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Tout savoir sur la Déclaration Sociale Nominative (DSN).

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1961 Sujets

Les + commentés

Anais TARACONATApprenti

demandé à DSN

Bonjour,J’ai ajouter l’organisme PLANSANTE dans les organismes. Le changement devrait se faire au mois d’avril, mais le changement n’a été faite qu’au mois de mai.Puisqu’il s’agit d’une cotisation trimestrielle, la DSN d’avril à juin devrait remonter sur la DSN du juin. Et ce n’est pas le cas.Comment faire svp ?

Emilie BOGAERTNouveau

demandé à DSN

Mauvaise remonté dans DSN de régularisition mutuelle

Bonjour,Je vais essayé d’être clair ^^”En juin, j’ai fait une régularisation pour la mutuelle d’un salarié de novembre 2023 à mai 2025.Sur sa fiche de paie, j’ai bien ajouté la rubrique pour chaque mois et fait le rattachement pour chaque période. Et sur le tableau de charge de la fiche de paie, tout est bien dans Harmonie Mutuelle (l’organisme de mutuelle depuis toujours)Le problème survient quand je calcule la DSN. Je ne sais pas pourquoi, le mois de novembre, décembre 2023 et janvier 2024 se mettent dans l’organisme de prévoyance Mutex et non en Harmonie Mutuelle. Le reste se met bien dans Harmonie Mutuelle. J’ai recalculé la fiche de paie, j’ai vérifié mes rubriques et mes taux, les fiches de paramétrage. Je ne comprend pas d’où ça vient. La fiche de paramétrage de décembre 2023 qui rattache bien la mutuelle à Harmonie Mutuelle. Merci d’avance si vous avez une piste.

Anais TAVENASConnaisseur

Bonjour,Je dois régulariser ma DSN d’Avril sauf que :En Mars j’ai effectué une régularisation des taux PAS (taux barèmes mis et pas les personnalisés sur Février).En Avril mon client m’a donné de nouvelles fiches de paramétrage pour la prévoyance, du coup en faisant une régularisation (fiches à mettre en place depuis janvier) le logiciel a logiquement appelé les régule de Mars de mon taux PAS de qui a donc doublé la régule de Mars.Le soucis est compliqué à expliquer mais en gros je veux refaire ma DSN d’Avril en annule et remplace en enlevant juste les données de la régule de Mars c’est envisageable?

Magali DEVILLIERSConnaisseur

demandé à DSN

contrôle Bulletin/dsn

Bonjour Après un contrôle bulletin / dsn, j’ai des lignes identiques. Effectivement, ce dossier a 2 établissements et au niveau de la fiche, on a au niveau code population 01ENSP pour le premier établissement et 02ENSP pour le 2éme établissement.Comment faire pour les distinguer sur le paramétrage de l’organisme ? MErci pour votre aide

Sandra LELEUExplorateur

demandé à DSN

AFFILIATION SANTE

Bonjour à tous, Avez-vous rencontré ce cas?J’ai un salarié en CDD pour 2 mois qui a débuté le 30/06, dans sa fiche salarié tout est bien coché “dispensé”. Cette personne a tout de même reçu son attestation de tiers-payant et dans ma DSN il apparaît dans les cotisations santé alors que sur son bulletin il n’y a pas la ligne santé.Savez-vous a quoi cela peut être dû?

Marie-Laure GRONDINConnaisseur

demandé à DSN

CDD usage - CCN sport - manifestation

Bonjour,Nous avons des CDD d’usage rémunérés à la manifestation (CCN sport).Cependant, nous avons des anomalies URSSAF liées à la quotité de travail. Nous avons pourtant bien suivi le paramétrage des fiches.Avez-vous déjà eu ce problème ? Savez-vous s’il y a une particularité dans le paramétrage à respecter?Merci,

demandé à DSN

DSN - écart incohérent entre le montant net social estimé et le montant net social déclaré

Bonjour,La DSN me précise pour l’un de nos salariés un écart constaté entre le montant net social estimé et déclaré et cela ressort en anomalie, Je ne comprends pas ce que je dois faire sachant que les deux montants sur mes bulletins sur juin se sont cumulés.Si quelqu’un pouvait m’aider, merci d’avance !

