Bonjour,
Nous nous interrogeons sur le retraitement des indemnités journalières PROBTP dans une entreprise des Travaux Publics.
Un ouvrier de l’entreprise est en arrêt maladie depuis plus de 90 jours. L’entreprise a perçu un règlement de PROBTP au titre de la garantie Indemnités Journalières supérieures à 90 jours.
Sur le bordereau de paiement, figure un montant brut duquel sont précomptées des cotisations salariales (calculées sur une base inférieure au brut). Le montant net obtenu correspond à la somme effectivement versée à l’entreprise.
Il est par ailleurs précisé en bas de bordereau la mention suivante :
« Le paiement correspondant à la période intègre le précompte des cotisations salariales. Les cotisations légales et conventionnelles patronales sont prises en charge par BTP-Prévoyance. »
Dans ce contexte, nous hésitons entre les deux options suivantes :
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un reversement en net, sans retraitement de charges, celles-ci ayant déjà été prises en charge par PROBTP ;
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ou un retraitement avec une partie du montant soumise à charges.
Je vous remercie par avance pour votre éclairage.
Cordialement,
