DEVELOPPEMENT PARITARISEME TC123

Merci beaucoup pour votre réponse n’hésitez pas à revenir vers nous si vous avez du nouveau la dessus :).

Parce que moi ça me fait rien sur septembre 2024 ça me met le TC120 et TC123.

@Anthony Petit pouvez-vous nous dire s’il faut en supprimer un des 2 s’il vous plait ?

Benjamin ABITBOL a écrit:

Bonjour,

J’ai aussi ce problème.

Tous les mois, j’avais bien une cotisation pour le paritarisme à 0,05%.

En aout j’ai un régularisation qui augmente le taux de 0,05% à 0,09% car il rajouter 0,04% en plus et ce n’est plus le même code.

La régul n’a pas pris le mois de Juillet aussi.

 

@Anthony Petit pourquoi la société se retrouve à cotiser 2 fois au paritarisme ?

Bonjour @Benjamin ABITBOL 

Il y a d'un côté la cotisation pour les professions libérales (TC123) récoltée par l’ADSPL et de l'autre la cotisation conventionnelle (TC120) qui est récupérée par l’organisme conventionnel collecteur.

Bonjour

J’ai une société de courtage en assurance IDCC 2247

Sur la fiche silae est noté qu’il serait exo mais je ne le retrouve pas dans les textes officiels 

faut il qu’ils cotisent ou pas ?

Stéphanie SMARTPAIE a écrit:

Bonjour

J’ai une société de courtage en assurance IDCC 2247

Sur la fiche silae est noté qu’il serait exo mais je ne le retrouve pas dans les textes officiels 

faut il qu’ils cotisent ou pas ?

 

Bonjour,

La liste des exclusions nous a été communiquée par l’ADSPL :

Arnaud a écrit:

Stéphanie SMARTPAIE a écrit:

Bonjour

J’ai une société de courtage en assurance IDCC 2247

Sur la fiche silae est noté qu’il serait exo mais je ne le retrouve pas dans les textes officiels 

faut il qu’ils cotisent ou pas ?

 

Bonjour,

 

La liste des exclusions nous a été communiquée par l’ADSPL :

 

 

Pourquoi Silaé fait cotiser la société si elle ne doit pas ?

Stéphanie SMARTPAIE a écrit:

Arnaud a écrit:

Stéphanie SMARTPAIE a écrit:

Bonjour

J’ai une société de courtage en assurance IDCC 2247

Sur la fiche silae est noté qu’il serait exo mais je ne le retrouve pas dans les textes officiels 

faut il qu’ils cotisent ou pas ?

 

Bonjour,

 

La liste des exclusions nous a été communiquée par l’ADSPL :

 

 

Pourquoi Silaé fait cotiser la société si elle ne doit pas ?

 

Pouvez-vous nous transmettre une demande via un ticket pour que nous puissions étudier votre demande précisément.

Bonjour,

Cette cotisation s’est calculée pour un client qui dépend de la CCN FEHAP 51.

Or cette cotisation ne devrait pas remonté car elle est déjà intégrée aux cotisations et je me suis fait confirmé cet état de fait par la FEHAP.

Comment puis-je l’annuler ?

Merci de votre retour.

Bonjour,

En créant une fonction calcul INIT-TC123 et en renseignant AnnulRegulTC123 = True

@Arnaud 

Merci pour ce retour mais pourquoi cela n’est pas automatique ou fait par SILAE sachant que cette cotisation a été activée à tord ?

Bonjour,

Les CCN exclues sur SILAE sont :  B065 et N006

Pour toutes les autres CCN, nous effectuons une vérification via le code NAF pour déclencher la cotisation.

Si vous constatez une anomalie sur un dossier sur lequel la cotisation se déclenche alors que la CCN est exclue, nous vous invitons à créer un ticket pour que nous puissions étudier votre demande de manière plus précise et plus personnalisée.

Bonjour,

Je suis sur le mois de Septembre et je ne comprend pas.

J’ai la TC120 qui se déclenche pour régularisation de l’ADSPL de 01 à 08 à 0.04% et j’ai ma TC123 qui se déclenche comme tous les mois pour 0.05%.

Ma contribution TC123 se déclenchant tous les mois je ne comprend pas pourquoi j’ai une régularisation et si je dois 0.04% je ne vois pas pourquoi elle se déclenche à 0.05%….

Samantha DLONIAK1 a écrit:

Bonjour,

 

Je suis sur le mois de Septembre et je ne comprend pas.

J’ai la TC120 qui se déclenche pour régularisation de l’ADSPL de 01 à 08 à 0.04% et j’ai ma TC123 qui se déclenche comme tous les mois pour 0.05%.

