DSN

BonjourDevons nous faire une manip sur le logiciel afin que les contributions et dialogues social soient collecté par l’URSSAF via la DSN de janvier 2026 ?Je vous remercie par avance pour votre retour    

Bonjour, Sur un dossier BTP, nous devons intégrer les base des ICP communiquées par la CIBTP sachant qu’ils sont en mode déclaratif. Nous avons des problèmes sur la retraite en DSN car les bases ne remontent pas même en utilisant le profil SALCPAYES. Nous avons constaté que dans les DSN, les codes libellés de retraite se terminant en .CP ne remontent pas dans les assiettes.Avez-vous des solutions à nous apporter ? Dans l’attente de votre retour. Bonne journée. ​@Anthony Petit    Salarié ETAM

Bonjour, J'ai voulu créé un organisme de prévoyance : ENTORIA - SQUADRAA (MA023) - DASCO1.Lorsque que je sélectionne cet organisme, cela bascule sur l'organisme MA378 ASCORE (AXELLIANCE Groupe) - DASCO1.Je ne peux pas valider ENTORIA - SQUADRAA Avez-vous déjà eu le problème ?Merci.

Bonjour,J’ai une alerte sur mon dossier depuis le 1er janvier, je voudrais savoir comment faire pour le code 909 dans ma rubrique DSN, j’ai actuellement le code 200, j’ai bien utilisé le cas particulier 14.4 affilié SS sauf vieillesse mais cela ne fonctionne pas. Ci-dessous l’alerte. **** Information DSN – Évolution norme 2026**** À partir du 1er janvier 2026, la valeur 999 – Cas particulier d’affiliation ne pourra plus être utilisée dans la rubrique S21.G00.40.020.En cas d’absence d’affiliation à la retraite de base, cette valeur est désormais remplacée par de nouvelles valeurs spécifiques couvrant l’ensemble des situations possibles.Le paramétrage a été adapté en conséquence pour intégrer cette évolution.     - Salarié étranger détaché en France (ne cotisant pas à la retraite de base) : 909     - Salarié expatrié affilié au régime SS local (non affilié CFE) : 996    - Salarié expatrié affilié au RG ou affilié C

Bonjour, j’ai une anomalie non bloquante sur le paramétrage d’un organisme sociale qui dit “La valeur renseignée n'est pas présente dans les référentiels externes des codes des institutions de prévoyance, des mutuelles, des société d'assurance ou  des organismes OC isolés3. Cependant la FP a été importée et la fiche organisme a été renseignée selon les codes de la FP. Je ne vois pas où est le problème. Merci de vos retours. 

bonjour je cherche comment on peut récupérer un fichier dsn format edi sur net entreprise ; il me semble que l’on peut mais je ne trouve plusou peut être peut on le récupérer sur jedeclare.com ?

Bonjour je suis un peu perdue avec les CRM comment corriger cette anomalie, alors que le logiciel a calculé un plafond et l’URSSAF un autre pour juillet 2025? merci par avance pour votre aide 

Bonjour, La prévoyance et les Frais de santé dépendent de la même caisse. Je n’ai donc qu’une seule fiche de paramétrage. Les codes PS qui concernent les Frais de santé ne sont pas présents dans les codes libellés disponibles. Il en résulte que les informations sous jacentes ne remonte pas en DSN.Merci pour votre aide.ThD 

Bonjour,J’ai une entreprise qui ferme au 31.10.2024, comment déclencher le solde de la taxe d’apprentissage libératoire de 2024 sur la DSN 10.2024 ?Merci

Bonjour,Pourriez-vous me montrer comment régulariser un bulletin qui a été calculé en double par erreur sur le mois de juin 2025 s’il vous plaît ? Est-ce que cela est possible sans supprimer les bulletins de juillet jusqu’à décembre ?Les cotisations du salarié ont dont été déclarées en double.Merci par avance,Bien sincèrement,

bonjourlorsque j’ai généré la dsn de sortie j’ai eu l’anomalie suivante :  merci pour votre aide

Bonjour, Suite aux anomalies lors de l’envoi des DSN évènementielles de fin de contrat (FCTU) nous ne pouvons toujours pas avoir l’AER ni sur SILAE ni sur NET-ENTREPRISES.Avez-vous une solution ? Silae est-il toujours en phase de gestion de ce dysfonctionnement qui lui a été signalé il y a plusieurs déjà ?Par avance merci de votre retour.

Bonjour,Depuis hier sur les gros dossiers, le calcul de la DSN mouline sans jamais aboutir.Par contre, cela fonctionne sur les petits dossiers.Avez vous le même problème ?Merci pour votre retour.

