DSN

Bonjour,je dois créer une fonction pour un vrp concernant sa prévoyance.Si son brut est supérieur au SS son taux est de 1.50 %Si son brut est inférieur au SS son taux est de 1.667 % Pouvez vous m’aider sur la fonction ?J’ai bien créer un PS 110 et un PS111 pour les 2 taux. Merci d’avance pour votre aide 

Bonjour,Je travaille actuellement sur un dossier relevant de la convention collective nationale du transport routier. Ce dossier bénéficie d’un contrat de prévoyance IPRIAC « Inaptitude à la conduite » Tr1 + Tr2 (Transports routiers), normalement rattaché au code PR241.Cependant, sur ma fiche de paramétrage, une distinction est bien faite entre les statuts cadre et non cadre, même si le taux de cotisation reste identique. J’ai donc ajouté dans le paramétrage les groupes salariés, CPN DUCS et DUCS. Malgré cela, les deux contrats apparaissent pour chaque salarié dans la DSN.Habituellement, dans ce type de situation, je crée des cotisations sur des taux à 0 (PR0 et PR1) pour différencier les deux statuts, mais ici, je ne trouve pas de cotisation à 0 correspondant à ce libellé spécifique.Avez-vous déjà rencontré ce cas de figure ?Auriez-vous une solution ou une préconisation pour corriger ce double rattachement dans la DSN ?Merci d’avance pour vo

Bonjour,Dans la messagerie, j’ai un retour de l’Urssaf me précisant sur la DSN de février dans 2 dossiers seulement, que les données individuelles concernant plusieurs salariés relèvent une incohérence entre les montants déclarés sur la part Urssaf par rapport à la part Agirc-Arrco. Il m’est demandé de rectifier ma déclaration et d’adapter le paramétrage de mon logiciel. Un tableur avec la liste des salariés concernés est joint, tout le monde n’est pas concerné...Est-ce que quelqu’un a déjà eu ce problème ? Avez-vous une idée de ce que je dois modifier pour ne pas renouveler l’erreur ? Comment rectifier ? 

Bonjour, Au titre de la prochaine DSN je dois régulariser le code contrat de travail pour une mandataire social qui était mal paramétrée (en tant que 01 CDI) et ce depuis de la période de décembre 2024, J’ai modifié l’emploi archivé mais je ne suis pas sur que cela fonctionne car je ne vois aucun changement sur ma DSN de mai 2025. Quelqu’un pourrait m’expliquer la démarche à suivre pas à pas pour régulariser le code contrat de travail depuis décembre 2024 sur la prochaine DSN que je vais faire pour l’entreprise ?  Grand merci par avance pour votre aide,

Bonjour,Y’a t-il un moyen d’enlever la ligne “Pas de CP acquis au titre de la maladie” ? Cordialement,Nadège LOBE.

Bonjour,Les URSSAF nous remontent l’écart suivant, sur 3 bulletins 04/2025 enregistrant des IJSS subrogées avec absences maladie + maintien - IJSS brutes.Pour exemple :Je suis raccord avec le montant net calculé sur le bulletin.Avez-vous eu ce type d’anomalie ?

Bonjour a tous,En novembre 2024, l’entreprise a attribué des actions gratuites à certains salariés.Nous avons saisi les informations via l’onglet DSN – "Actions gratuites", avec : une date d’attribution au 01/07/2024 une date d’acquisition au 01/07/2025. Pouvez-vous m’indiquer ce qu’il faut faire en juillet 2025 concernant la contribution patronale ?Est-ce qu’elle se déclenchera automatiquement ou une action de notre part sera-t-elle nécessaire ?Merci d’avance pour votre aide.

