Bonjour,
Mon client dépend de l’OPCO 2i et a comme IDCC 1555.
Selon l’OPCO 2i, il n’y a pas de contribution conventionnelle, hors Silaé en applique bien une.
J’ai essayé de désactiver la TC001, sans succès.
Avez-vous une idée ?
Merci pour votre aide
Réponse
Désactivation Contrib. Formation conventionnelle
- Connaisseur
Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
Bonjour,
Selon la convention collective concernée, et l’effectif du dossier, il est possible de mettre le taux à 0 pour l’un des libellés suivants :
TC100, TC200 voire TC300 ou TC400.
Cela peut aussi être le cas d’autres libellés (surlignés en bleu - paramétrés selon la CCN) TC000 ou TC000.1 par exemple (chez les Notaires “CCN N006” notamment).
Cela permettra d’annuler l’impact du libellé de contribution conventionnelle TC001.
Cordialement
- Connaisseur
Bonjour
J’ai le même soucis sur 2 autres conventions, il y a une une TC à tort.
Avez vous trouvé une solution?
Merci
- Connaisseur
Bonjour
J’ai le même soucis sur 2 autres conventions, il y a une une TC à tort.
Avez vous trouvé une solution?
Merci
Bonjour,
Non, je n’ai pas encore eu de retour.
- Ambassadeur
- Réponse
Bonjour,
Selon la convention collective concernée, et l’effectif du dossier, il est possible de mettre le taux à 0 pour l’un des libellés suivants :
TC100, TC200 voire TC300 ou TC400.
Cela peut aussi être le cas d’autres libellés (surlignés en bleu - paramétrés selon la CCN) TC000 ou TC000.1 par exemple (chez les Notaires “CCN N006” notamment).
Cela permettra d’annuler l’impact du libellé de contribution conventionnelle TC001.
Cordialement
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