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Tout savoir sur la Déclaration Sociale Nominative (DSN).

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MaissaExplorateur

demandé à DSN

Bonjour à tous,Lors du calcule de la DSN d’Avril 2024, je remarque que le solde de la TA ne remonte pas.Pareil sur tous mes autres dossiers.Est ce normal ? Y a-t-il un moyen pour que cela remonte automatiquement ou dois-je forcément passer par le millésime ?En vous remerciant

Audrey LEDOUXNouveau

demandé à DSN

Taxe d'apprentissage soltéa 2023 DSN

Bonjour à tous, J’ai effectué un changement d’établissement au cours de l’année 2023, cependant la taxe d’apprentissage ne remonte pas dans la DSN d’avril 2024 pour toute la période avant le changement.Pourtant le calcul DADSU DSN (Taxe d’apprentissage millésime 2023) correspond au bon montant de la cotisation annuel et prend en compte le changement.Montant DADSU DSNMontant DSNAvez-vous eu des cas similaires et si oui une solution @Anthony Petit ?Merci par avance !

Coralie CHAVAGNEApprenti

demandé à DSN

DECLARATION ANNUELLE CONTRIBUTION DOETH

Bonjour,La contribution DOETH est à déclencher pour les entreprises de + de 20 salariés mais nous nous pouvons la question si il faudrait pas la déclencher également pour les moins de 20 salariés car il est préciser que toutes les entreprises d'au moins un salarié doivent procéder à la déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH), qui consiste, comme son nom l'indique, à déclarer le nombre de travailleurs en situation de handicap employés dans l'entreprise.Légalement quelle est la démarche à suivre ?Merci pour votre aide

RachidFormateur certifié

demandé à DSN

Taxe libératoire / date déclartion 04/2023 au lieu de 04/2024

Bonjour, Lorsqu’on lance le module de contrôle de la taxe d’apprentissage (Millésime 2023), on devrait avoir un déclenchement en DSN sur 04/2024.Sur un dossier, j’ai la date d’04/2023 qui apparait, ce qui fausse la remontée des bases en DSN :La date n’est pas modifiable.Quelqu’un de concerné ?MerciRachid

Amélie MOTTEConnaisseur

Paramétrage DSN batiment GAT apprenti

Bonjour, Dans un dossier bâtiment j’ai des apprentis ouvriers et apprenti ETAM. Au niveau de la DSN, les cotisations GAT apprentis ouvriers vont se mettre avec la GAT ETAM : Voici mon paramétrage DSN : ET voici mon tableau des charges : Est ce que quelqu’un a déjà eu le cas ? Merci pour votre aide :)

Stéphanie HacqueConnaisseur

demandé à DSN

BLOC DE REGUL RETRAITE

Bonjour, Je souhaiterai faire un bloc de régul retraite directement sur ma DSN .Lors de ma création de dossier , je n’ai pas indiqué le bon organisme retraite , par conséquent mes DSN sont partis à la mauvaise caisse. . Maintenant je souhaiterai régulariser mes cotisations via DSN pour paiement.Merci par avance.

Nadia ROUDINouveau

ETP SILAE et ETP restitué par l'Urssaf

Bonjour, Sur 2023, l’ETP restitué par Urssaf via les DSN est différent de l’effectif temps plein calculé par Silae. L’Urssaf nous demande de corriger les données erronées afin qu’ils puissent effectuer un nouveau calcul. Savez vous comment peut on procéder car je n’ose pas toucher aux DSN de 2023. Nadia

AdinaExpert

demandé à DSN

Anomalie non bloquante DSN - PRESIDENT ou non salarié "Veuillez vérifier la complétion de la grille horaire hebdomadaire dans la fiche salarié"

Bonjour,CCN métallurgie, j’ai cette ano non bloquante sur deux dossiers de cette ccn pour les salariés qui n’ont pas le statut de salarié. Voici par exemple la fiche salariée de l’un d’eux :