Bonjourj’ai une incohérence non bloquante pour la DSN du mois de Maila DSN est tjs en ROSE, elle n’est pas passée au vertincohérence ligne 423D et 772 DSavez vous comment résoudre ce problème ?Merci d’avance pour votre aide 

Bonjour,Pouvez-vous me dire comment récupérer les fichiers DSN en format XML et TXT dans SILAE ainsi les fichiers taux PAS en format TXT ? Cordialement,Nadège LOBE

Bonjour sur un organisme de prévoyance Allianz où j’ai prévoyance + frais de santé. la dsn est transmise et accepté mais seul le paiement pour la mutuelle est accepté. le paiement pour la prévoyance n’est pas accepté.voici la réponse d’Allianz : “vous constaterez que nous avons reçu uniquement la fraction 2/2. C'est pourquoi la DSN n'a pas fonctionné. Pour les prochains trimestres, il faut que l'entreprise cesse de faire ces fractions ou qu'elle nous envoie la seconde fraction. Elle peut modifier en corrigeant la rubrique : S20.G00.05.003 “ …je ne savais pas qu’il existait des fractions. comme est ce possible, comment rectifier la chose?l’assistance SILAE est aux abonnés absents sur le sujet depuis plusieurs mois. 

Bonjour,J’ai un dossier où nous devons établir un bulletin de salaire pour le paiement des heures de délégation effectuées par des enseignants de droit publicVoici la fiche salariéeLors de mon calcul de DSN j’ai un écart entre le montant des organismes et le montant cotisation URSSAF.La différence est le code “804- rémunérations versées par des tiers”Pourquoi cette rémunération se met alors que le cotisations se mettent bien dans les autres codes? Avez-vous déjà eu ce cas?Merci pour votre aide

Bonjour,J’ai un dossier où à chaque fois j’envoie une DSN événementielle j’ai cette erreur bloquanteComment résoudre ce problème ?  Merci d’avance

Bonjour,Nous devons déclarer en DSN l'acquisition définitive d’actions gratuites au profit des salariés. La société cumule les conditions lui permettant d’être exonérée de la contribution patronale de 20%, dans la limite pour chaque salarié d’un PASS (le montant des actions attribué dépasse ce seuil).Nous avons intégré aux bulletins le profil “ACTION20”, et saisie les éléments variables.Sur le bulletin, SILAE applique la contribution de 20% sur la totalité de la valeur des actions, sans pratiquer l’abattement. Dans la bulle d’information de la rubrique SS035, tous les seuils d’exonération sont à zéro. Pourtant, aucune autre action n’a été attribuée sur les 3 dernières années.Avez-vous déjà rencontré ce problème et savez-vous comment le contourner ?Merci 

Bonjour,Nous avons un client qui a déclenché l’ouverture de son compte URSSAF suite à l’envoi d’une DPAE mais l’embauche n’a jamais eu lieu. La 1ère réelle embauche de l’entreprise a eu lieu en mai (date du montage du dossier) et l’URSSAF nous réclame un bloc de régul sur juin avec les DSN de mars et avril.Avez-vous déjà eu le cas pour m’indiquer la procédure à suivre?En vous remerciant pour votre aide.Cordialement,

Bonjour La retraite me demande de faire des blocs de régularisations sur le temps de travail  sur la période de janvier à mai 2020 dans la dsn de janvier 2024 pour un salarié qui ne fait plus partie de l'effectif de l'entreprise.J'ai tenté de mettre le blocs individuel sauf que j'ai des anomalies dsn (j'ai supprimé la dsn calculé),petite précision les bulletins 2020 ont été fait sur autre logiciel. Merci par avance

Bonjour, J’ai un client dans les Bouches du Rhône qui n’a toujours pas son inscription DSN sur le compte MSA, je ne peux donc toujours pas ouvrir le compte Net Entreprises et envoyer mes DSN.Cela fait déjà plusieurs mois malgré plusieurs relances, la MSA me dit que c’est général et qu’ils ont relancé pour que cela remonte dans le référentiel commun des déclarants (RCD).Avez - vous rencontré le même problème car je trouve cela vraiment très long!!!Merci d’avance pour vos retours.

Bonjour,Nous n'avons reçu aucun CRM 124 alors que ceux-ci ont été transmis fin avril - début mai.Au vu du nombre de dossiers que nous gérons cela parait étonnant.Sommes-nous les seuls?

