DSN

Bonjour,J’ai ce message d’erreur lors du calcul de la DSN.Alors que le contrôle de la DSN et le contrôle de cohérence entre la FP et les BP sont bons aussi. Je ne vois pas où est les problème. Merci pour vos retours.

Bonjour,le solde de la Taxe d’apprentissage 2025 ne remonte pas dans la DSN d’avril 2026 alors que tous les éléments de calcul sont bien reprise en DSN - taxe d’apprentissage.Avez-vous eu ce problème ?Ya-a-t il une manip particulière pour que le solde libératoire soit déclaré en DSN ?Merc d’avance de vos réponsesFrançoise

Bonjour,  Je gère un dossier intermittent ,ou j’ai créer un pseudo siret  L’admistratif de production a gère les paies pendant le tournage du film  Et maintenant je dois intégré les salariés via la DSN mais je n’arrive pas ,  Vous connaissez la manip , merci d’avance 

Bonjour, Nous rencontrons un problème récurrent sur nos dossiers avec des ICP versées par les caisses de congés et traitées en mode déclaratif au réel. Nous utilisons les profils SALCP pour retraiter les indemnités. Les caisses de retraite nous font part d’écarts entre les assiettes déclarées, et les assiettes calculées par leurs soins. Ces écarts correspondent systématiquement et exactement au montant des ICP traitées via ce profil.Nous sommes obligées d’attendre que les caisses de retraite constatent l’écart, nous demandent une régularisation via tableur excel que nous complétons manuellement, et que les caisses ressaisissent ensuite manuellement. Je ne parle pas ici des problèmes de plafonds (écart entre le plafond communiqué par la caisse de congés et le plafond des

Bonjour, J’ai déclaré à tort le solde de la TA pour un dossier en Alsace Moselle.Comment effectuer une DSN permettant d’annuler ce solde ?

Bonjour,Régulièrement nous déclarons des absences des mois antérieurs sur nos bulletins. Ceci génère parfois un brut négatif. J’ai trouvé une question sur ce sujet dans la communauté qui expliquait qu’il n’y avait plus de tolérance sur ce point depuis janvier 2025.Nous avons donc des retours d’anomalies dsn. “une anomalie est détectée au niveau du montant de l'assiette plafonnée pour l’année 2025.Pour la période du 2025-05-01 au 2025-05-31, vous avez déclaré -448.35 € alors que le recalcul de l'Urssaf est de 0.00 €”J’avais donc plusieurs questions svp :quand cela vous arrive et que le salarié quitte l’entreprise ensuite : comment faites vous pour régulariser ? Vous refaites les bulletins pour affecter l’absence sur le mois concerné ? c’est parfois compliqué dans les faits. Dans la communauté il était indiqué qu’on peut rattacher l’abse

Bonjour, Dans mon dossier (MSA) la TA libératoire remonte en DSN 04/26 en numéraire.Peut on la mettre en prélèvement avec les autres cotisations ?

Bonjour,  Un salarié d’une entreprise dans le domaine du bâtiment est passé en forfait jour réduit ( 108 jours annuel ). Dans la DSN la rubrique S21.G00.40.13 est toujours en temps plein (10) et je ne trouve pas de solution pour la passer en temps partiel (20). Les autres rubriques indiquent bien : -forfait jour et 10.74 j/mois.  La remontée crée une incohérence auprès de la CIBTP qui ne parvient pas à intégrer automatiquement la DSN.  Quelqu’un a déjà eu un problème similaire ? Aurait une idée de solution ?  Merci d’avance. 

Bonjour,  J’ai calculé le solde de la taxe d’apprentissage sur un dossier SYNTEC, qui correspond bien aux cotisations faites dans mon détail des cotisations N-1. Cependant, lorsque je calcule la DSN, le montant et l’assiette de cotisation sont tout à fait différents de ceux affichés lors du calcul de la taxe d’apprentissage. Il y a-t-il une explication que j’aurai loupé ? Comment remettre correctement le montant DSN ?  Merci par avance et belle journée.

