Bonjour
Sur plusieurs conventions ( 0787, 1483), il y a la cotisation TC qui se déclenche à tort.
J’ai contacté les OPCO, pas de contribution conventionnelle.
Comment supprimer les cotisations TC conventionnelles?
Merci
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Bonjour,
Il s’agira de mettre le taux à 0 pour l’un des libellés suivants, en fonction de l’effectif de votre dossier, à savoir :
TC100, TC200 voire TC300 ou TC400.
Cela permettra d’annuler l’impact du libellé de contribution conventionnelle TC001.
Cordialement
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