MARYSE LE LEMNouveau

demandé à DSN

DSN BASE BRUTE FISCALE ENREGISTREMENT 10 DU S21.G00.78.001

Bonjour Je rencontre un souci sur des salariés formateurs occasionnels avec base forfaitaire concernant la base brute fiscale en DSN (les bulletins sont justes)exemple assiette forfaitaire x et montant prev pat de : y En dsn dans l’enregistrement s21.g00.78.001 “10” base brut fiscale” (qui pour moi ne sert que pour la SNCF ! Pouvez me le confirmer ?) au lieur d’avoir x+y il met x+x+ydossier avec la convention E214 EPNLRencontre-vous aussi des incohérences sur ce segment pour d’autres salariés ? Merci de vos réponses

Alexandra COLOMBELAmbassadeur

CDDU-D et retour AER inexistant

Bonjour,Y’en a t’il parmi vous qui utilise le circuit dérogatoire (méthode 220) pour les extras?Depuis 2 mois je ne reçoit plus les AER pour eux via SILAE, pouvez vous me dire si vous êtes dans le même cas car l’assistance me dit qu’elle peut rien faire et que je dois récupérer moi même les fichiers via net entreprise alors que ça a toujours fonctionné jusqu’ici. (j’ai beaucoup d’extras sur certains dossiers donc très long d’aller les récupérer un par un...)Avez vous eu un autre retour qui vous a aider à régler le problème? Merci!

Corinne BARODYConnaisseur

demandé à DSN

BLOC de régul URSSAF suite à recalcul ZRR

BonjourUne association a des blocs de régul au titre de la ZRR à établir au titre de 2024.Cette association a fait appel à un prestataire extérieur pour calculer les aides ZRR.2024 n était pas géré sur Silae mais sur un logiciel autre (récupération du social uniquement le 01.01.2025)Plusieurs salariés ont bénéficié de l exonération Fillon en lieu et place de l exonération ZRR.Il faudrait que nous puissions déclarer des blocs de régul au titre de l année 2024 pour annuler de l allègement et appliquer des exonération ZRRJe ne sais pas comment procéder.Merci pour votre aide

SANDY GUILHAUMANouveau

demandé à DSN

reduction genrale des cotisations

bonjour, j’ai un soucis lors du calcul de la DSN du mois de juin en effet le montant de la réduction Fillon est supérieur au montant des cotisations URSSAF, ce qui devrait faire un cotisation à zéro mais il déclare l’ensemble des cotisations sans réduction à payer et ajoute le montant de la réduction sur le moi de mai avec un paiement à 0.Ce qui fait que l’employeur va avoir un prélèvement URSSAf important.Comment faire pour neutraliser ca

Astrid DE MAISONNEUVEConnaisseur

demandé à DSN

Différence entre cotisations DSN orgnisme et montant cotisation URSSAF

Bonjour, J’ai un écart inexpliqué entre le montant Organisme Urssaf du mois d’avril et le montant de la cotisations calculée par Silae..Jene trouve pas d’où cela peut provenirmerci de vos lumières!

SARL ALAIN DARIOExplorateur

demandé à DSN

Bonjour, J’ai effectué des DSN hier, ces dernières sont toujours en jaune/orangé au niveau des télédéclarations et donc en attente dans la gestion des DSN.Est-ce normal ?@Anthony Petit avez-vous des informations à ce sujet ?Il est donc impossible de faire une annule et remplace car la DSN est en attente.

Célia COLOMBANINouveau

demandé à DSN

REGULARISATION VERSEMENT LIBERATOIRE TAXE APPRENTISSAGE

Bonjour,sur un dossier j’ai oublié de déclencher avec la DSN d’avril le versement du solde de la taxe d’apprentissage.J’aimerais faire la régularisation sur Mai mais lorsque je calcule ma DSN la régul de remonte pas. Pourtant j’ai:bien lancé le calcul via l’outil dans DADS/DSN et que le mois d’avril 2024 calculé ma DSN avec l’option “régul avril 2024”Sauriez vous comment procéder à la régularisation svp? Merci beaucoup Bien cordialement,

Nath972Connaisseur

Fichier DSN .txt avant envoi

BonjourNous devons envoyer une DSN (.txt) afin d’intégrer une régularisation sur des années antérieures. Pour cela, il faut avoir réalisé la DSN en amont sans l’avoir envoyée.Quand je vais sur l’historique ou import, je n’ai pas les fichiers ! Comment faire pour récupérer les fichiers DSN en .txt avant envoiAvez vous une solution ?

Déborah FLORENTINDNouveau

BLOC DSN DE REGULARISATION D'ACTIONS GRATUITES

BonjourNous souhaitons régulariser un bloc d’actions gratuites générées en DSN de Mars 2025 dont l’acquisition a été effective au 01/01/2025. L’urssaf a pris en compte la contribution à 30% au lieu de 20%.Comment devons nous procéder?Merci pour vos retours.

