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Répondu

Abattement cotisation intempérie BTP


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Bonjour,

Suite à la reprise d’un dossier en janvier 2025, j’essaie d’annuler la cotisation abattement intempérie second oeuvre sur les bulletins car l’abattement de 93204 € a été atteint en juin 2024.

J’ai suivi la fiche explicative mais cela ne change rien sur les bulletins, quelle date d’effet ? Merci

Est-ce qu’il bien distinguer CCN ouvrier et CCN ETAM ?

Merci pour votre aide.

Meilleure réponse par Philippe PLANCQ

bonjour

Pour moi c’est spécifique à chaque dossier (en démarrage) .

Donc au départ on le définit dans Paramétrage | Montant particulier | Montant particulier applicable au dossier.

puis une fois fait si besoin de modifier Paramétrage | Montants particuliers | Montants particuliers

la date est à mettre au 1er avril de l’année pour moi.

 

3 commentaires

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Bonjour

Il ne faut pas distinguer par CCN. il convient ici dans votre cas de renseigner 93204

attention à remettre ces valeurs à 0 au 1er avril 2025 de mémoire.


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  • Auteur
  • Expert
  • February 4, 2025

Bonjour

Il ne faut pas distinguer par CCN. il convient ici dans votre cas de renseigner 93204

attention à remettre ces valeurs à 0 au 1er avril 2025 de mémoire.

Bonjour,

Je ne peux donc pas passer par “Montants particuliers au dossier”, en créant directement le montant j’ai renseigné -93204, quelle date d’effet dois-indiquer ?

En testant, j’ai une régul d’un montant positif sur le premier salarié recalculé et rien sur les autres.

Je souhaiterai avoir une annulation de la ligne pour tous.

Merci

 


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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • February 4, 2025

bonjour

Pour moi c’est spécifique à chaque dossier (en démarrage) .

Donc au départ on le définit dans Paramétrage | Montant particulier | Montant particulier applicable au dossier.

puis une fois fait si besoin de modifier Paramétrage | Montants particuliers | Montants particuliers

la date est à mettre au 1er avril de l’année pour moi.