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Calcul Cotisations / Plafonds

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192 Sujets
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AURELIE HAVARDExplorateur

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

Prorata PMSS et Mandataire social

Bonjour,Mon salarié a des contrats de travail dans 3 sociétés + 1 mandat social dans une autre.Je migre mon client sur Silae paie. Ma cliente tenait compte de la rémunération du mandat pour le prorata du PMSS sur les 4 sociétés où son salarié a une rémunération (quel que soit son statut).Silae ne déclenche pas le prorata du plafond de SS dans le dossier où mon salarié n’est que mandataire. En effet il cumule des contrats de travail dans d’autres dossiers, mais dans celui là il n’est que mandataire.Le prorata du PSS en tant qu’employeur multiples doit-il s’appliquer sur sa rémunération de mandataire ?Société 1 = CDI Cadre / Société 2 = CDI Cadre / Société 3 = CDI Cadre / Société 4 = Mandataire Social. Merci pour vos lumières,Aurélie.

Céline TYTGATConnaisseur

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

DFS ET ABSENCES DE FRAIS PROFESSIONNELS

Bonjour, J’ai une question concernant le cas d’un salarié qui est absent tout le mois avec un salaire brut, mais sans de frais professionnels. Le salarié a opté pour l’abattement. D’après le document intituléDéduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels (DFS) (abattement)Mise à jour 05/07/2024Vous attendiez un retour de l’Acoss afin de développer le logiciel pour neutraliser l’abattement en cas d’absence. Selon des documents que j’ai trouvés, en cas d’absence de frais professionnel sur bulletin de paie, aucun abattement sur le brut devrait avoir lieu. Aujourd’hui ce n’est pas le cas sur silae (annexe ci-joint), pouvez-vous m’indiquer qu’elle est la bonne méthode ?

Christelle BOUTRY BISGAMBIGLIAApprenti

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

Paristarisme TC123 - CCN sport

Bonjour, Sur les paies d’aout, j’ai une ligne qui s’est ajoutée sur les bulletins de paies TC123 - Paristarisme, taux 0,04 %. Sauf erreur de ma part, le paritarisme est à 0,08% depuis le 01/01/2024 et nous n’avons pas d’évolution sur l’année. Est ce que quelqu’un aurait une information sur le sujet ? Pourquoi Silae a ajouté cette ligne sans pour autant nous informer de cette mise à jour ? Merci par avance,

SANDRINE ALLEGRE CIESLAKConnaisseur

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

regul base cgs crds sur pee 2023 et 2024

Bonjour sur un dossier que nous avons repris en 2024, il y a un accord intéressement avec PEE et abondements.Ceci est géré par un organisme qui verse aux salariés et gère le PEE et abondement depuis 2023.l’entreprise a zappé de régler la CSG RDS sur les versements et abondements sur 2023.J’ai cherché la doc mais je connaissais mieux l’ancien module et je suis perdue.Pourriez vous m’aider pour me dire comment paramétrer ceci pour régulariser 2023 et régler 2024 avec pris en charge de la CSG RDS par l’employeur ?.Merci par avance,

Sabrina FAUQUEREAUConnaisseur

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

réduction générales erronée

Bonjour, En établissant le bulletin de ce salarié, je trouve un montant important de réductions générales. En regardant le calcul je constate que pour le mois d'août le logiciel prend en compte 247.3h, alors qu'il en a fait 151.67 (voir ci-dessous)Or si je prend le calcul de la réduction en passant sur le bulletin du mois d'août, le logiciel prend bien en compte 151.67h d'activité (voir ci-dessous). Ce problème se pose sur tous les salariés de la société. Avez-vous eu ce soucis, ou une piste pour le résoudre ?

Stéphanie RAGUENAUDNouveau

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

ADSPL NAF: 8299Z

Bonjour,j’ai un dossier avec le code NAF:8299Z la cotisation ne se déclenche pas dans les bulletins alors que le code NAF figure bien dans l’annexe.Peut on espérer une mise à jour prochainement?

JULIE KETABNouveau

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

Plafonnement du montant annuel d'une cotisation

Bonjour,J’ai une cotisation de retraite supplémentaire à paramétrer sur un nouveau dossier.Le taux est de 3% sur la TA + TB. Mais, le contrat prévoit un plafonnement du montant annuel de la cotisation à 3600 € par salarié (l’organisme est ARIAL CNP ASSURANCES).Avez-vous déjà eu un cas similaire ?Comment procéderiez-vous ?Merci !