LydiaConnaisseur

demandé à DSN

contribution formation professionelle 1 % et la DSN à 0.55 %

Bonjour,j’ai des écarts de paiement en DSN qui mentionne le code CTP 959 CFP ENTREPRISE < 11 SALARIES alors que mon tableau des charges indique 1 % ce qui est logique puisque l’entreprise a plus de 11 salariés. Comment puis-je faire en sorte de bien déclarer la cotisation à 1 % dans la DSN ?Merci pour votre aide.Bien cordialement.LYDIA

Amira CHACHAApprenti

demandé à DSN

NTT ne se génère pas

Bonjour, Sur un salarié, le NTT ne se génère pas. Avez-vous eu déjà le cas et comment le résoudre ? Bien cordiaelemnt,

Corine BONYConnaisseur

demandé à DSN

DSN MSA Cotisation absente AFNCA-ANEFA-PROVEA- Catégorie TAM

Bonjour,Après avoir déposé la DSN de juin 2025, la MSA m’indique les anomalies citées en objet.Après vérification , les lignes de cotisations ne se calculent pas sur le bulletin de salaire ce mois de juin 2025.Avez vous rencontré cette problématique et le cas échéant comment la corriger ?En vous remerciant par avance de votre aide.

CEDRIC GUILLENNouveau

demandé à DSN

DSN tests qui ne se supprime pas

Bonjour, J’ai une DSN test que je sélectionne et demande la suppression mais cela ne fonctionne pas.Comment faire, je ne peux pas effectuer ma DSN…Merci d’avance,

Bélinda VERDEZNouveau

demandé à DSN

rejet DSN SIGNALEEMNT EMBAUCHE

Bonjour, Nos déclaration d’embauche sont refusées depuis plusieurs jours, je n’ai rien modifié dans mes dossiers et mes collègues ont exactement le même rejet el motif est le suivant : REJ # [DUE] - 50 - DUE : Code médecine du travail invalide - non renseigné(Code médecine du travail invalide - non renseigné ) : Code médecine du travail invalide - non renseigné - REJ Quelqu’un aurait-il une solution? Merci d’avance.

Ameline FONTAINEApprenti

Indemnité compensatrice de préavis ne remonte pas dans l'AER

Bonjour,Mes indemnité compensatrice de prévis non effectué et payé ne remontent pas dans l’AER, ni dans les salaires, ni autre part.La rubrique qui ressort en paie est la I06, en ayant utilisé l’absence correspondante à savoir “Préavis non effectué payé”.Avez-vous une solution ? Est-ce un bug silae ? Merci d’avance pour vos retours.Bonne journée,

AURELIE HAVARDExplorateur

Régularisation sur ancien SIRET, salarié muté sur un autre établissement

Bonjour,Voici le contexte : Etablissement principal NIC 00012 Etablissement secondaire (créé en 12/2023) NIC 00020Ma cliente s’aperçoit d’une grosse erreur dans sa LODEOM de 2020 et 2021. L’URSSAF demande à régulariser sur l’établissement 00012 car en 2020 et 2021 le 00020 n’existait pas.Comment peut-on faire car en intégrant les lignes dans les bulletins de juin 2025, c’est forcément rattaché au nouvel établissement. Je précise que pour les années 2020 et 2021, le client n’était pas sur Silae ! Merci

QUOTITE TRAVAIL - SALARIE PAYE A LA PRESTATION

Bonjour,J’ai un salarié payé au nombre de prestation par mois. Je n’arrive pas à changer l’unité et la quotité de travail.Dans le bulletin je n’ai pas de RGC les compléments maladie et allocation familiale se déclenchent bien.Je n’ai pas de planning enregistré. Nous avions mis en taux horaire le montant de la prestation et chaque mois je renseigne le nombre de prestation dans la colonne “nombre d‘heure” mais l’Urssaf recalcule les bases plafonnées / déplafonnées en fonction de ça.Comment paramétrez-vous ce genre de salarié ? Je pense qu’il faudrait qu’il soit paramétré en “journée” et non heure.Je vous remercie pour votre aide.Bonne journée.

MAXIME LNouveau

Erreur AEM - Numéro d'affiliation

Bonjour,Depuis ce mois-ci j’ai un message d’erreur lors de la génération de l’AEM EDI :“ERREUR Numéro affiliation : Non renseigné”.Or le numéro d’affiliation est bien indiqué dans l’organisme et je n’ai rencontré aucune erreur sur les AEM des mois précédents. Après vérification auprès de France travail le numéro d’affiliation enregistré est correct mais il ne remonte pas dans l’AEM.Savez-vous s’il y a un autre endroit où ce numéro doit être renseigné dans SILAE ou s’il y aurait autre chose à vérifier ?Merci d’avance pour votre aide.

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