Bonjour
Dans la MAJ du 30/12/2025, il est indiqué que les HAC ne doivent plus être saisies dans les “Heures” mais dans l’horaire de la fiche ”salarié”.
Correction du traitement des Heures d'avenant Contrat (HAC) : Suite à la livraison du 21/10/2025, une évolution du traitement des quotités de travail et du PSS a eu pour conséquence que les HAC saisies via les éléments de rémunération par la saisie des heures n’étaient plus prises en compte dans le déclaratif des heures contractuelles en DSN.
Une correction a été apportée afin que ces HAC soient de nouveau intégrées dans le déclaratif lorsque celles-ci sont portées dans les éléments de rémunération via la saisie des heures. Cocher régularisation pour les périodes concernées.
Rappel important
Pour les salariés à temps partiel, les HAC correspondent à des heures contractualisées dans un avenant au contrat de travail. À ce titre, elles doivent être renseignées dans le planning de la fiche Salarié, afin de bénéficier d’un traitement en paie et en déclaratif conforme.
Évolution à venir
La correction mise en place est transitoire. À terme, les HAC ne pourront plus être saisies via la saisie des heures et devront exclusivement être renseignées dans la fiche Salarié. La saisie des heures sera donc décommissionnée pour ce type d’heures.
Une notice explicative sera prochainement mise à disposition afin d’accompagner les utilisateurs dans l’adaptation de leurs pratiques et la mise en conformité de leurs paramétrages.
Problème:
Comment traité quand notre avenant complément d’heures ne s’applique que sur une période inférieure au mois (exemple pour une semaine)? → Doit-on faire plusieurs bulletins par mois en utilisant 901-902?
Si quelqu’un à déjà rencontrer le problème, comment faites-vous?
