Bonjour, nous sommes confrontés aujourd’hui à une incompréhension relative au calcul du maintien dans la convention citée en objet. Sachant qu’il n’y a pas de distinction dans les durées de maintien selon le motif, à part au niveau carence pour les non-cadres, et que le contexte est le suivant sur les 12 derniers mois :
Salarié avec 2 arrêts maladie en février 2025 (5 jours) puis juin-juillet 2025 (26 jours) suivis en octobre d’un Accident 15 jours. Les deux AM ont été traités conformément aux dispositions conventionnelles, à savoir carence 3 jours à chaque arrêt puis 2 jours à 90% + 23 jours à 90%.
Sur le nouvel arrêt en AT, le logiciel considère que c’est le légal qui serait le plus favorable notamment parce qu’il ne retient que 19 jours de maintien à 90% sur les 12 derniers mois et non 25. Un peu comme si, en appliquant le légal à l’ensemble des arrêts antérieurs, il appliquait une carence de 7 jours à chacun conduisant à zéro jour maintenu pour le premier et 19 jours à 90% pour le second.
En faisant un test avec un motif d’absence maladie et non accident, Silae reprend le fil normal de l’antériorité (25 jours à 90%) et applique un maintien à 70% pour le solde, soit 5 + 10. Or, en cas d’AT, légalement, le maintien applicable doit tenir compte des maintiens pour la maladie. Et puisque tous les motifs sont globalisés pour une même indemnisation conventionnelle, logiquement, on devrait aboutir au même résultat. Quelque chose doit nous échapper.
Si vous avez une idée du raisonnement programmatique de l’outil, une explication sur la justification du choix du légal par rapport au conventionnel et la réduction des jours maintenus à 90% sur les 12 mois, ou avez déjà été confronté à cette situation, nous sommes preneurs de vos expériences et avis. Merci par avance et à disposition pour apporter au besoin de plus amples précisions.
Bonne fin de journée