Calcul Cotisations / Plafonds

Bonjour,sur un dossier monté sur octobre, nous rencontrons un problème sur le calcul de la base prévoyance et APEC en novembre. Les DSN sont intégrées de janvier à septembre. Au démarrage pas de soucis, octobre est ok.En novembre, l’un des cadres se retrouve avec des bases erronées sur l’APEC et la prévoyance.SILAE reprend le brut de l’année en tranche A, comme-ci le salarié n’avait jamais cotisé en tranche A.Nous avons cherché un peu partout, fait des tests de changement de catégorie, mais rien n’y fait. Les cumuls repris en DSN sont corrects. On peut forcer, mais si on force l’APEC, le problème se reproduit le mois suivant. Les cumuls prévoyance cadre semblent donc liés à l’APEC. Si on ne force pas l’APEC, le mois suivant est correct pour la prévoyance.C’est un casse-tête, je ne vois plus ou chercher, à part ici 😉.Si le problème parle à quelqu’un…Bonne journée.

Bonjour, Nous utilisons le module HCR afin de calculer les bulletins de salaire du personnel extra.Nous nous interrogeons sur le calcul des plafonds et sur la quotité de travail déclarée en DSN.Silae proratise le plafond de la manière suivante : 3925 * (nombre de jour travaillé sur le mois / nombre de jour calendaire du mois) et cela peut importe le nombre d’heures travaillé. Ce qui nous semble OK.Les extras sont des salariés payés au réel donc non mensualisées (code cas particulier 04), embauchés sous CDD d’usage. Selon nous, ces salariés doivent être déclarés sur la base d'une quotité à temps plein uniquement.Toutefois, lorsqu’un salarié travaille moins de 7 heures par jour, alors, la quotité est déclarée à temps partiel dans la DSN.Ex : un extra travaille 1 jour en octobre à raison de 4 heures. Le plafond calculé est le suivant : 3925 * (1/31) = 126.61 €. Dans la DSN, la quotité est déclarée à temps partiel soit : 86.67 h (soit 4h * 5jrs semaine = 20h hebdo).A terme ces incoohérence

Bonjour,Je calcule la paie de décembre d’une apprentie qui est entrée en septembre et Silae calcule des régularisations de cotisations retraite sur août et me génère d’autres lignes de régularisation lorsque je mets les montants à zéro pour neutraliser août. Avez-vous eu des problèmes similaires?

Bonjour à tous, Je viens de récupérer un nouveau dossier qui dépend de la CCN Travaux Publics Etam.Silaé m’indique des taux retraite ARRCO conventionnels à 7.87%.Or il me faudrait les taux légaux, à savoir 10,16%. Comment paramétrer cela ?J’imagine que “juste” modifier les taux serait trop facile ! Pouvez-vous m’aider svp ?​@Jérémie GRAMFORT  tu as une idée ? ​@Anthony Petit ​@Mat ? Merci d’avance !

Bonjour,  Nous rencontrons un problème sur la réduction générale dans un dossier pour les salariés ayant deux emplois.- CDD sportif avec une assiette forfaitaire - pas de réduction générale => ok- CDD entraineur. La réduction générale ne se déclenche pas sur cet emploi. Je constate que le problème se produit lorsque l'emploi 1 est assis sur une assiette forfaitaire (joueur). Lorsque l'emploi 1 est entraineur, la réduction générale se calcule bien. L'anomalie a déjà été signalée une première fois en mars 2025. Réponse de Silae : Une analyse est en cours à ce sujet. Je vous tiendrai informée lorsque j'aurais un retour. En attendant, il conviendra d'utiliser le profil REG-FILLON sur M-1 tous les mois. Le problème se répète sur les salariés embauchés en septembre. Silence radio de l’assistance ! Il n'est pas concevable que nous forcions chaque mois M+1 la réduction générale !

Bonjour,  Un de nos clients a fait l’objet d’un redressement URSSAF de 2500 € au titre de la réduction générale 2023 et 2024 !CC : bois et scierieAprès vérification, le problème concerne le calcul du SMIC RG en cas d’absence. ==> Silae prend en compte la prime d'ancienneté dans le calcul du SMIC RG. Or, il s'agit d'une prime forfaitaire non proratisée par l'absence. Elle doit donc être déduite du numérateur et du dénominateur.Extrait BOSS : La valeur du SMIC retenue pour les périodes au cours desquelles a lieu une absence est corrigée du rapport entre la rémunération due par l’employeur au titre de ce mois et celle qui aurait été due si le salarié n’avait pas été absent, après déduction, pour la détermination de ces deux éléments, des éléments de rémunération dont le montant n’est pas proratisé pour tenir compte de l’absence, notamment les primes forfaitaires. Soit dans notre exemple : SMIC RG = (151,67 x 11,65) X [(1872,73 - 37,68) / (2274,20 - 37,68)] + (6,93 x 11,65) = 1530,51 € 

