Bonjour,

Attention, vous confondez maintien de salaire et subrogation. La subrogation n’est pas la condition pour que les IJSS brutes se déclenchent, c’est le maintien de salaire.

Avez-vous un maintien de salaire conventionnel prévu pour la paternité ? En général il n’y en a pas dans les conventions collectives.

Bonjour,

En effet aucun maintien de salaire n’est prévu pour la paternité dans notre convention collective. 

Je pensais que le congé paternité suivait le même régime que le congé maternité ou adoption pour lequel il y a un maintien de salaire.

Cependant lors du calcul du bulletin, le montant à payer était supérieur au montant net “classique” cela m’a semblé incohérent.

Je vous remercie par avance pour votre retour. 

C’est donc tout à fait normal que vous n’ayez pas d’IJSS brutes.

A voir avec le client si la subrogation sans maintien de salaire se justifie.

La subrogation est un usage pratiqué par l’entreprise, c’est vrai qu’il a été appliqué de manière un peu “automatique”...

Cependant une autre chose m’interpelle, l’absence pour congé paternité a été divisée sur 2 mois (juillet et août), lors de la génération du bulletin du mois de juillet le net à payer était supérieur au net a payer “classique”, or sur le bulletin du mois d’août il est inférieur, sauriez vous d'où peut provenir ce différentiel ? 

Si vous ne montrez pas les bulletins, non, ce ne sera pas possible de vous répondre. Quoi que si on doit faire une supposition, les IJSS subrogées y sont sans doute pour quelque chose.

Ci-joint le bulletin de juillet 2024 et celui d’août 2024, les deux bulletins ont été traités de la même manière, il y a cependant un écart dans le net à payer que je n’arrive pas à expliquer.

Je vous remercie par avance pour vos retours.

Bonjour,

Vous m’étonnez. Vous devez pourtant bien voir que vous avez un brut plus important en juillet qu’en août. Il y a quasi 200€ d’écart. Forcément que vous ne pouvez pas avoir le même net.

Votre absence non payée est plus importante sur le mois d’août que le mois de juillet.

Bonjour, 

J’ai en effet remarqué le différentiel du salaire brut lié à la durée de l’absence entre les deux mois. 

C’est la différence sur le net à payer entre les deux mois qui m’a surpris :

Une absence de 12 jours au mois de juillet entraîne une hausse du net à payer de plus de 150,91 € (net à payer de 2.695 € pour juillet 2024 contre un net à payer de 2.544,09 € pour un mois “classique”). Une absence de 13 jours au mois d’août entraîne, quant à elle, une baisse du net à payer de 25,18 € par rapport au salaire “classique”. 

Cette différence peut-elle s'expliquer simplement par un seul jour supplémentaire d’absence ? 

Je vous remercie d'avance.

Vous ne raisonnez pas de la bonne façon. 

Pour commencer, la paternité ne se déduit pas en jours, mais en heures. Vous vous rendez vite compte également que vous avez 53 heures d’absence contre 68 : on est plus que sur un jour de différence.

Ensuite comme vous le savez, les cotisations et déductions sont impactés par l’absence, mais aussi les congés, et votre net est également impacté par vos IJSS subrogées. Vous voulez comparer des nets APRES réintégration d’IJSS subrogées. Si vous voulez avoir un résultat, vous devez retirer vos IJSS subrogés de vos nets et les comparer.

Le paramétrage de votre dossier joue également un rôle dans votre résultat final. A vous de tirer vos conclusions par rapport aux choix qui sont fait de déduire les heures supplémentaires au jour plutôt qu’à la semaine, de déduire au réel ou à la moyenne, etc.