Accident du travail chez un autre employeur, comment traiter sa paie ?

Bonjour, 

Je vous remercie pour retour. 

La petite particularité, étant la subrogation. 

Nous sommes d’accord que je n’ai pas à maintenir le salaire ? 

Je vous remercie pour votre retour, 

Malvina 

Bonjour, 

Je me retrouve dans le même cas que vous, une salariée en AT, celui-ci survenu chez un autre employeur. Doit-on maintenir le salaire au même titre que s’il avait été produit chez l’employeur initial ?

Je ne trouve pas de texte ou d’élément justifiant cela

Bonjour,

C’est l’employeur où a eu lieu l’accident de travail qui fait la déclaration de l’évènement mais après pour tous les autres vous le traitez comme un accident de travail normal : attestation de salaire / maintien du salaire/ subrogation. Cordialement,

​@Sarah NAEL  Bonjour Madame, 

avez-vous le texte pour cela svp ?

Car pour moi, l’autre employeur n’a pas à maintenir…

bien à vous 

Bonjour

Votre salarié est en absence justifiée par un arrêt de travail, il faut donc le maintenir.

Bonjour,

Au niveau de la CPAM un salarié est en arrêt pour un risque précis chez tous ses employeurs. Un congé maternité, un AT,… Vous pouvez demander confirmation à la CPAM. Qui d’ailleurs l’indique sur son site web https://www.ameli.fr/sarthe/assure/remboursements/accident-travail en faisant référence à plusieurs employeurs.

“ Oui, si vous êtes salarié ou travaillez à quelque titre que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs, vous bénéficiez de l’assurance accidents du travail et maladies professionnelles et ce, dès votre embauche.  Vous pourrez donc percevoir des indemnités journalières. “

Cordialement,

Bonjour, 

Il y a l’absence maladie 

Puis l’attestation proposée est bien celle de l’AT pour recevoir les ijss AT.

Par contre  que soit pour le maintien de salaire, l’indemnité de licenciement ou l’acquisition des CP : on applique les règles applicables en cas d’arrêt maladie et non les règles applicables en cas d’accident du travail.

Cordialement,

Bonjour,

Anne-Gaelle BULCOURT vous affirmez que l’on doit appliquer les règles en cas de maladie et non d’AT mais avez-vous un texte qui le spécifie svp?

Bonjour, 

​@Anne-Laure HUSAK

Bonjour ​@Anne-Gaelle BULCOURT ,

Lorsque l’on utilise l’absence 

Les IJSS ne se déclenchent pas en déduction du maintien.

Avez-vous eu le problème ? Savez-vous comment faire ?

Par avance merci.

Bonjour ​@Axentive, 

De souvenir, c’était des ijss maladie qui se calculaient et non en AT, j’avais donc fait le complément une fois les ijss reçus.

Si dans votre convention collective le maintien se fait après 7 jours par exemple, cela expliquerai la non déduction des ijss dans le brut.

​@Anne-Gaelle BULCOURT 

En AT j’ai bien les IJSS :

Si je change le motif les IJSS se calculent à 0 :

Oui cela fait donc comme pour moi.

J’avais laissé l’automatisation en ijss maladie et lorsque j’avais reçu les ijssat de la cpam, j’avais fait le complément (pour être sure que l’arrêt chez l’autre employeur avait bien été pris en AT et non en maladie), pour éviter le forçage lors de l’arrêt, puis lors du retour des ijss si la cpam n’avait pas voulu le passer en AT.

Merci