Rémi BECQUAERTConnaisseur

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

Prévoyance décès agricole PR171

Bonjour,Nous constatons un bug sur la PR171 pour la CCN E067, reliée à la CCN E212 Production Agricole et CUMA.Le taux, initialement prévu à 0.74/1.14, passe à 0.635/0.995 pour les entreprises n’appliquant pas les avenants immédiatement.Si la coche d’application des avenants est activée sur la CCN, pas de problème, le taux se déclenche bien. Étant un taux étendu depuis 2023, nous ne comprenons pas ce problème affectant une grande partie des dossiers agri…Rencontrez-vous ce cas de figure ?Cordialement

Darko CETOJEVICConnaisseur

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

COTISATION ADSPL ET CODE APE 4613Z

Bonjour, Nous ne comprenons pas l’apparition de cette contribution dans les cotisations, malgré le fait que le code APE soit référencé dans les professions libérales non réglementées.Tout simplement car cette société versé déjà une contribution annuelle pour le dialogue sociale et le paritarisme auprès de son OPCO.Donc cela est parfaitement inutile de mettre ces cotisations sur le bulletin, pas de reversement attendu, comment peut on annuler le calcul de l’ADSPL?Merci à vous

Sylvie LUNELConnaisseur

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

Disparation cotisations MSA

Bonjour, Les cotisations AFNCA, ANEFA et PROVEA ont disparu lors du calcul de mon bulletin du mois d’août alors que rien n’a change au niveau de la fiche salarié et de la fiche société (taux AT ok). Avez-vous rencontré cette difficulté ? Avez-vous trouvé une solution ? Merci.

AURELIE HAVARDExplorateur

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

Assiette minimum de cotisations - Batiment

Bonjour,J’aimerais avoir un peu d’explications sur l’assiette minimum de cotisations.En effet, les indemnités de trajet du bâtiment sont inclus dans cette assiette alors qu’il s’agit d’élément conventionnel. C’est une information du BOSS §2220 et une formation de la FFB nous l’a confirmé. L’application de la déduction forfaitaire spécifique ne peut avoir pour conséquence pour chaque paie, de ramener l’assiette de calcul des cotisations en deçà de l’assiette minimum des cotisations.Cette assiette minimale correspond au montant cumulé du salaire minimum de croissance et des indemnités, primes ou majorations s'y ajoutant en vertu d'une disposition législative ou d'une disposition réglementaire. Les éléments de rémunération prévus par une disposition conventionnelle n’ont pas à être pris en compte pour déterminer l’assiette minimale des cotisations de sécurité sociale. Est-ce que Silae a prévu une évolution à ce sujet car l’aide en ligne explique le contraire sur l’indemnité de trajet ?J’a

Claire MONSSUSNouveau

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

Taux supplémentaire CADRE dans la Boulangerie

BonjourAG2R me dit que mes taux retraite cadre ne sont pas bons, et que je n’applique pas le taux supplémentaire. Comment le paramétrer ? Merci d’avance

STEVE SABEURApprenti

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

ABONNEMENT TRANSPORT APPRENTI ECOLE ET LIEU DE FORMATION

Bonjour, J’ai un client qui embauche un apprenti.Le lieu de formation de l’apprenti est sur lyon et son entreprise est sur valence. Ma question est : Peux-t-il bénéficier de deux abonnements transport ? (un pour lyon et l’autre pour valence). Pour moi oui mais je n’ai trouvé aucune source… Merci de vos retours. Bien à vous,

Céline ARROUYNouveau

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

Cumul ZRR et RGC

Dossier avec réduction ZRR jusqu'au 31/07/24. Donc au 01/08/24, plus d’exo ZRR et la réduction générale Fillon doit s’appliquer. Quand je calcule le bulletin d'août, la réduction générale des cotisations s'applique mais elle est erronée. Dans le détail du calcul, on voit que le logiciel reprend les données depuis janvier et calcule la réduction depuis janvier mais c'est une erreur, cette réduction s'applique à compter du 01/08/24. A noter, que c’est un dossier que nous avons récupéré au 01/07/24 d’un autre cabinet comptable qui n’utilisait pas Silae, donc j’ai importé uniquement les DSN pour la création du dossier.Est-ce que quelqu’un a déjà rencontré ce cas de figure et a une solution ? Pas de réponse à mon ticket silae fait il y a plus d’un mois...

Virginie CREUZARDNouveau

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

adspl - auto ecole

Bonjour la cotisation ADSPL n’apparait dans mon dossier d’auto Ecole, avez-vous ce cas? et comment faire apparaître la ligne?

Elodie MONTAGNONApprenti

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

annulation réduction générale de cotisation

Bonjour,Comment puis-je annuler la réduction générale de cotisations de l’année 2023 sur la paie de septembre 2024 s’il vous plaît ?

