franchise et qu’il n’y aura donc aucun impact sur sa provision CP qui devrait donc être de 180.94€ (brut habituel de 1809.42€).

Premier constat : pas de bulle à gauche du salaire de base. ​@Anthony Petit Pourquoi ?

Deuxième constat : les CP n’ont pas été proratisés car l’absence tombait pendant la franchise mais la provision a été proratisée alors que ce n’était pas le cas précédemment!

Je ne comprends vraiment pas la logique du logiciel ! ​@Anthony Petit Merci de revenir vers nous pour nous apporter des explications.

Gwénaëlle