ANOMALIE CTP TAXE APPRENTISSAGE DANS DSN

Bonjour,

Il y a 2 endroits pour régime alsace moselle : 

Fiche société : 

Fiche salarié : 
 

Donc voir ici dans un premier temps

Pour régulariser c’est un peu complexe car cela touche au code CTP, je remets le lien où j’explique comment régulariser : Suppression du CTP 992 | Silae

Bonne journée,

Merci Romain, après vérification tout est ok dans la fiche société et salarié. Je ne vois donc pas d’où vient le problème ...

Il me reste donc à suivre vos explications. 

Bonne journée.

Ok mais cela ressort quand même correctement pour les prochains mois ? Car il faut régulariser ça c’est sur mais il faut aussi que vous ne soyez plus embêté 

​@Romain CHASTANG J”ai suivi vos explications mais ça ne fonctionne pas : 

​@Romain CHASTANG J”ai suivi vos explications mais ça ne fonctionne pas : 

 

Vous n’avez qu’un seul mois à régulariser ? 

Sinon sur la copie d'écran vous avez sélectionné la première et dernière ligne, il ne faut sélectionner que la ligne de la régularisation (donc la première avec les dates début et fin), de plus vous n’avez pas coché la coche entre “période de” et “changer le code ducs pour”

​@Romain CHASTANG Merci.

Après correction cela fonctionne mais pas dans le bon sens.(992 est en négatif et 993 en positif)

Il faut que j’annule la cotisation du mois d’avril code 993 et intégrer sur ai 2 cotisations code 992. Or si j’insère une ligne c’est toujours 993 qui apparait.

Oui ok effectivement j’avais pas vu que vous aviez le problème inverse (cela ne change rien à la manip, juste mettre ici 1E0993 au lieu de 1E0992

Mais la vraie problématique c’est que vous n’avez pas régler le problème de base, il faut absolument que vous ayez par défaut sur les bulletins le code 1E0992 (ce qui n’est pas le cas lorsque vous calculez mai vous avez toujours 1E0993) 

Sans ça effectivement le module de régularisation ne pourra pas fonctionner, à ma connaissance c’est uniquement cette partie dans la fiche société qui fait que l’on déclenche ou non la TA alsace moselle :

​@Romain CHASTANG  D’accord je rectifie avec 1E0993.

Merci beaucoup !

Je suis curieux de voir ce que ça donne sur votre bulletin de mai la régularisation (avec les codes DUCS forcément)

​@Romain CHASTANG ça fonctionne ! Merci infiniment

​@Romain CHASTANG ça fonctionne ! Merci infiniment

 

 

Effectivement c’est correct, comme vous avez pu le lire il faut faire attention et ne pas recalculer le bulletin sinon cela va remettre le 1E0992 sur la ligne de régularisation

Bonne journée,