BONJOUR Je me rends compte qu'il y a un écart en comptabilité sur la DSN du mois de mai 2024. J’aimerai faire les régularisations sur le mois de septembre 2024.Après vérification, il s'avère que le bulletin d’un salarié a été modifié mais pas pris en compte sur la DSN du mois (où le 1er bulletin a été retenu pour la DSN). La DSN est donc erronée puisqu'elle ne tient pas compte de la paie modifiée. Calcul des bulletins et de la DSN, modification de la paie sans recalcul de la DSN.J'ai procédé au recalcul des bulletins mais aucune base n'est régularisée en DSN sur septembre… d'après ma documentation “réaliser des régularisations sur une DSN”, pouvez-vous m'éclaircir !!!A savoir que les organismes concernées sont l'URSSAF et PRO BTP donc il souhaite des régularisations que par DSN.  Faut il supprimer les DSN depuis mai et les recalculer.  

Bonjourun de nos clients en RJ nous demande d’enlever le prélèvement du PAS et de le mettre en virement.Comment faire ?merci pour votre aide

Bonjour,Suite à l’envoi d’une DSN évènementielle (arrêt maladie) nous avons eu le message suivant :                S21.G00.15.002/CRE-11 : La valeur renseignée n'est pas présente dans les référentiels externes des codes des institutions de prévoyance, des mutuelles, des société d'assurance ou des organismes OC isolés. Ceci n'est pas admis. Jusqu’à maintenant les DSN sont bien passées, je ne comprends pas pourquoi ça bloque aujourd’hui. J’ai vérifié les codes organismes et tout me semble correct par rapport à la fiche de paramétrage :

Bonjour,Le client nous a quitté fin décembre 2024 et est passé chez un autre prestataire paie. Celui-ci lui établi donc les paies depuis janvier 2025 et transmet la DSN mensuelle (logiciel utilisé = info non disponible).Un bulletin post emploi doit être calculé sur juin pour un salarié sorti en 2024. Celui-ci n’est donc pas présent dans le payroll du nouveau prestataire.Comment puis-je déclarer ce bulletin post emploi de juin 2025 en DSN alors qu’il y aura forcément une DSN établie sur le même mois par le nouveau prestataire pour toutes les autres paies ?Merci pour vos suggestions.

Bonjour,Sur quasi tous mes dossiers le solde de la taxe apprentissage libératoire n’est pas remonté sur la DSN d’avril 2025.le versement est bien mentionné dans le contrôle de la TA sur mes dossiers. je vous remercie pour votre aide.Lydia 

Bonjour à tous,L’expert-comptable vient de m’annoncer qu’il fallait arrêter de faire des bulletins au mandataire depuis novembre 2024.J’ai donc supprimé les bulletins. Avant de calculer la DSN, j’ai fait “Options de calcul” pour cocher les mois correspondant.Dans ma DSN, Silae ne régularise que l’URSSAF, la retraite n’apparait pas et la prévoyance non plus.Savez-vous ce qu’il faut faire ?Merci par avance,Cordialement.Marion

Bonjour, en septembre 2023, l'entreprise a changé de SIRET. Une DSN a été faite sur l'ancien SIRET (information tardive) et refaite sur le nouveau SIRET car rejet de l'Urssaf (SIRET fermé). Les cotisations retraite ont été prélevées 2 fois. L'organisme me demande de faire une régularisation de 09/2023, en négativant les bases retraites pour les salariés concernés (certains ne font plus partie des effectifs). Comment puis-je faire une régularisation sur un siret fermé. Pour précision, les paies étaient traitées sur un autre logiciel. Merci

Bonjour, J’ai reçu un courrier URSSAF pour une anomalie due aux CTP 100, 260, 772 et 959 qui des bases négatives car un salarié a été absent tout le mois de mars et début avril 2025, ce qui entraine un brut négatif. L’URSSAF demande d’apporter les régularisations sur le mois prochain. Comment procédez-vous pour apporter les régularisations nécessaires via la DSN de Mai 2025. Dois-je refaire les bulletins du salarié concerné pour ne plus avoir de brut négatif. Merci de votre aide.