Pierrick TARRIDENouveau

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

Plafonnement exonération JEI

Bonjour à toutes et tous,J’applique l’exonération JEI sur plusieurs dossiers.J’ai bien connaissance de l’édition de SILAE permettant de suivre l’exonération annuelle (5 PSS annuel).Je souhaiterai savoir si SILAE stoppe de lui-même l’application de l’exonération lorsque le plafond est atteint ou si nous devons le faire manuellement?En vous remerciant pour vos retour.

CHARLOTTE BRAXMAIERNouveau

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

Calcul Réduction Générale Des Cotisations Patronales

Bonjour,Nous avons un contrôle URSSAF sur une société et le contrôleur me demande de justifier le calcul du salaire rétabli pdt l’absence. Voici une capture d’écran des calculs de Silae, je ne suis pas d’accord avec les montants calculés, qu’en pensez-vous ? Avez-vous déjà rencontré un problème sur le calcul RGCP ? Merci d’avance pour vos partages

Sandrine EDMONDConnaisseur

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

Base patronale assurance chômage

Bonjour, seriez-vous en mesure de me dire pourquoi la base Assurance chômage et AGS ne correspond pas au salaire brut.

André DEGUETTENouveau

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

Cotisation Chomage Intempérie

Bonjour,Existe-t-il une possibilité d’appeler la cotisation intempérie BTP uniquement pour certains ouvriers mais pas tous?Nous avons qu’une partie des ouvriers qui sont affiliés à la CIBTP et donc concernés par le chômage intempérie. Pour les ETAM et cadres, il est possible de les exclure via la fiche salarié.Je vous remercie pour votre aideBonne journée

ThDiaiConnaisseur

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

Cotisation FSS qui ne remonte pas sur le bulletin

Bonjour,J'ai paramétré un organisme FSS Malakoff Humanis et choisi une rubrique RPS à 0 avant de la paramétrer avec le taux correspondant au contrat du client.J'ai choisi une rubrique à taux à 0 (PS079 - Cadre) avant de modifier le taux car je ne comprends pas la signification des libellés de celles dédiées à Malakoff-Humanis de l'immobilier sur Silae (je cherche une rubrique compatible avec un contrat FSS Famille).Cependant, malgré l'intégration de la fiche de paramétrage, le renseignement de la rubrique dans celle-ci PS079 et l'indication que le paramétrage est Ok (en bout de ligne), la rubrique en question ne remonte pas sur le bulletin de paie.Merci d'avance pour votre aideThierry

Julie DEONouveau

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

Bonjour,Lorsque vous utilisez le profil IJPREV pour reverser des IJ prévoyance d’une périodicité différente, régularisez-vous le plafond ?Si oui, comment ?Merci à vous,

Eva RENARDNouveau

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

Anomalie réduction générale des cotisations patronalles TRANSPORT ROUTIER

Bonjour, Nous avons une anomalie sur 3 salariés, la réduction générales des cotisations ne calcule pas par rapport à la CCN du Transport routiers. Voici ce que nous avons sur le bulletin de paie : Alors que sur les autres salariés nous avons un calcul correct avec la mention routier. Comment pouvons nous faire pour appliquer une réduction des cotisations du transport routier pour les autres salariés ? Merci d’avance pour votre retour,

Julien BOURGOINApprenti

posté à Calcul Cotisations / Plafonds

Réduction générale pour un syndicat mixte fermé publique

Bonjour,Un dossier qui est renseigné dans la fiche société en forme juridique “syndicat mixte fermé” et en nature juridique “publique” a reçu l’autorisation de l’URSSAF d’appliquer la réduction générale, sauf que ce paramétrage nous bloque et la réduction ne peut pas apparaitre.Nous avons demandé à SILAE une solution, sans réponse depuis plus de 10 mois.Quelqu’un aurait il une solution qui nous permettrait d’appliquer cette réduction ?Cordialement

Sylvain DOUESNEAUApprenti

demandé à Calcul Cotisations / Plafonds

PRORATISATION PLAFOND / ABSENCE / STC

Bonjour En cas de sortie d’un salarié (au 15/03 par exemple) qui n’a pas travaillé de l’année, Silaé applique un plafond proratisé (15/31 dans mon exemple). C’est un cas que l’on rencontre régulièrement en cas de versement de l’ICCP sur STC licenciement inaptitude.L’urssaf nous redresse en précisant que l’on doit appliquer un plafond entier sur le mois de sortie. Avez-vous déjà eu le cas? Est-ce une position commune à toutes les Urssaf?Merci

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