Bonjour, j’ai établi une dsn test puis je l’ai supprimée. Maintenant que j’établis la dsn réelle, faut-il cocher annule et remplace? merci

Bonjour,Je n’arrive pas à réduire le montant de la réduction générale étendue, pouvez-vous m’aider en me disant comment procéder ? Cordialement,Nadège.

bonjour SOS Je rencontre une erreur lors de l’envoi d’un FCTU suite à licenciement éco et acceptation CSP.d’après le message, j’ai du faire une erreur de saisie dans une date 02/04/0226 ! (au lieu de 02/04/2026)Mais impossible de modifier ou saisir une date d’engagement de la procédure… et le bandeau de droite à disparu ! impossible de confirmer ou supprimer !!je tourne en rond depuis hier et ne trouve rien dans aide en ligne ni communauté ;-(​@Anthony Petit pouvez vous m’aider à résoudre ce problème de débogage ?Je vous remercie

Bonjour,Pour une entreprise en plan de sauvegarde depuis juillet 2023, comment déclarer la taxe apprentissage de janvier à juin 2023 svp ? La taxe apprentissage avant plan de sauvegarde ne remonte pas dans la DSN.Merci pour votre retour,

Bonjour,Je n’arrive pas à réduire le montant de la réduction générale étendue, pouvez-vous m’aider en me disant comment procéder ? Cordialement,Nadège.

Bonjour, Lors de l’envoi du FCTU, l’anomalie suivante est apparueJe n’ai pas trouvé d’où pouvait provenir le probleme..Avez vous une idée et une solution de contournement?Merci pour votre aide

 Bonjour à tous,Depuis la mise en place de la norme 2026 des DSN, nous constatons que l’organisme CAVEC apparaît  à tort sur tous nos comptes rendus métier consultables sur net-entreprises :Cependant aucune mention de la CAVEC n’apparaît dans nos DSN sur SILAE et nos clients ne sont pas concernés par cette caisse, nous ne comprenons donc pas pourquoi elle apparaît dans nos CRM.Avez-vous le même souci ?Savez-vous à quoi c’est dû ou comment le corriger ?Merci d’avance pour vos retours !

Bonjour, sans réponse de l’assistance, je vous partage ma demande dans l’espoir d’avoir une réponse, ma DSN devant être transmise d’ici jeudi… “Un nouvel accord pour les travailleurs handicapés a été déposé et est valide du 01.01.25 au 31.12.27.Cependant lorsque je saisi le numéro de l'accord (N° …………..), celui ci apparait comme non présent dans la table de référence AAETH alors qu'il a bien été déposé, et apparait bien sur le lien suivant : Tables de référence de la norme DSN – P26V01 - net-entreprises.fr - date 26.02.26.Y a t'il eu une erreur dans la synchronisation des codes déposés en 2026 ? Si quelqu’un peut m’aider ce serait super ...

Bonjour à tous,j’ai un souci je dois faire des régules car avec l’OETH me réclame les contributions de 2022 à 2024 alors que je les ai payé à l’URSSAF, donc l’organisme me demande de faire des régules DSN.Le souci c’est qu’on me demande de mettre d’une part des numéros d’agrément etc... mes je ne vois pas sur le logiciel où cela doit être indiqué ?Les structures qui relèvent de cet accord doivent tenir compte de consignes de saisie spécifiques en DSN annuelle. C’est-à-dire :Saisir le numéro d’agrément de l’accord de branche OETH : B20191219005 pour l’accord 2020 à 2022 et B2023R002004 pour l’accord 2023 à 2025. saisir le code de cotisation « 068 – Contribution réelle due » avec une valeur à 0 (zéro). Attention cela ne signifie pas que votre structure est exonérée de régler la contribution calculée.le montant de la contribution annuelle OETH doit être saisi avec une valeur à 0 (Zéro) dans le bloc  « S