Ma contribution TC123 se déclenchant tous les mois je ne comprend pas pourquoi j’ai une régularisation et si je dois 0.04% je ne vois pas pourquoi elle se déclenche à 0.05%….

 

 

 

 

 

 

Je viens de refaire le bulletin et j’ai ma ligne TC 120 pour le mois de septembre ce qui me parait déjà plus cohérent donc j’ai ma TC120 pour l’ADSPL et la TC123 qui est la contribution conventionnelle.

En gros on revient sur l’histoire d’ avant ou on disait que les cotisations faisaient doublons.

Samantha DLONIAK1 a écrit:

Samantha DLONIAK1 a écrit:

Bonjour,

 

Je suis sur le mois de Septembre et je ne comprend pas.

J’ai la TC120 qui se déclenche pour régularisation de l’ADSPL de 01 à 08 à 0.04% et j’ai ma TC123 qui se déclenche comme tous les mois pour 0.05%.

Ma contribution TC123 se déclenchant tous les mois je ne comprend pas pourquoi j’ai une régularisation et si je dois 0.04% je ne vois pas pourquoi elle se déclenche à 0.05%….

 

 

 

 

 

 

Je viens de refaire le bulletin et j’ai ma ligne TC 120 pour le mois de septembre ce qui me parait déjà plus cohérent donc j’ai ma TC120 pour l’ADSPL et la TC123 qui est la contribution conventionnelle.

En gros on revient sur l’histoire d’ avant ou on disait que les cotisations faisaient doublons.

 

Bonjour,

Il y a d’un côté la cotisation paritarisme conventionnelle (TC123 dans votre cas) et la cotisation de branche pour les professions libérales (TC120 collectée par l’ADSPL).

A ce jour nous n’avons pas connaissance qu’en présence de la cotisation de branche, la cotisation conventionnelle n’est plus due.

Bonjour,

Normalement elle s’est déjà déclenchée à partir de juillet.

Bonjour,

J’ai créé la fonction calcul INIT-TC120 sur un dossier mais cela ne fonctionne pas. Pouvez-vous me dire comment l’activer ? j’ai peut-être loupé quelque chose…

Pascale

Bonjour @Pascale LEMAIRE,

Il convient de nous faire une demande via l’outil de ticketing pour que nous puissions étudier votre cas avec les informations du dossier concerné

J’ai déjà fait une demande concernant la TC-120 qui est restée sans réponse d’où ma question sur le forum...

@Pascale LEMAIRE,

En effet je viens de voir votre demande, elle vient d’être prise en charge.

Bonjour,

Pareil j’ai la régularisation qui s’est activée alors que ce n’est pas un dossier avec de la profession libérale et l’entreprise cotise déjà pour du paritarisme.

Je n’arrive pas à régulariser, avec la fonction calcul

Merci par avance de votre retour

Lila

LILA a écrit:

Bonjour,

 

Pareil j’ai la régularisation qui s’est activée alors que ce n’est pas un dossier avec de la profession libérale et l’entreprise cotise déjà pour du paritarisme.

Je n’arrive pas à régulariser, avec la fonction calcul

 

Merci par avance de votre retour

 

Lila

Bonjour @LILA 

Dans la fonction calcul il faut renseigner :

AnnulRegulTC123 = True

Si l’entreprise n’est pas concernée, il conviendra également de forcer le taux TC123.1 à zéro.

@Arnaud 

Merci Arnaud pour votre réponse mais je ne sais pas ou est ce que je dois renseigner : 

AnnulRegulTC123 = True

LILA a écrit:

@Arnaud

Merci Arnaud pour votre réponse mais je ne sais pas ou est ce que je dois renseigner : 

AnnulRegulTC123 = True

 

Bonjour,

Il faut créer la fonction calcul INIT-TC123 et renseigner AnnulRegulTC123 = True

Arnaud a écrit:

LILA a écrit:

@Arnaud

Merci Arnaud pour votre réponse mais je ne sais pas ou est ce que je dois renseigner : 

AnnulRegulTC123 = True

 

Bonjour,

 

Il faut créer la fonction calcul INIT-TC123 et renseigner AnnulRegulTC123 = True

Merci beaucoup

Bonjour,

J’ai annulé la régularisation avec la fonction calcul mais la cotisation paritarisme ne s’enlève pas.

Le taux est à 0 mais dans le bulletin elle y est toujours.

Quelqu’un aurait une solution ?

Merci d’avance.

Bonjour,

c’est votre dossier ou un salarié qui ne doit pas avoir la cotisation ?

Votre code NAF est concerné par la cotisation ?