Annabelle GALLOApprenti

annulation dsn 07-2023

bonjour la communauté,J’ai affecté tous les salariés sur un seul établissement (PARIS) alors que certains salariés devaient être affectés sur l’établissement de Paris( 1 salarié) sur l’établissement de Reims(12 salariés) et sur l’établissement de Nice ( 16 salariés et 1 mandataire social)Le client ne m’a pas donné les sirets des 2 établissements à temps.Maintenant l’urssaf de champagne ardennes me demande d’effectuer une annulation de dsn pour la période de 07-2023.Comment pourrai-je solutionner mon problème?Je vous remercie de votre aide. Bien cordialementAnnabelle

ADELINE BLAISEApprenti

demandé à DSN

Déclaration annuelle DOETH

Bonjour, Je souhaite faire la déclaration 2023 de la DOETH pour un dossier ayant plus de 20 salariés. Je l’ai déjà faite l’année dernière et je n’avais pas rencontré de difficulté. Cette année, j’ai suivi la même procédure mais la déclaration n’est pas apparue dans la DSN d’avril. J’ai donc supprimé la DSN pour refaire la déclaration et je ne peux plus mettre le mois de déclaration en DSN, la case est grisée et je ne peux pas faire d’enregistrement (le “sauver” est également grisée :Comment faire pour que la déclaration apparaisse dans la DSN d’avril, svp ? Est-ce quelqu'un aurait une solution à mon problème, svp ? Merci beaucoup

Virginie CHERYNouveau

demandé à DSN

Solde libératoire TA

Bonjour,Le bloc 23 avec la CTP 995 ne remonte pas dans le DSN malgré le calcul par le module de contrôle.Merci de votre avis.

Béatrice FAUVINouveau

demandé à DSN

Solde libératoire TA et changement de NIC

Bonjour,J’ai un client qui a changé de siret en janvier 2024. Le solde libératoire TA 2023 se met sur la DSN avec l’ancien siret.Sauf que lorsque j’envoie la DSN avec l’ancien siret (pour le prélèvement libératoire TA) j’ai une anomalie bloquante car pour l’URSSAF ce siret n’existe pas. Je n’ai rien trouvé dans la base de connaissance et dans le module de la TA, on ne peut modifier le siret que pour la CSA.Est ce que quelqu’un a déjà rencontré ce problème ?Merci de votre aide

Laure BRAUENNouveau

demandé à DSN

Solde libératoire taxe d'apprentissage ne se calcul pas

Bonjour à tous, Nous reprenons un dossier au 01.01.2024 (DSN importées), lorsque je vérifie le calcul j’ai bien mes bases qui ressortent mais pas les montants, je n’ai donc pas le solde (ligne 995) qui apparaît sur ma DSN.Quelqu’un a t il déjà rencontré ce problème ?Sachant que ca fonctionne bien sur 2 autres dossiers. Merci d’avanceLaure

CARONouveau

Solde taxe d'apprentissage sans personnel

Bonjour,J’ai un client qui n’a plus de personnel depuis mai 2023.J’ai effectué les DSN à néant jusqu’à présent et pour la DSN d’avril, j’ai lancé le module taxe d’apprentissage et malheureusement rien n’apparait dans la DSN.Quelqu’un peut-il m’aider sur ce point car la maintenance répond aux abonnés absent ? Merci.

Alexandra STARCEVICNouveau

Taxe libératoire et changement de NIC

Bonjour,En 2023 le NIC de mon client était 00010 depuis février 2024 il est à 00028.Comment je fais pour que la taxe d’apprentissage libératoire soit déclarée sur 00028. Mais malgré tout quand je fais vérifier le résultat et détails par établissement Toutes les informations restent sur le 00010.Et rien ne remonte dans ma DSN ??Avez-vous une idée?Bien cordialement

Mohamed TARRIFOUNouveau

Bonjour, Pourriez vous m’aider avec ce anomalies bloquantes ?

