​@Camille ISCHARD  Bonjour, 

J’ai le même soucis que vous, depuis ce mois de novembre sur un de mes dossiers SYNTEC, avez vous trouvez une solution?

Merci d’avance.

Bonjour,

J’ai eu le cas récemment, la réponse de Silaé fut la suivante :

“La déduction forfaitaire en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (TEPA) intervient après les autres déductions patronales et ne se calculera pas si la déduction est supérieure aux cotisations sur lesquelles elle doit s'imputer. Le total des déductions ne peut pas dépasser le montant des cotisations et contributions dues par l'employeur pour chaque salarié concerné. Ainsi, la déduction tient compte de la somme des charges patronales, y compris les exonérations patronales susceptibles d'être appliquées avant celle-ci. Si, par exemple, vous forcez à 0 la réduction générale, vous devez donc voir la TEPA se déclencher. Je vous invite à consulter notre base de connaissances à ce sujet.”

En effet, dans mon cas, le salarié bénéficiait d'une régularisation du complément maladie sur l’année, ce qui générait des charges patronales négatives en totalité. Il n’y avait donc plus d’exonération à déduire. L’exonération TEPA n’étant pas un calcul sur l’année, celle-ci n’est plus prise en compte.

Merci pour votre réponse, je viens juste de trouver la réponse avec ma collègue également !