Erreur numéro de contrat dsn

Bonjour ​@Virginie LACHEVRE 

J’ai procédé à ce test sur la DSN du mois d’Octobre avec l’organisme AG2R. J’ai eu un retour de leur part suite à une DSN test. L’organisme m’a confirmé que les données étaient rétablies chez eux pour les 2 contrats.
J’ai donc généré la DSN “réelle” et cela semble correct à ce jour (je n’ai plus de relance). Je croise les doigts…

Au niveau des rémunérations sur les blocs S21.G00.50 et S21.G00.51, il faut tout mettre sur le dernier mois de votre contrat 00001 (soit du 01/08/24 au 31/08/24 dans votre exemple.
Vous devez mettre dans votre bloc S21.G00.41 :
Date de modification = 01/11/2024 (mois de votre DSN qui régularise)
Ancienne date de début de contrat = 01/09/2024 (dans votre cas = date qui a écrasé la bonne date de début du contrat 00001).

Bon courage à tous.

Bonjour,

J’ai le même problème avec Irp auto et Malakoff Humanis.

J’attends le retour de Silae pour effectuer les bons blocs de changement.

Bien à vous

BONJOUR 

AVEZ-VOUS DES RETOURS POUR REGULARISER LA DSN DE CE MOIS ?

les caisses de retraite me relance et me demande la dsn avec modif a effectuer : mail retraite 

 “ En effet, nous avons constaté ensemble une incohérence déclarative portant sur la salariée Madame XXXXX . Nous avons un nombre de jours calendaires pour le mois d'août 2024 à 366 jours en raison du bloc changement de date de début de contrat effectué.

 En effet, sur la DSN de septembre 2024, la date de début de contrat de Madame XXXXXX a été modifiée au 30/08/2024 (initialement au 01/09/2021).

Cela a entrainé la globalisation des salaires depuis le 01/09/2021 sur la période consolidée du mois d'août 2024 et une erreur au niveau du plafond et du calcul des cotisations. 

Je vous remercie de procéder à un nouveau bloc changement inverse afin de corriger l'erreur et régulariser la situation de Madame XXXXXXX  à savoir :

-Bloc Contrat S21.G00.40 avec une date de début au 01/09/2021

-Bloc Changements Contrats S21.G00.41 avec en ancienne date de début de contrat le 30/08/2024

“.

J’ai ajouter ses deux bloc mais a chaque fois cela génère une erreur bloquante :

silae :

               S21.G00.41.001/CCH-12 : Dans le bloc "Changements Contrat - S21.G00.41", seule la rubrique "Date de la modification - S21.G00.41.001" a été renseignée. Ceci n'est pas admis. 

MERCI de votre aide .

Est-ce que je dois attendre et ne rien faire en dsn avec les régul en direct silae ? 

anissa

​@Anissa 

Bonjour, 

Je viens de raccrocher avec le support de silae.

Nous avons effectué une DSN test en procédant de la façon suivante : 

Modification dans l’emploi archivés avec une date fictive de sortie différente de celle initiale, cela a généré les blocs de régul (une fois calculer penser à rechanger la date dans l’emploi archivés).

Dns la dsn remettre la date de sortie voulue.

Elle a supprimé tout les blocs inutile et garder que les bloc 40 et 41.

A suivre si l’organisme de retraite nous le prends correctement, pour le moment la DSN retraite n’a pas traité l’anomalie mais je pense d’ici quelques jours je verrais le changement.

BONJOUR 

merci de votre retour Virgine LACHEVRE

j’ai test2 de modifier un emploi archive mais cela NE déclenche pas de bloc changement 

je dois les ajouter manuellement 

Quel mois archivé avez-vous modifier ?

Avez-vous recalculé le BP ?

:)

Bonjour, c’est sylae qui me l’a fait, elle a modifié pour mon cas la date de sortie d’aout afin que le bloc de l’ancien contrat remonte, sortie initiale 30 08 2024, modifié à 29 08 2024- calcul de la dsn de décembre afin d’avoir le bloc régul - modification dans la dsn de décembre en remettant 30 08, et une fois que l’on a envoyé la test, elle a remis 30 08 dans l’emploi archivés. A ce jour la retraite n’a pas encore traité la DSN test, j’ai encore l’écart, à surveiller.

Bonjour,

Une solution à cette conversation a t’elle été trouvée ?

Des instructions claires de SILAE ont-elles été données ?

Par avance, merci.

Bonjour, non aucune j’ai tenté des modifications dans mes dsn de décembre en rajoutant des blocs et c’est encore la cata au niveau des caisses de retraite. Je vais tenter de voir avec les caisses si à tout hasard ils ne veulent pas régulariser manuellement car le je suis dépourvu de solutions… J’ai 3 dossiers impactés sans solutions...

Bonjour, même situation Est ce que Silaé peut prendre la main sur cette thématique ? Merci

Bonjour,

Rien non plus de mon côté pour le moment...

 On aurait une attestation de slae indiquant qu’ils sont dans l’impossibilité de résoudre le problème, les caisses de retraites seraient contraintes de régulariser et tout le monde serait content et pourrait clore cette problématique…

Bonjour ​@Anthony Petit 

Pouvez-vous svp apporter une réponse claire à cette problématique ?

Comme beaucoup, je suis relancée par les caisses de retraite et chaque commentaire propose une solution différente.

On parle parfois de plusieurs années de cotisations écrasées, merci de nous indiquer rapidement comment procéder à une régularisation.

Bonjour,

j’ai essayé toutes les méthodes proposées par le support, le retour des caisses reste négatif. 

je ne parviens pas à corriger cette erreur.

Voici le retour que j’ai reçu hier du support, non testé à date, mais que j’espère est un retour définitif :

 

Bonjour
 
Cas d'un changement d'emploi avec nouvelle date de début de contrat, ou le numéro de contrat précédent est resté le même. Cela génère une perte d'historique impactant le premier contrat :
 
Solution à mettre en oeuvre :

• Dans les emploi archivés,  sur le second emploi, renseignez un numéro de contrat différent du premier emploi (par exemple, si le premier emploi est 00001, renseignez 00002 sur l'ensemble des périodes correspondant au nouvel emploi).

• Sur l'emploi archivés du premier emploi (contrat 00001 dans l'exemple ci-dessus),  modifiez une donnée (par ex le code PCS-Ese). Cela permettra par la suite de faire remonter ce contrat en DSN, car une modification attendue en DSN aura été modifiée (comme vous le verrez par la suite, ces modifications seront neutralisée afin de conserver un déclaratif correct).

• Lors  du calcul de votre prochaine DSN, cochez la case régul sur la période du mois de sorti du premier emploi.

• Accédez ensuite à la structure de la DSN. Vous y trouverez les deux contrat, identifiables grâce à la date de début du contrat, rubrique S21.G00.40.001.
• Sur le premier emploi : modifiez le code  PCS-Ese (celui-ci est incorrect car modifier en amont afin de permettre à l'emploi d'être déclaré).  
  
  Ensuite, supprimez le bloc changement de contrat 41 concernant la modification du code PCS-Ese (qui n'est pas attendu), et rajoutez le bloc 41 permettant de modifier la date de début de contrat ainsi : 
  S21.G00.41.001 -> Date du premier jour de la DSN déclaré, par exemple, DSN 12/2024. Date = 01122024
   S21.G00.41.021 -> Indiquez la date du second emploi

 

Si dans ce bloc 41, il apparait les rubriques S21.G00.41.019 et 028 dans ce cas vous devez les supprimer aussi

Bonjour, 

Cela a parfaitement fonctionné dans mon dossier, tout est OK sur DSN Fiab.