Sophie LESTANGTExplorateur

demandé à DSN

Solde TA et DSN

Bonjour,Pourquoi sur mes DSN, certains soldes de TA sont présents et sur d’autres non ?Je n’ai lancé le calcul via le module sur aucun dossier.L’an dernier, nous n’avions lancé aucun calcul au préalable.Bonne journée à tous

Johanna33Expert

Taxe d'apprentissage libératoire 2023 et bulletin post emploi 2022

Bonjour,J’ai une problématique en calculant ma DSN du mois d’Avril 2024 et après utilisation du module taxe d’apprentissage libératoire afin que le solde TA libératoire 2023 s’impute sur la DSN en question.Dans la vérification du résultat, je peux voir qu’en Décembre 2023, je retrouve un écart lié à un bulletin post emploi (dont le rattachement est Juillet 2022).Le versement de la TA libératoire de ce bulletin n’a jamais été réglé, comme effectué en Décembre 2023.L’URSSAF était déjà collecteur en 2022 de la TA, j’ai donc l’obligation de régler cette contribution aux URSSAF.Comment faire pour que ce montant appartenant à 2022 s’impute sur la DSN d’Avril 2024 ?J’ai tenté de vérifier le résultat du millésime 2022 mais cela n’a pas fonctionné et rien ne s’est imputé.Je vous remercie pour votre aide !Johanna

NATHALIE DENUITApprenti

demandé à DSN

Bonjour,Lorsque je me connecte à la fonction DOETH, celle ci est grisée et je n’arrive pas inscrire DOETH 2024.Je ne comprends pas pourquoiNathalie

Corinne COHENNouveau

demandé à DSN

DOETH 2023 CCN Pharmacie Industrie- Message "le numéro d'agrément sera rejeté lors de la DSN" ?

Bonjour,Les entreprises dépendants de la CCN Pharmacie Industrie doivent payer la DOETH auprès de HANDIEM et non de l’URSSAF, pour cela il suffit de renseigner le numéro d’agrément de l’accord d’entreprise, ici le B2023R002005, néanmoins SILAE affiche un message qui indique que ce numéro d’agrément sera rejeté lors du calcul de la DSN et qu’il faut se rapprocher de l’URSSAF.Cependant HANDIEM nous dit que la table des agréments doit juste être actualisée dans SILAE.Qu’en est-il exactement ?Merci de votre aide

Stéphanie MOTNouveau

demandé à DSN

Taxe apprentissage et nouveau client

Bonjour,Nous avons récupérer un client en janvier 2024, nous aimerions savoir comment récupérer la taxe d’apprentissage libératoire de 2023.Merci beaucoup

Theo REGARDINConnaisseur

demandé à DSN

SOLDE LIBERATOIRE TA

Bonjour à tous, Je remarque que sur ma DSN d’avril, le solde libératoire de TA ne se déclenche pas alors que l’entreprise est bien assujettie, en 2023 le montant figurait bien. Savez-vous si il y a une manipulation ou autre à faire ? Merci d’avance,

YASMINA HAMACHAExplorateur

demandé à DSN

Bonjour, je dois faire une régul sur la DSN du mois de mai pour payer les 0.09% de la taxe d’apprentissage 2023 étant donné que mes dossiers ont été basculés en cours d’année et le solde TA n’a pas été reprisJe ne sais pas du tout comment faire?

Anais TARACONATApprenti

Bonjour,En régularisant les cotisations de prévoyance non cadre à cadre, en calculant ma DSN cela génère l’anomalie suivante :Savez-vous comment résoudre ce problème svp ?Merci.

Anonyme28Apprenti

Taxe d'apprentissage libératoire

Bonjour, J’ai suivi les conseils sous les autres postes et suis passée par l’outils DADS/DSN → Taxe apprentissage → Millésime 2023 et ça ne s’affiche toujours pas dans ma DSN. Pensez-vous que cela vient du fait que mes bulletins d’avril ont déjà été calculé et validé? Merci d’avance

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