Bonjour,
Quand un salarié part en cours d’année, sur son STC, on est censé indiqué soit un surplus de salaire soit du trop perçu qui est lié à la différence entre ce qui a été réellement fait et ce qui a été payé sur le bulletin.
Dans quelle rubrique mettre ce surplus ou ce trop perçu ?
Extrait Francis Lefebvre :
Sortie en cours d'année
8940
Le départ en cours d'année nécessite de déterminer la part de rémunération annuelle lissée à laquelle a droit le salarié. Plusieurs méthodes de calcul peuvent selon nous être envisagées :
- partir des jours réellement travaillés et y ajouter, le cas échéant, un prorata de jours de repos à verser en plus : le calcul est alors réalisé sur une rémunération journalière. Cette dernière peut aussi servir pour rémunérer les congés payés (pour le solde éventuel de l'exercice précédent et les congés en cours d'acquisition) ;
- proratiser la rémunération annuelle avec le rapport entre le nombre de jours de présence et le nombre de jours ouvrés dans l'année : les congés payés seront alors payés au 1/10e de la rémunération de chaque période de référence.
Pour un tableau récapitulatif des différentes méthodes et des exemples, voir n° 9040.
Sur l'obligation de prévoir par accord collectif les conditions de prise en compte, pour la rémunération des salariés, des départs en cours de période, voir n° 8700.
