Bonjour,

Selon l’ancienneté et la catégorie du salarié (probablement un Non Cadre), serait-il légitime que le maintien légal soit plus favorable que le conventionnel si l’arrêt est long ?

Egalement, en Fiche Salarié, la convention collective et une classification doivent bien être affectées au salarié.

Bonjour,

La CCN prévoit 3 jours de carence pour les assimilés cadres, pas de carence pour les cadres.

Rien n’est stipulé pour les non-cadres, donc application des dispositions légales.

Merci

Madame MEVREL,

Dans tous les cas, le maintien le plus favorable sera toujours pris en compte par SILAE, qui compare automatiquement les méthodes si vous souhaitez un maintien auto (via la Fiche Société).

Ici, les dispositions légales semblent légitimement plus favorables, selon les 1ères informations reçues.

Excellente journée à vous.

Bonjour,

merci pour votre retour,

mais comment puis-je faire pour rectifier cela et ne mettre que 3 jours de carence au lieu de 7

Cordialement

Bonjour,

Je vous propose de crééer une fonction calcul avec le code fonction FIN-M-MALADIE dans votre dossier (Paramétrage > Fonctions calcul) en y copiant le code ci-dessous qui est basé sur le légal mais avec 3 jours de carence pour les non cadres (code à personnaliser suivant votre besoin) :

//Non Cadres
If Sal.S41.G01.00.015.002 = "04" then

Maintien = False
Emp.Anciennete = CalculeAncienneteA( Abs.DtDeb )
TypesMaintiensRegroupes = "04,08,09,11,19,20"
Nbjours1 = 0
Nbjours2 = 0


	If Emp.Anciennete > 12 then 
		Maintien = True

	Carence = 0
	Select Case AffectationDADS
	Case "09","19":
		// Maladie Non Professionnelle 
		Carence = 3
	Case "08":
		// Maladie Professionnelle
		Carence = 0
	Case "04":
		// Accident de Travail
		Carence = 0
	Case "11","20":
		// Accident de Trajet
		Carence = 3
	Default:
		Maintien = False
	EndSelect


		TypeMaintien = Brut
		Plage = Mois12
		Pcent1 = 90
		Pcent2 = 200 / 3


	//	Jours supplémentaires 10 jours par tranche de 5 Années d'ancienneté en plus de la 1re année d'ancienneté requise
	If Emp.Anciennete >= 72 Then 
		Nbjours1 = Nbjours1 + 10
		Nbjours2 = Nbjours2 + 10
	EndIf
	If Emp.Anciennete >= 132 Then 
		Nbjours1 = Nbjours1 + 10
		Nbjours2 = Nbjours2 + 10
	EndIf
	If Emp.Anciennete >= 192 Then 
		Nbjours1 = Nbjours1 + 10
		Nbjours2 = Nbjours2 + 10
	EndIf
	If Emp.Anciennete >= 252 Then 
		Nbjours1 = Nbjours1 + 10
		Nbjours2 = Nbjours2 + 10
	EndIf
	If Emp.Anciennete >= 312 Then 
		Nbjours1 = Nbjours1 + 10
		Nbjours2 = Nbjours2 + 10
	EndIf
	If Emp.Anciennete >= 372 Then 
		Nbjours1 = Nbjours1 + 10
		Nbjours2 = Nbjours2 + 10
	EndIf

	Endif
EndIf

Cordialement

Bonjour, 

Je rebondi sur votre commentaire indiquant que SILAE applique toujours le plus favorable. Pouvez-vous m’indiquer la méthode à appliquer pour effectuer cette comparaison ? 

Je remarque que SILAE, de manière générale, bascule sur le maintien légal lorsque le maintien conventionnel arrive à échéance, en recalculant sur les 12 mois glissants, le nombre de jours déjà maintenu par la CCN ( dans mon cas 77 jours sans carence).

Dans mon exemple, il s’agit d’arrêts non continus sur les 12 derniers mois. SILAE applique donc 7 jours de carence sur chaque arrêts passés et arrive à la conclusion que le salarié a été maintenu au légal 37 jours sur 70 ( 77 jours conventionnels) mais ne recalcules les montants perçus qu’ au titre de l’arrêt en cours.

Est- ce bien logique ? ne devrait-on pas recalculer le maintien légal depuis les 12 mois glissants ? même si les arrêts sont discontinus ? Si nous calculons depuis le tout 1er arrêt, soit sur les 12 mois glissants, le maintien conventionnel est finalement toujours plus favorable.

Comment doit-on procéder ?

Merci par avance pour vos réponses.