Congés payés

Bonjour,

Il faut toujours faire le calcul en comparant ce qui est le plus favorable des 2

Cordialement

Bonjour,

j’ai du mal m’exprimé. Permettez moi de retentez.

Je sais qu’il faut une comparaison des méthodes.

Ce qui m’étonne c’est que dans un cas les heures sup par exemple rentrent dans le calcul de la provision CP, mais n’étant pas conservées pendant les CP, ne figurent pas dans le calcul du maintien.

Ainsi nous avons deux bases différentes, ce qui me semble illogique.

Mon étonnement est accentué par le fait que SILAE explique le calcul de deux manières différentes. Dans le support cela se rapproche de mon intuition, les bases sont identiques, dans l’aide en ligne (=ce qui est pratiqué) les bases sont différentes.

J’ai ensuite la question des primes conservées pendant les CP, je pense qu’elles ne doivent pas rentrer dans les calculs (ni dans la base maintien ni dans la base dixième), mais je ne suis pas sur de me souvenir correctement de mes cours de GP.

A votre disposition si besoin

Merci d’avance pour votre retour

Bonjour Pierre-Emmanuel,

En effet, le calcul du maintien et du 10e peut provoquer parfois de gros écarts selon les éléments de rémunération du salarié.

Comme vous le dites, les heures supp rentrent dans le 10e, mais pas dans la détermination du maintien. Certaines primes rentrent également dans le 10e, et pas dans le maintien.

Donc si le salarié fait beaucoup d’heures supp, a des primes qui rentrent dans la provision, vous pouvez vous retrouver avec une absence calculée au maintien sur salaire de base (+ prime d’anc) comparé a des 10e calculé sur salaire, prime d’anc, HS, primes diverses et avoir un écart énorme, même sur un jour.

C’est le traitement de chaque prime qui va déterminer si elle rentre dans le maintien, 10e etc.

Vous pouvez voir les spécificités de chaque prime dans les caractéristiques :

Restant à votre disposition

Bonjour Anthony,

merci pour votre réponse.

oui j’avais bien noté que les écarts sont dû à l’inclusion ou non des éléments variables.

ce qui m’embête un peu c’est que lorsque je tente d’expliquer à mon client cet écart, je lis partout sur internet, (dont des sites recommandables, tel Revue Fiduciaire par exemple) que les bases (maintien et dixième) doivent être identiques. Ce qui n’est pas le choix de SILAE.

Et je suis également embêté car je lis que les primes qui rémunèrent déjà les congés (type prime d’ancienneté non proratisée), doivent être exclues de la base …

La réponse de SILAE a mes questions est (je résume) : “on ne cite pas nos sources, merci de nous montrer que nous avons tord”

D’où mon orientation vers la communauté pour savoir si quelqu’un a déjà été confronté à ce problème, avant d’aller changer manuellement le traitement des éléments natifs de SILAE. Je ne suis pas juriste donc à la base je fais confiance à SILAE, mais dans ce cas précis, la pratique me semble incorrecte. 

Et encore une fois l’incohérence entre l’aide en ligne et le support, sur le calcul du maintien, accentue mon sentiment.

Merci d’avance pour vos retours

Bonjour,

J’aimerais rebondir sur ce point :

“ce qui m’embête un peu c’est que lorsque je tente d’expliquer à mon client cet écart, je lis partout sur internet, (dont des sites recommandables, tel Revue Fiduciaire par exemple) que les bases (maintien et dixième) doivent être identiques. Ce qui n’est pas le choix de SILAE.”

Ca m’intrigue. Il existe deux méthodes car justement il y a deux bases différentes. La base du maintien, c’est le salaire contractuel (+ prime d’ancienneté) et la base du dixième, c’est la provision salaire - absence + primes entrant dans la provision. Dans le maintien, vous ne déduisez pas les absences non payées (exemple congé sans solde) alors que c’est bien le cas dans la provision. Cela montre déjà que les bases ne peuvent être identiques

Bonjour,

La base ne peut pas être la même sinon aucun intérêt de comparer.

Vous avez un texte qui précise que la base doit être la même

Cordialement