Bonjour à tous, Je commence les bulletins de paie d’avril 2024. Sur cette période, ma DSN doit reprendre le solde libératoire de la taxe d’apprentissage de 0.09 %. Or, sur aucun de mes dossiers je ne vois apparaître la ligne dans mon récapitulatif DSN (lors de la génération de la DSN avec les CTP qui vont bien). Les deux lignes taxe d’apprentissage sont, quant à elles, bien présentes dans mes bulletins. Est-ce normal de ne rien voir remonter lors du calcul DSN ? Je précise, nous avons des dossiers paie depuis septembre 2023 et beaucoup d’arrivées sur janvier 2024.J’ai essayé de générer le “contrôle” taxe d’apprentissage et de calculer mon bulletin puis ma DSN, sans réussite. Par avance, je vous remercie de vos lumières.

Bonjour, savez-vous pourquoi, dans le module de déclaration DOETH, la ligne permettant de renseigner les dépenses déductibles liées aux actions de professionnalisation ainsi qu’aux achats auprès des EA, ESAT, TIH n’apparaît plus ? Quelle est désormais la procédure pour déclarer ces dépenses ?Merci !

Bonjour, Toutes nos DSN événementielles (arrêt de travail et fin de contrat) sont rejetées sur JEDECLARE avec le message “P03V01-3 Flux de signalement non pris en compte” . Avez-vous le cas également et si oui comment régler ce problème ? Merci CordialementPatricia LELNNA-ABRAHAM

Bonjour,Avec le renforcement des contrôles DSN (URSSAF / France Travail / DSN de substitution), la logique déclarative s’est nettement durcie : un salarié doit exister en DSN chaque mois tant que le contrat n’est pas rompu. Cette logique, cohérente pour des salariés « classiques », pose un problème structurel pour les pigistes journalistes dont l’activité est par nature discontinue.Historiquement, de nombreux dossiers de presse déclaraient les pigistes uniquement les mois avec pige.Aujourd’hui, cela génère des incohérences DSN du type :➡️ salarié présent un mois puis absent sans événement➡️ réapparition sans embauche➡️ successions artificielles de contratsCes incohérences sont désormais détectées et exploitées dans le cadre des contrôles automatisés et des DSN de substitution.Pour sécuriser la continuité DSN des pigistes juridiquement en CDI (absence de CDD formalisé), la seule solution réellement robuste consiste à :➡️

Bonjour,J’ai un salarié pour lequel un solde de tout compte a été établi du 04 au 31/12/2025, sous la référence contrat 00001. Il a ensuite réintégré l’entreprise le 01/01/2026 sous la référence contrat 00002 (car nouveau contrat).Toutefois, il a eu des heures avenant, sur le mois de décembre 2025 et donc au contrat 00001, qui ne sont pas été remontées en DSN. En revanche, elles ont bien été prises en compte sur le bulletin de salaire.J’ai tenté de procéder à une régularisation en DSN, mais le contrat actuellement rattaché au salarié est le 00002. J’ai également essayé d’établir un bulletin post-emploi rattaché à décembre 2025, sans succès.Par ailleurs, je n’ai pas pu ajouter un autre contrat, à savoir le 00001, sur ce même salarié, celui-ci étant déjà rattaché au contrat 00002.Comment faire s’il vous plait ?

Bonjour, Suite à un appel de la CPAM cette dernière m’indique que je dois mettre un nombre de jours à zéro dans le bloc 53 d’une salariée (DSN de 12/2025)Je passe par l’onglet DSN > régularisation manuelle > activité mais il m’est impossible de mettre la valeur à zéro (1 oui, mais pas 0). Pouvez-vous m’indiquer comment procéder svp? Merci et bonne journée !  

Bonjour,Le client me demande de déclarer en DSN 04/2026 les montants de taxe d’apprentissage libratoire de 2025, 2024 et 2023. Quelqu’un peut-il me dire comment intégrer ces montants sur la DSN 04/2026? Merci