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Bonjour, 

Un salarié était stagiaire de janvier à mai et en CDD sur le mois de juin.

Silae a annualisé le plafond SS sur toutes les cotisations (URSSAF et retraite) mais la retraite nous réclame des régularisations car étant stagiaire il n’était pas affilié à la retraite et ses plafonds de janvier à mai ne sont donc pas pris en compte.

Je précise que son brut de juin est de plus de 6000€, mais avec le calcul annuel, ces 6000€ passent en TA URSSAF et en T1 retraite, alors que l’organisme retraite recalcule une T1 à 3864.

Je ne trouve pas de documentation à ce sujet, avez-vous déjà eu le cas ?

Merci d’avance, 

Audrey

Bonjour,

Il vous faut vérifier les n° de contrats DSN. Il est possible qu’entre l’apprentissage et le CDD, le n° de contrat n’ait pas changé, ce qui provoque l’erreur chez la retraite.


Bonjour,

Il vous faut vérifier les n° de contrats DSN. Il est possible qu’entre l’apprentissage et le CDD, le n° de contrat n’ait pas changé, ce qui provoque l’erreur chez la retraite.

C’était une très bonne idée, merci, mais je suis allée vérifier et le numéro de contrat DSN a bien été changé entre mai et juin.


Mais sur l’annualisation, on retourne pas que sur de la tranche 1 sur la retraite ? Il a combien à fin décembre ?


Après la paie de juin il a eu une coupure de 2 mois, est revenu en septembre en CDI cette fois. Il reste en dessous du plafond annuel au niveau des cotisations URSSAF, mais toute la question est de savoir si je dois prendre en compte les plafonds de janvier à mai quand il était stagiaire et donc non affilié à la retraite.


Par défaut, le salarié était stagiaire, donc non salarié et ne cotisait pas, donc ce ne serait pas à prendre en compte dans la logique. Mais je vais demander à une collègue plus calée que moi voir si elle a la réponse


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