Paritarisme architecture

Un grand merci !

Attention en cas de régularisation de DSN portant sur 2023, cela va poser pb…

Il serait bon que SILAE établisse un paramétrage par rapport à ce point.

Merci Anais GUERARD !

Il me semble que le changement a lieu pour 2024.

A priori pas besoin de régul sur 2023.

Je trouve que ce n’est pas clair. L’avenant est de novembre 2023 et il n’y a pas de date d’application.

Par ailleurs, pour 2024, SILAE le déclare toujours sur Humanis, même s’il n’est pas dans la fiche de paramétrage et que les lignes des années précédentes ont des dates de fin antérieures.

Bonjour, dans le dossier des Conv coll des Entreprises d'Architecture, à compter du 1er janvier 2024 - la rubrique de dialogue social TX120 - toujours au taux de 0.11 - ne doit plus être rattachée à la caisse de prévoyance. OK

toutefois en accomplissant la déclation des cotis de form prof auprès de l'OPCO EP, il apparait de manière arbitraire, le versement d'une coits de dialogue social, basée sur les salaires 2023- d'un taux de 0.05 %.

Contact pris avec l'OPCO, cette cotis est donc appelée en avance pour l'année 2024. pouvez-vous me confirmer cela SVP ?

car le seul lien que j'ai trouvé ne mentionne pas cela et votre paramétrage est inchangé.

https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALITEXT000048954007?origin=list

Dans l'attente de votre retour,

Bonjour,

je ne comprends pas la manip. dans la fiche de paramétrage la date de fin est bien au 31/12/2023.

je n’ai plus la cotisation sur la fiche de paramétrage. et sur mon état de charge et DSN elle est toujours sous l’organisme.

Pouvez-vous me donner la procédure pour retirer la TX120 de l’organisme ,

Bonjour,

elle doit être dans votre organisme, dans vos filtres. C’est la réponse au message.

Bonjour,

non elle n’y est pas . tout est à gauche.

Bonjour,

Dans ce cas, il faut toutes les intégrer SAUF celle liée au paritarisme (votre TX120).

Bien cordialement,

Bonjour,

Si ça peut aider d’autres utilisateurs dans le même cas que moi, à savoir qu’il m’était impossible de sélectionner tous les codes libellés sauf le TX120 dans l’organisme Humanis (seul organisme sur le dossier) : même après sauvegarde, le paramétrage initial se remettait ou alors n’enregistrait que quelques codes au hasard, et au final Humanis avait disparu de ma DSN.

Solution trouvée (en l’absence de réponse de l’assistance) : sélectionner uniquement les codes libellés utilisés dans le dossier (même s’il est normalement déconseillé de faire ce paramétrage dans les organismes) et là, ça fonctionne.

Dans l’attente d’une évolution du logiciel sur ce point…

Bon courage à tous !

Bonjour,

Merci pour cette info. cela fonctionne.

Bonne journée.

Bonjour,

Ci dessous la réponse de l’assistance :

Afin de pouvoir l'exclure de votre organisme Humanis, il conviendra de créer une nouvelle fiche organisme de prévoyance avec le code MA999 (organisme fictif exclu de la DSN) et de numéro d'affiliation différent de la 1ere fiche prévoyance puis de filtrer le code TX120



Pour plus d'informations sur la procédure vous pouvez consulter cette fiche de la base de connaissances  Paramétrer un organisme fictif exclu de la DSN
 

Bonne journée

Bonjour à toutes et tous, 

Je rencontre un autre problème avec cette cotisation paritarisme. 

Je m’explique. Elle apparaît bien dans mon tableau de charges dans un onglet différent de mon organisme prévoyance. En DSN, elle ne s’intègre pas dans les différentes références contrats ce qui est parfait. 

Par contre, elle vient se mettre dans mon bloc paiement. J’ai donc modifié le montant pour ce trimestre mais quelqu’un pourrait-il me dire s’il a rencontré le même problème et comment faire si j’ai le même problème le trimestre prochain ? 

Merci et bonne journée

Bonjour,

Je l’ai enlevé de mon organisme de prévoyance elle est dans autres charges