Bonjour, Nous ne comprenons pas certains montants indiqués dans le détail RGC donné par silae.Mais cela implique aussi des différences sur le montant RGC à déclarer.Sur la capture écran ci-dessous : le montant en jaune (brut normalement perçu) n’est pas celui que nous calculons car le salarié a un brut de 2546,02€ pour 173 h 34 (voir 2ᵉ capture).Dossier CCN Bâtiment Ouvriers - de 10 sal (Alsace). Est-ce que quelqu’un pourrait nous éclairer sur le sujet, nous dire si nous faisons une erreur ou si vous avez eu le cas, l’avez vous géré avec le profil RGCPROSMIC pour modifier le prorata ? En vous remerciant par avance.  

Bonjour j ai un dossier qui n a plus d’apprenti depuis 06/2025  la taxe d apprentissage c’était bien remise en cotisation, et ce mois ci la dsn m exonère sans modification de personnel. quel manip dois je faire pour remettre ma cotisation en paiement ?

Bonjour,Silae n’applique pas la TEPA sur les heures supplémentaires structurelles lors de congés payés. Il la proratise comme une absence non rémunérée. Le logiciel s’appuie sur l’article 690 (anciennement 640) du BOSS qui mentionne une décision de la cours de cassation :https://support.silae.fr/hc/fr/articles/16538476290834-Traiter-la-d%C3%A9duction-forfaitaire-patronale-TEPA-PPA Or, aujourd’hui le paragraphe ne mentionne plus cet article.  Pensez-vous que l’on doit changer la valeur de la méthode 155 par défaut?https://support.silae.fr/hc/fr/articles/16537958469650-M%C3%A9thodes-Lettre-T

Bonjour,J’effectue une régularisation du versement mobilité versé à tort sur les années 2023 et 2024.Sur les salariés sortis (bulletins post emploi) Silae double la cotisation.Est-ce que quelqu’un a déjà rencontré cette anomalie?MerciVéronique

Bonjour,Nous avons une rupture conventionnelle et sur le bulletin de solde de tout compte la contribution patronale spécifique de 30 %  ne se déclenche pas.Pouvez vous m’éclairer sur comment l’intégrer ? Dans l’attente de vous lire je vous remercie d’avance. Biens cordialement.

Bonjour,Je dois paramétrer une mutuelle non cadre (Montant Forfait) sur la convention collective du cartonnage (Mutuelle non conventionnelle)Auriez-vous la possibilité de m’apporter une aide sur ce point ? Je ne trouve pas de montant particulier correspondant.En vous remerciant par avance.Cordialement

Existe t’il une édition pour voir les réductions calculées LODEOM ?Dans détail des réductions cela ne ressort pas alors que sur bulletin explication  

Bonjour,  Je ne comprends pas pk pour un client qui fait parti de la CCN BTP -10 salariés et de la MSA, la cotisation CPF-CDD ne se déclenche pas sur le bulletin du salarié en CDD.Est ce que quelqu’un a rencontré le problème et a trouvé la solution svp?Bonne journée

Bonjour, je pose la question dans le cas où une personne du groupe aurait déjà eu ce type de cas pratique. Une entreprise A avec un effectif de plus de 50 salariés depuis plus de 5 ans cotise à l'effort de construction. Cette entreprise se fait absorber dans le cadre d'une TUP par l'entreprise B, qui a un effectif de moins de 50 salariés, et ne cotise donc pas à l'effort de construction. L'entité entière après la TUP doit-elle continuer à cotiser à cette cotisation ?Cordialement,

Bonjour,j’ai un problème pour un collaborateur et pour lequel nous avons payé en février des heures liées à l’annualisation pour l’année N-1 Silae a calculé la base plafonnée sur les plafonds applicables à l’année en cours, et non en appliquant les règles de l’année N-1. Pour l’année N-1, pour le collaborateur BRUT < PSS (delta de 2600 euros environ). Janvier :BRUT 3500PLAFOND 3925Il calcule normalement une base plafonnée à 3500€ Février :BRUT 4653,82 dont 1153,82 de HS Annualisation 2024PLAFOND 3925SILAE a calculé un base plafonnée 4350 euros en se basant sur l’année 2025Par contre l’URSSAF sur le suivi DSN nous indique que la base plafonnée aurait du être de 4653,82. L’URSSAF s’appuie sur BOSS 490 “Lorsque les heures supplémentaires et complémentaires sont décomptées annuellement, les cotisations et contributions sociales dues sur les rémunérations afférentes à ces heures sont calculées selon les règles d’assiette, de taux, de plafonnement, d’exonération et d’exemption en vigueur