A la suite d’une régul de cotisation FNAL de 01/25 sur la salariée CARLIN en 08/25, l’assiette déplafonnée a été annulée ce que conteste l’URSSAF.Le CTP 332 a été annulé et le CTP 236 a été généré à la place pour les cotisations agrégées.En revanche, l’assiette plafonnée a bien été annulée sur la cotisation individuelle mais pas crée sur l’assiette déplafonnée, est-ce normal ?J’aurais bien dû avoir une assiette déplafonnée à 2385.60 € ?Devant informé l’URSSAF, pouvez-vous m’indiquer ce qui a posé problème ?Merci

Bonjour, je ne parviens pas à trouver le code organisme pour :Organisme émetteur : DGMC01 HENNERpour le compte de  : A4MSP2 QUATREM SANTE PREVOYANCE

Bonjour, Comme demandé par Silaé, je me suis rapproché de l’Urssaf afin de demandé la neutralisation du anomalie 120.Base négative pour régularisation d’arrêt de travail le mois précédent.Voilà la réponse ce jour, nous parlons d’un bulletin début 2025.Le problème c’est que sans solution, l’Urssaf fera une DSN de substitution.  

Bonjour,Je suis sur le paramétrage de la cotisation Fonds de péréquation non cadre à reverser à AG2R, mais vu que celle-ci n’est pas étendue dans la convention “Confiserie, Chocolaterie, biscuiterie” et qu’elle est paramétrée en PX140, il m’est impossible de modifier le taux dans mon paramétrage.Pourriez vous m’aider sur le sujet.Merci par avanceCordialement

Bonjour, Nous devons déclarer l’attribution /acquistion d’action gratuite pour un salarié.Les actions ont été acquis en décembre 2025.Nous avons eu l’URSSAF au téléphone qui nous indique que nous devons déclarer et payer la contribution de 30% sur les actions avec la dsn de janvier 2026.Notre client ne souhaiterait pas passer via le bulletin mais utiliser le module DSN “Module de saisie d’actions gratuites DSN”Après test, il semblerait que le montant de la contribution ne remonte pas en paiement.Avez vous deja eu le cas? si oui, comment avez vous corriger svp? Merci par avance.Cordialement.Mélanie GODOT 

Bonjour Mon client a un RIB étranger est ce que cela pose un soucis pour les règlement auprès du PAS ? CordialementRICOL CECILIA

Bonjour,  Les bons taux de cotisations prévoyance ne se mettent pas sur les bulletins de salaires. La société dépend de la caisse HUMANIS; La caisse paramétrée est bien la P1030.Ce sont les taux des rubriques PX110 ET 111 ( 0.34+0.41) + ( 0.51) qui se mettent. Il me faut les taux des rubriques  px110.H et PX111.H Comment faire ? Merci

Bonjour,le RIB de l’URSSAF RHONE ALPES change, avons nous quelque chose à faire de notre côté merciisabelle

Bonjour,En paramétrant la taxe sur salaires sur un nouveau dossier, j’ai une anomalie bloquante au niveau de la DSN , est ce que quelqu’un saurait comment corriger cette anomalie ?                 S21.G00.44.001/CCH-11 : Vous avez renseigné la rubrique "Code taxe - S21.G00.44.001" avec la valeur "005 - Assujettissement à la participation des employeurs à l'effort de construction (PEEC)", "009 - Assujettissement à la taxe sur les salaires", "015 - Assiette de la taxe sur les salaires au premier taux" ou "016 - Assiette de la taxe sur les salaires au deuxième taux" sans renseigner la rubrique "Montant - S21.G00.44.002". Ceci n'est pas admis.

Bonjour,J’ai une DSN rejetée. Je pense que c’est parce que je n’ai pas renseigné le compte bancaire au niveau de l’organisme. Sommes-nous obligés de renseigner le compte bancaire ?Je vous remercie pour votre aide.

Nous avons constaté sur plusieurs dossiers que les droits CPF des mandataires sociaux n’étaient pas alimentés via la DSN.Avez-vous déjà eu le cas ?Si oui, qu’avez-vous modifié pour que cela ne se reproduise plus ?Merci à tous par avance.Odile FALCE

Bonjour,Ce n’est pas mon dossier et je ne suis pas familière du portage du tout.J’ai des salariés qu’on paie au nombre d’heures faites. Dans la fiche salarié, on renseigne l’horaire à payer chaque mois (exemple 61.61h). En DSN, la quotité remonte en 10 - temps complet et non pas en 20 - temps partiel, alors que la quotité du contrat est bien de 61.61 et celle de l’entreprise de 151.67. Sauriez-vous si c’est normal et sinon comment indiquer qu’il s’agit d’un temps partiel ?J’ai vérifié la fiche salarié, et il n’y a rien de spécial dedans : pas de contrat particulier, juste un simple CDI.Merci d’avance