Bonjour à tous !

J’aurais une question non particulière à SILAE mais qui concerne un élément précis de la paie des artistes. Ça fait presque 2 mois que je cherche la réponse, j’ai épluché toutes les IDCC et ne trouve aucune réponse claire. A chaque fois je tombe sur des réponses du style « On peut parfois »… sans autres détails, sans précision de « quelles fois ? »

Alors voilà déjà ma question concernent les IDCC suivantes :

- Conventions collectives du spectacle vivant privé (IDCC 3090)
- Production cinématographique  et prod audiovisuelle (IDCC 2642 et 3097)

- Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (IDCC 1790)

Est-ce que les artistes cotisent à la sécurité sociale sur une assiette forfaitaire ou pas ?

(+ de précision sur ma question à la fin de ce long post...)

Je ne parle PAS de la DFS (je le précise car à chaque fois on me répond en me parlant de la DFS).

Voilà ce qui apparaît dans la fiche ARTISTE au moment du paramétrage (module Spectacle) => encadré bleu

SILAE me le propose toujours pour les artistes quelle que soit la CCN.

Lors de ma formation il y a de nombreuses années on m’avait dit que non, que je ne devais pas cocher la case (et idem lorsque j’ai fait les formations sur le logiciel SILAE)…

MAIS récemment, avec un nouveau client de l’IDCC 1790 (que je n’ai jamais traitée auparavant) je vois ceci dans le résumé de la CCN sur SILAE

Alors oui vous me direz « mais puisque c’est écrit, fais-le » Mouais… Sauf que je doute fortement de ce que dit SILAE car ils se trompent souvent en ce qui concerne les artistes => s’ils ont raison pour la cotisation à taux réduit pour les artistes, ils disent aussi par exemple là que cette structure cotisent au FNAS alors que c’est complètement faux. Donc de là à les croire sur parole en ce qui concerne cette cotisation sur assiette forfaitaire… non.
 

Je voudrais donc comprendre afin de pouvoir, ou non, l’appliquer selon les cas.
Après plusieurs simulations j’ai donc constaté que le fait de cotiser sur cette assiette forfaitaire à la sécurité sociale fait drastiquement baisser le coût total pour l’employeur => ce qui aurait tendance à se rapprocher de ce que me dit ma cliente en IDCC 1790 (elle s’était renseignée avant de monter sa structure et avait su que le pourcentage de cotisations était moindre apparemment… mais à savoir si c’est lié à cette assiette ou aux autres taux appliqués… ?)

Enfin pour l’IDCC 3090 par exemple voilà ce que dit SILAE :

=> Toujours ok pour les taux réduits, ça c’est bon je sais et c’est ok et “selon la situation du salarié” c’est en fonction des plafonds PMSS, etc.

Mais : "selon la situation du salarié"... => Ça dépend de quoi ? Des plafonds aussi ? Du coup, comme pour les taux réduits, je le coche systématiquement et le logiciel fait le reste si ça dépasse ?

Aussi, voilà mes questions, pour tous les artistes des IDCC 3090, 2642, 3097 et donc 1790 :

1/ Quand appliquer la cotisation à la sécurité sociale sur assiette forfaitaire ?

2/ Pour qui ? (les artistes, ça j’ai bien compris, mais pourquoi certains et d’autres pas ? Qu’est-ce que ce « selon la situation du salarié » ? A quoi ça tient ?

3/ Dans quelles conditions ?

4/ Qu'est-ce que cela implique pour le salarié ? pour l'employeur ?

Je vous remercie mille fois par avance si vous aviez une réponse complète à m’apporter…
Et désolée pour ce post d’une longueur proprement indécente, je voulais être la plus précise possible.

MERCI !