Bonjour, Est ce que quelqu’un pourrait me donner la formule de calcul pour l’assiette minimale de cotisation (AMC) lorsqu’il y a un abattement dans le secteur BTP s’il vous plait? Merci d’avance,Cordialement

Bonjour,Sur le bulletin d’un salarié, le complément AF de 1,80% ne se déclenche pas alors qu'il a dépassé le plafond de 11.88 X 151.67 X 3.3 soit 65 406.78 € au 30/11/2025.En effet, son cumul brut au 30/11/2025 est de 71 463,30 € et au 31/12/2025 il sera d'au moins 76 494 € au lieu de 71 352,85 € dont le dépassement déclenche le complément AF de 1,80%.Pour les autres salariés concernés, le code SS043 se déclenche bien mais pas pour ce salarié en particulier.Pourriez vous m'aider ?Merci

Bonjour,Une salariée sort le 14/11, sur son bulletin le salaire brut est différent de son assiette de cotisation et je ne l’explique pas… Brut​​​​Sa base de cotisation est de 625.54€Je ne vois pas du tout à quoi cela peut correspondre. Elle a eu un salaire le mois dernier sans souci. Auriez-vous une idée ?

Bonjour à tous, Sur un dossier BTP, j’ai deux apprentis, et le traitement des indemnités de repas n’est pas le même !Pouvez-vous svp éclairer ma lanterne ?  un qui prépare un CAP, 16 ans, en deuxième année rémunéré à 50%. Pour qui les indemnités de repas sont incluses dans la base brute (et donc exo de cotisations)  le deuxième, qui prépare un BAC PRO, 16 ans, en première année, rémunéré à 50%. Pour qui les indemnités de repas sont soumises à cotisations. La seule différence de paramétrage se situe dans le paramétrage des taux de rémunération de la fiche salarié.Le premier a 40% en 1ère année et 50% en 2ème année.Le deuxième a 50% en deuxième année, et 60% en 3ème année. Merci d’avance pour votre aide !

Bonjour,J’ai un apprenti payé au delà de l’exonération SMIC (salaire négocié), avec une régularisation d’absence.Pour moi, avec cette absence d’une journée (journée complète), le SMIC devrait être proratisé à 871,86€Silae laisse le SMIC à 50%…Avez-vous déjà eu le problème ? Comment corriger cela ?

Bonjour,  J’ai un lycée centre de formation avec de formateurs occasionnels en CDDU payé au réel et je constate que ma cotisation à l’effort de construction se déclenche bien sur mes salariés en CDI mais pas sur mes formateurs en CDDU. Pouvez m’indiquer si oui ou non les formateurs doivent être comptabilisé dans cette cotisation? Si non il y a t’il un texte sur lequel s’appuyer car après de multiples recherche je tombe sur tout et son contraire. Je vous remercie pour votre retour.  Cordialement, 

bonjour à tous, Suite à la new semaine 31,  Est ce qu’il faut contrôler tous les dossiers sur le calcul de la réduction générale du 1er janvier au 30 avril ? 

Bonjour,Je constate que sur certains bulletins SILAE calcule un plafond sur 2 jours alors que le salarié est absent du 01/11 au 30/11 (avec versement d’IJ PREVOYANCE). Le plafond semble correspondre aux deux jours fériés du mois mais normalement nous devons appliqué un plafond plein en cas de versement d’IJ Prévoyance. Avez vous rencontré ce cas ? Avez vous une explication ? 

Bonjour,A l’occasion de la rédaction d’une DUE pour l’un de nos clients, nous nous interrogeons sur le paramétrage de son contrat de prévoyance.  La CCN fixe, pour les non-cadres, tranche B, une cotisation égale à 1,12 % du salaire brut. L'employeur prend en charge 0,61 % des 1,12 % (soit 54 %). Ce taux et cette répartition sont confirmés par Malakoff Humanis. Il apparait que SILAE propose un paramétrage différent : l'employeur prend en charge 0,72 % des 1,12 % (soit 64 %). C'est plus que ce que ne prévoit la convention collective, et notre client ne souhaite pas procéder différemment du minimum conventionnel.  Malakoff Humanis, que nous avons interrogé, nous demande de nous conformer au minimum conventionnel (cf. PP 54 %) et met en doute le paramétrage SILAE.Nous souhaitons comprendre la position adoptée par le logiciel afin de l’expliquer à notre client (et de sécuriser nos pratiques), d’autant qu’elle se répète sur chacun de nos dossiers.  D’avance, merci de votre retour.  BARON Ali