IJ prévoyance avec maintien de salaire 100%

Bonjour,

Le profil IJPREV, dans les variables, est paramétré pour soumettre 60% des indemnités de la prévoyance au brut et reverser 40% directement au net.

Cordialement.

Jon

Bonjour,

Je ne pense pas que ça soit le bon profil.

Le salarié a déjà perçu son salaire puisqu’il y a un maintien à 100% de son arrêt maladie.

Les IJ prev PP sont donc déjà soumis à cotisation avec la maintien de salaire et les IJ PS lui sont déjà reversé avec le maintient également.

Cordialement

Il me semble que c’est dans les profils IJPREVNET (à voir selon votre cas ensuite)

Bonjour,

Quelle est votre convention collective? Il faut faire une distinction entre le maintien et l’incapacité de travail. Il faut voir quelle est la répartition prévue par la prévoyance pour les cotisations liées au maintient de salaire.

Bonjour

Pour moi il ne faut pas retraiter ces IJ Prev dans la paie.

Le salarié a eu un maintien à 100% et l’organisme rembourse ce maintien à la société.

Bonjour

Vous avez raison sauf parfois le calcul de maintien de salaire de Silae est moins avantageux que le calcul de l’organisme de prévoyance (cas de ccn boucherie : calcul sur salaire net, il faut verser un complément au salarié), parfois les cotisations de prévoyance (partie maintien de salaire) ne sont pas financées à 100% par l’employeur (cas de ccn cabinets médicaux : pas de distinction entre maintien et incapacité de travail, les indemnités d’incapacité de travail sont versées à compter du 4èmle jour et la répartition est de 45% salarié et 55% employeur)

Bonjour,

Avez-vous essayé cela ?

Cordialement

Bonjour ​@MARGAUX TRAVOUILLON , avez-vous trouvé une solution car je rencontre le même cas ?

J’envisageai d’utiliser la réponse à ce post : Indemnités journalières prévoyance et maintien de salaire à 100% | Silae mais les IJPREV ne pourront pas être rattachés à une période sur la DSN 

Merci pour votre aide

Jessica

Bonjour à tous,

J’ai une question concernant le traitement d’un surplus à reverser au salarié, dans le cas où le cumul des IJSS et des indemnités de prévoyance dépasse le maintien de salaire.

Dans le cas du 100% je reverse tout en B05. 

Comment procédez vous lorsque le financement de la prévoyance n’est pas intégralement patronal, par exemple avec une répartition de 40 % part salariale et 60 % part patronale ?

Pour illustrer, voici un cas concret :

➡️ Surplus constaté : 826,53 €

Comment traiteriez-vous ce surplus dans ce cas précis ?

Merci d’avance pour vos retours 🙂

Vous avez un contrat Mensualisation qui paie  dès le premier jour d’arrêt ? 
Ou alors on nest pas du tout au premier mois d’arrêt, et la prévoyance prends le relais du maintien de salaire ? 

Un tel “surplus” ne vous arrive que lorsque la salariée dépasse le plafond d’IJSS, non ? 

Ici, j’imagine que je verse uniquement maintien de salaire + IJSS..
La prévoyance vient rembourser une partie du maintien de salaire employeur...

Bonjour, 

J’ai des sociétés dans lesquelles le contrat de prévoyance prend le relais dès le premier jour d’arrêt, en complément du maintien de salaire à 100%.

Le montant indiqué n’était qu’un exemple : j’aurais tout aussi bien pu mentionner un surplus de 200 €.

Ma question ne porte pas sur le plafond des IJSS, mais uniquement sur le traitement de ce surplus de votre côté sur le bulletin de salaire. En effet, cette somme doit être reversée au salarié : l’employeur n’a pas vocation à la conserver, puisque ce surplus intervient en complément du remboursement du maintien de salaire.

Lorsque le financement est pris en charge à 100 % par l’employeur, nous reversons la totalité du surplus en haut de bulletin. Je précise que je parle uniquement du surplus, et non des indemnités journalières de prévoyance classiques, qui, elles, viennent rembourser l’employeur.

En revanche, nous nous interrogeons sur le traitement à appliquer lorsque le financement est réparti entre 40 % salarié et 60 % employeur.

De notre côté, nous constatons deux pratiques différentes :

• certains reversent 100 % du surplus au salarié, en le traitant comme un complément venant s’ajouter aux IJ prévoyance classiques (un peu comme une prime) ;
• d’autres appliquent une retenue correspondant à la part financée par le salarié, en traitant ce montant comme des IJ prévoyance classiques.

Nous souhaiterions donc connaître les pratiques de d’autres gestionnaire de paie sur le traitement à retenir dans ce cas de figure.

Pour faire 60-40 le profil est IJPREV2

Ca ne m’a pas l’air d’être la réponse non plus :D

Je vais laisser d’autres personnes répondre je ne comprends pas tout à fait la situation :(.
S’il y a garantie arrêt de travail - Mensu : je supprime le maintien de salaire de silaé pour verser l’entièreté des sommes versées par la prév.

Mais je ne connais pas de cas, où le maintien de salaire est remboursé à l’entreprise, et une prévoyance supplémentaire vient compléter jusqu’à 100% ( C’est votre cas ?)

Dans ce cas, je pense que je soumets la mensu à 100% à charges, et la prév à 60-40 %, classique.

Si ce montant est versé au titre de la prévoyance, il n’y a pas de raison de la soumettre à 100%, comme une prime.

Bonjour Guillaume, 

Effectivement, je suis dans le cas d’un maintien à 100 %, complété par la prévoyance supplémentaire à 100 %.

En règle générale, lorsque mes indemnités journalières de prévoyance classique ne relèvent pas d’un dispositif financé à 100 % par l’employeur, je procède à leur répartition de la manière suivante :

Généralement, je soumets le surplus à 100 % en B05. Toutefois, nous n’appliquons pas toutes cette méthode et ce montant est traité comme des indemnités journalières de prévoyance classique.

Nous manquons aujourd’hui de visibilité pour déterminer la méthode à privilégier et sur laquelle nous aligner.

Donc vous retirez la part de prévoyance du brut, pour la verser en net, pour la partie financée par le salarié, evidemment.
Donc ca veut dire que vous avez déjà versé au salarié la somme, avant de la percevoir de la prévoyance ?

Donc vous laissez le maintien de salaire conventionnel ou légal calculé par silaé  sur le bulletin, au moment de l’absence ? Voire même vous le complétez jusqu’à 100% ?

Moi il me semble que je soumettrais la mensu à charges et la prévoyance à 60/40, donc je ne mettrais pas de B05 sur le surplus, j’utiliserais IJPREV pour le répartir.

Le risque URSSAF est très, très limité, non ? Ca fait des sommes sur trois ans ? 

Le risque salarié est nul.